Déclaration URSSAF : au secours !!!

Bonjour à tous,


En 2014 j'ai travaillé en libéral, j'ai effectué un remplacement et j'ai eu des honoraires dans le cadre des conventions avec les établissements. J'ai fait ma déclaration d'URSSAF, apparemment, je me suis trompée, donc j'ai appelé ces gens de l'URSSAF et on m'a dit de remplir ma déclaration comme suit :
- revenus de l'activité conventionnée : inscrire le montant brut de mes recettes liées à mon activité libérale uniquement soit 52.991€ (mais dans le courrier de régularisation reçu ce jour, il est bien inscrit mon bénéfice, celui de ma 2035 soit 25.106€)
- autres revenus professionnels non salariés : inscrire le montant brut des mes honoraires tirés de mon intervention en IME sous convention soit 8.421€
- revenus tirés des activités non salariées réalisées dans des structures de soins : idem ci-dessus
- revenus de remplacement : inscrire le montant brut des revenus de remplacement 6380
- cotisations sociales personnelles obligatoires : 8735
- honoraires tirés d'actes conventionnés  : inscrire le montant total brut de mes honoraires 52.991

Evidemment je trouvais ça très étrange puisque le monsieur insistait sur le fait que je devais inscrire mes revenus bruts et à aucun moment mon bénéfice. Résultats j'ai déjà payé 5376€ d'URSSAF pour 2014 et on me demande 3715€ de régularisation soit un total de 9091€ pour un bénéfice de 25.000 €    je trouve ça évidemment énorme. Je veux appeler l'URSSAF mais je voudrais être au clair sur ce qui aurait dû être normalement déclaré et êtes-vous d'accord pour dire que là il y a un problème ?
Pour ceux qui ont un CA et bénéf équivalent, à combien s'élèvent vos cotisations ? Et du coup comment rectifier ma déclaration (car ma problématique initiale était comment évaluer en termes de bénéfices la part attribuée à mon cabinet, mon rempla, mon activité sous convention, et c'est là que le monsieur m'a dit qu'il fallait inscrire les montants bruts....)

MERCI !

Il me semble que ta 2e ligne ne devrait pas avoir de somme... Sinon, c'est cotisation RSI donc pourcentage bien supérieur à ce qui est normalement prélevé.
Je n'ai pas ma déclaration sous les yeux mais je regarde ce soir et je reviens te répondre.

Si d'autres ont une réponse à apporter en attendant...

Pour moi il y a un pb sur tes revenus de l'IME : ils sont conventionnés, d'après l'avenant 14 de notre convention.
Cf les sujets ci-joints :

https://orthogestion.forumactif.org/t6037-honoraires-verses-par-les-camsp-ime-etc-compta-logiciel-quoi-faire?highlight=honoraires+SESSAD%C2%A0
https://orthogestion.forumactif.org/t6431-declaration-des-revenus-urssaf

Et sinon, c'est beaucoup beaucoup trop vu ton bénéfice mais certainement lié à ta déclaration de ton CA au lieu de ton bénéfice....
Effectivement, va falloir les rappeler car ils ont peut-être modifier le chiffre du bénéfice sans rectifier leur calcul...

M'est d'avis que tu as déclaré des sommes en double

Je partage vos avis divers et variés mais l'URSSAF non puisque ma première déclaration ne leur convenait pas et que j'ai dû la modifier sur leurs bons conseils. Les revenus de l'IME sont effectivement conventionnés, mais comme c'est l'IME qui me paye ils n'apparaissent pas dans le RIA c'est pour ça que le monsieur m'a dit de les déclarer ainsi. J'ai appelé l'URSAFF et je suis tombée sur une dame qui m'a dit que tout était OK que je leur devais bien cette somme là. Je lui ai fait remarquer que ça représentait tout de même 37% de mon bénéfice ça n'a pas eu l'air de la perturber plus que ça. Du coup que faire ???

Ah oui et je précise que sur le courrier de régularisation reçu ce jour ils ont bien inscrit 25.106€ à la première ligne indiquant "revenus tirés de l'activité conventionnée" ce qui représente mon bénéf déclaré sur ma 2035

Je reviens sur ces histoires de lignes. En fait j'étais embêtée pour remplir cette déclaration car on doit inscrire notre bénéfice. Or autant je connais mon bénéfice total (ligne A), autant je ne suis pas en mesure de dire à combien s'élève mon bénéfice lié à mon intervention en IME (ligne B1 donc et uniquement B1, pas B), ni mon bénéfice lié à mon remplacement (ligne C).
Donc en ligne B1 et C vous inscrivez bien le brut ?

ah mais c'est là, l'erreur, non?
Le revenu de remplacement c'est quand on touche des revenus alors qu'on est remplacée (paiement madelin surtout, le reste entre dans les revenus tout court, je pense), pas quand on est celle qui bosse.... Du coup, ils ajoutent tout et tu payes 2 fois sur les mêmes sous, non?
Ou j'ai rien compris?

Voilà comment je procède (mais je n'ai pas de revenus issus de structures) :

cadre A : le bénéfice (ligne CP) + la ligne BU

cadre B : 0
cadre C : 0
cadre D : ligne BT

cadre E : déjà renseignée avec le chiffres sniir, je corrige en mettant le montant de la ligne AA (recettes encaissées)
cadre F : déjà renseignée: 0
cadre G : ligne AG total recettes encaissées

Corne de gazelle a écrit:Je reviens sur ces histoires de lignes. En fait j'étais embêtée pour remplir cette déclaration car on doit inscrire notre bénéfice. Or autant je connais mon bénéfice total (ligne A), autant je ne suis pas en mesure de dire à combien s'élève mon bénéfice lié à mon intervention en IME (ligne B1 donc et uniquement B1, pas B), ni mon bénéfice lié à mon remplacement (ligne C).
Donc en ligne B1 et C vous inscrivez bien le brut ?

Moi aussi c'est 0 et 0 (mais je n'ai pas de paiement d'IME et ne me suis pas été en arrêt donc pas de revenus liés à mes assurances Madelins).
Que veux-tu dire pas inscrire ton brut? Tu as remis tous tes revenus dans ces 2 colonnes?
Et pour moi, le C c'est vraiment les paiement assurance Madelin (quand malade) ou les indemnités journalières (congé mat', etc), vous confirmez?

OrthoLuz a écrit:

Corne de gazelle a écrit:Je reviens sur ces histoires de lignes. En fait j'étais embêtée pour remplir cette déclaration car on doit inscrire notre bénéfice. Or autant je connais mon bénéfice total (ligne A), autant je ne suis pas en mesure de dire à combien s'élève mon bénéfice lié à mon intervention en IME (ligne B1 donc et uniquement B1, pas B), ni mon bénéfice lié à mon remplacement (ligne C).
Donc en ligne B1 et C vous inscrivez bien le brut ?

Moi aussi c'est 0 et 0 (mais je n'ai pas de paiement d'IME et ne me suis pas été en arrêt donc pas de revenus liés à mes assurances Madelins).
Que veux-tu dire pas inscrire ton brut? Tu as remis tous tes revenus dans ces 2 colonnes?
Et pour moi, le C c'est vraiment les paiement assurance Madelin (quand malade) ou les indemnités journalières (congé mat', etc), vous confirmez?

Oui j'aimerais bien que ce soit confirmé car ce n'est pas ce que m'avait dit encore une fois le monsieur que j'avais eu au téléphone à l'époque pour m'aider à remplir ma déclaration. En gros il m'a dit que puisque ce qui était issu de mon rempl et de l'activité en IME n'était pas payé par la sécu, il fallait que ça apparaisse quelque part afin qu'il y ait une cohérence entre mon RIA, et ma déclaration de revenus.
Et du coup puisqu'ils considèrent que j'ai tout bien rempli puisque c'est ainsi qu'ils m'ont demandé de procéder, quel recours ai-je ?

Tu fais une déclaration rectificative et ils recalculeront.

J'ai un bénéfice supérieur au tien et je paye 5500/6000 euros d'urssaf .... Y a forcément 1 erreur chez toi

Merci pour vos réponse. J'avoue que c'est tellement opaque entre les régularisations, les provisions, les pourcentages ceci, les pourcentages cela que lorsque j'ai un conseiller au téléphone je suis noyée sous son jargon. Et là je suis tombée sur une personne vraiment obtuse qui semble ne pas comprendre la nuance bénéfice/honoraires perçus...

OK pour la déclaration rectificative mais du coup comme le demandait Ortholuz est-ce que je dois inscrire les honoraires perçus lors de mon remplacement dans la case C ou bien cette case est-elle réservée aux personnes qui ont été remplacées ?

Bonne soirée.

(waouw Corne de Gazelle , quelle horreur cette histoire )

La base de calcul estimative est la suivante : Charges versées à l'URSSAF=(CA-immobilisations-charges fixes)*15%. Pour 25.000 euro de bénéfice net auquel on rajoute 8000 euros de charges sociales, on arrive à 5000 euros annuels environ au titre de l'URSSAF (cSG comprise). C'est effectivement le bénéfice augmenté des charges sociales (c'est à dire le revenu brut) qui est pris en compte par l'URSSAF et la CARPIMKO.

Les réguls concernent les années précédentes, elles n'entrent pas en compte dans ce calcul. Si tu as 3500 euros de regul, on arrive en effet vers les 9000 euros. Il peut y avoir des discussions sur la cotisation maladie pour les revenus secondaires, mais c'est qq centaines d'euros, pas des milliers. Tu peux aussi échelonner avec l'URSSAF, ils acceptent de discuter.

S'il y a un désaccord, vu les sommes en jeu, il vaut mieux écrire.

J'ai toujours rempli ce formulaire toute seule, là j'étais embêtée car j'avais des revenus de diverses sources, j'ai voulu faire confiance à ce monsieur qui était hésitant faut le dire. Et hier la dame qui me maintient que tout est OK alors que vu vos messages, j'ai quand même commis bourdes sur bourdes en remplissant le formulaire...
Merci à tous pour vos messages, je vais de ce pas faire une déclaration rectificative avec courrier explicatif en espérant qu'ils comprendront mieux qu'à l'oral et s'il ne se passe rien, je me déplacerai dans la semaine prochaine.
Bonne journée.

Tu dois dans tous les cas provisionner 30% de ton bénéfice brut tous les ans en charges sociales (11-12k€ pour une activité moyenne). Notre système est protecteur, mais reste cher... Et en tant que professionnels de santé, on ne paye pas la cotisation maladie qui représente 10% de plus et dont nous sommes largement dispensés.

Nous devons savons savoir que 35% à 40% de la richesse produite par le pays part à la protection sociale. Avec les autres impôts directs et indirects, c'est 50% environ. Il y a des pays où on gagne deux fois plus, mais on paye l'éducation et la santé, et on est ruiné si on a une maladie grave mal couverte par l'assurance. C'était la philosophie du jour.

Oui Gary, ça je le fais ça fait quelques années que j'exerce. Mais là c'est 37% de mon net que pour l'URSSAF !!! c'est ça le hic.

Les réguls font mal en général même quand on gère bien son truc... Après tu peux vérifier qu'ils n'ont pas fait d'erreur de calcul. Bon courage !

Florence C-P vient de mettre un lien sur le calcul des cotisations urssaf sur le facebook des clefs... et je vois qu'ils détaillent dessus les "revenus de remplacement" (qui sont bien les indemnités et pas les honoraires touchés).
Le lien : https://www.urssaf.fr/portail/home/taux-et-baremes/taux-de-cotisations/les-praticiens-et-auxiliaires-me/taux-de-cotisations-auxiliaire-m.html

Merci Ortholuz j'avais bien épluché la notice hier avant de renvoyer ma déclaration rectificative et c'est effectivement bien indiqué ça et tout le reste. Je me demande encore comment le bonhomme que j'avais eu à l'URSSAF pour m'aider à remplir ma déclaration a pu se tromper à ce point sur tout et comment moi j'ai pu passer à côté de tout ça alors que c'est clairement expliqué ... Bref espérons que ça rentrera dans l'ordre rapidement. Encore merci

Bonsoir,

je suis comme toi, j'ai des honoraires dans un IME et cela a été un vrai casse-tête pour remplir la déclaration. Je me suis finalement fait aider par l'AGAO qui m'a certifié que leur mode de calcul était bien celui demandé par l'URSSAF, mais pour autant je n'ai jamais compris leur mode de calcul, malgré plusieurs demandes d'explications.
D'après le mode de calcul de l'AGAO, les chiffres n'étaient pas les mêmes pour les lignes "autres revenus professionnels non salariés" et "revenus tirés des activités non salariées réalisées dans des structures de soins".

J'ai un bénéfice de 28769 euros, 7348 euros d'honoraires en IME et je paye au total avec la régul 4736 euros de charges URSSAF. La régul a été de 824 euros et je trouvais déjà ça beaucoup mais je vois qu'il y a pire...

Est-ce que ces chiffres vous paraissent dans la normale ?

Est-ce que quelqu'un peut me confirmer que si on adopte le mode de calcul demandé par l'URSSAF (et non pas celui recommandé par la FNO), c'est bien en notre défaveur, et dans quelle mesure... Où est la différence de calcul ?

Bon courage en tout cas pour régler ton problème... Je sais de quoi tu parles concernant les interlocuteurs de l'URSSAF. L'an dernier j'ai fait une réclamation et au final j'ai payé... encore plus...