Double prise en charge... le CMPP!

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par veronique hortet le Mar 2 Fév 2016 - 14:24

Et la différence entre CMPP et CMP ???

J'avoue qu'on me l'a déjà dit, mais j'ai du mal... et en plus, dans le discours des parents, ce n'est pas clair, ils utilisent l'une ou l'autre dénomination, sans que ce soit forcément la bonne !

CMP, c'est hospitalier, et CMPP, c'est privé, c'est ça ?

veronique hortet

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par stephjala le Mar 2 Fév 2016 - 14:25

"CMP, c'est hospitalier, et CMPP, c'est privé, c'est ça ?"


oui, c'est bien ça! c'est pour ça qu'il faut être bien sûr de la structure où est suivi l'enfant...


Dernière édition par Evi le Mar 2 Fév 2016 - 14:46, édité 1 fois (Raison : balises de citation)

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par aurore ... le Mar 2 Fév 2016 - 14:26

c'est le même bazar quelle que soit la caisse je pense.

...  là finalement le CMPP dont je parlais a décidé d'envoyer une lettre au RSI ( assurance du petit ) en expliquant que je leur dis que ça pose problème ... alors qu'eux ( le cmpp ) ne pensent pas que ça pose problème ... et du coup on attend la lettre de réponse du RSI ...

J'espère que la réponse du RSI ne sera pas : "merci madame aurore de nous rembourser les sous qu'on vous a filés depuis que ce petit est suivi au cmpp"   affraid  Evil or Very Mad


( ce qui m'agace c'est que j'ai mis une affiche en salle d'attente pour expliquer cette histoire de double prise en charge + le fait que les parents doivent me signaler si leur enfant , déjà suivi chez moi, débute une prise en charge dans un établissement concerné, etc ... Mais j'ai bien l'impression que PERSONNE ne lit les affiches ... No )


Dernière édition par aurore ... le Mar 2 Fév 2016 - 14:32, édité 1 fois

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par veronique hortet le Mar 2 Fév 2016 - 14:30

stephjala a écrit:"CMP, c'est hospitalier, et CMPP, c'est privé, c'est ça ?"


oui, c'est bien ça! c'est pour ça qu'i faut être bien sûr de la structure où est suivi l'enfant...

Et oui, mais ici, beaucoup de parents me disent "X. est suivi au CMPP", alors qu'en fait, la structure locale, c'est un CMP ! Heureusement que je la connais, et qu'il n'y en a pas d'autres dans le secteur !

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par Rozan le Mar 2 Fév 2016 - 15:49

Dans mon ancien CMPP, il y avait des doubles prises en charge, mais on était au paiement à l'acte, alors ma directrice défendait l'idée que c'était possible, en l'absence de réponse officielle de l'ARS.

Et au prix de l'acte en CMPP, ils étaient gagnant de payer plutôt le libéral Very Happy Very Happy (ça se saurait si les ortho libérales étaient payés 100 euros la séance ^^)

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par veronique hortet le Mar 2 Fév 2016 - 15:50

aurore ... a écrit:( ce qui m'agace c'est que j'ai mis une affiche en salle d'attente pour expliquer cette histoire de double prise en charge + le fait que les parents doivent me signaler si leur enfant , déjà suivi chez moi, débute une prise en charge dans un établissement concerné, etc ... Mais j'ai bien l'impression que PERSONNE ne lit les affiches ... No )

J'essaie de penser à poser la question lors du bilan. Mais parfois ça m'échappe !

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par aurore ... le Mar 2 Fév 2016 - 16:02

veronique hortet a écrit:
J'essaie de penser à poser la question lors du bilan. Mais parfois ça m'échappe !
ben là le truc c'est que cet enfant a été pris en charge par le CMPP des mois après que j'ai commencé le suivi . Donc lorsqu'on a commencé : il n'y avait pas de suivi CMPP , même pas l'ébauche d'un truc ... C'est simplement en cours d'année que l'école a demandé à la famille d'aller au CMPP en plus de l'ortho ( je n'ai toujours pas compris quelle prise en charge il avait là-bas ... )

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par ortholinouh le Mar 2 Fév 2016 - 18:51

Ok, merci pour vos réponses.
La maman m'a soutenu que comme elle était la MGEN ça posait pas de problème, et qu'il y avait déjà eu prise en charge par une collègue avant, et que ça n'avait pas posé de problème (bon, ben bien sûr, c'est pas pour ça que je la crois).
Cela dit, j'ai appelé la MGEN et je suis tombé sur un monsieur qui ne comprenait rien à ce que je lui demandais. Double PEC, c'est quoi ? J'ai essayé de lui expliquer (le comble quand même), mais il n'a toujours pas compris de quoi je parlais.
Il m'a demandé nom et numéro de sécu du patient, du coup je me dis que j'ai donné le bâton pour me faire battre, ou plutôt pour qu'on me reprenne mes sous.
C'est ch... ces histoires.

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par veronique hortet le Mar 2 Fév 2016 - 19:04

ortholinouh a écrit:La maman m'a soutenu que comme elle était la MGEN ça posait pas de problème, et qu'il y avait déjà eu prise en charge par une collègue avant, et que ça n'avait pas posé de problème (bon, ben bien sûr, c'est pas pour ça que je la crois).
 

De nombreux collègues font des prises en charge, ne sachant pas qu'ils sont sous le coup de cette "double prise en charge". Et tant que la caisse ne réagit pas, effectivement on peut penser "qu'il n'y a pas de problème". Jusqu'au jour où la caisse demande le remboursement des séances !!

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par sandf le Mar 2 Fév 2016 - 23:14

Les enfants suivis au CMPP de ma ville doivent avoir une ordonnance du médecin du CMPP pour être suivis en libéral. Et ça passe Embarassed
Le sujet revient régulièrement en CPD mais on s'appuie sur l'article R314-122 du CASF qui prévoit des conditions dérogatoires et qui permet le paiement des soins par les organismes d'assurance maladie.
Voir article .

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par laurent Gretcha le Mer 3 Fév 2016 - 0:18

Il y a des coins où le fait d'avoir une ordo du médecin du centre ne change rien du tout. Et les conditions dérogatoires, en plus d'être précises sont parfois accordées de manière draconienne (c'est à dire toujours refusées). Elles doivent de plus être demandées pour chaque patient, avec demande adaptée à chaque cas...
Ce que nous dit sandf nous confirme juste qu'elle habite une région bénie des Dieux. Mais je le savais déjà. Smile

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par stephjala le Mer 3 Fév 2016 - 8:51

Dans notre département, depuis le mois de mai, le CMPP a enfin entendu cette obligation de signer des conventions avec les orthos qui voient des enfants de leur file active en libéral et de rémunérer les orthos. La CPAM avait averti que sinon des indus seraient demandés au CMPP.
donc, depuis mai 2015, nous signons des conventions avec le CMPP.

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par sophie2 le Mer 3 Fév 2016 - 8:53

de mon côté, la CPAM a décidé de ne plus accorder aucune dérogation et nous a envoyé un courrier le précisant; nous pouvons juste continuer les pec en cours jusqu'en juin. Puis terminé!!

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par veronique hortet le Mer 3 Fév 2016 - 9:22

Effectivement, chez nous aussi, le sujet revient régulièrement en CPD. Sans qu'aucune réponse claire ne soit apportée, surtout en ce qui concerne les CAMSP et CMP/CMPP.

La caisse nous a assuré (mais oralement uniquement), qu'en cas de problème, elle ne se retournerait pas contre le professionnel, mais contre l'établissement. Non seulement, c'est un engagement oral, mais de la part de la CPAM et de la MSA (présentes aux CPD), quid des autres "petites" caisses ?

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par sandf le Mer 3 Fév 2016 - 9:28

laurent Gretcha a écrit: Non, je ne crois pas. A ma connaissance, à chaque fois qu'il y a eu demande de remboursement d'indus (de la part des Caisses) pour double prise en charge, c'est auprès du libéral qu'on s'adressait.
Y a-t-il quelqu'un qui puisse en témoigner directement?

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par Alain Alvo le Mer 3 Fév 2016 - 9:31

Bonjour tout le monde,

Je ne suis pas du tout d'accord avec ces "dispositions locales" qui sont carrément hors la loi, dans la mesure où les textes existent à ce sujet et sandf le rappelle fort pertinemment : Article R314-122.
Les CPAM ne se gênent pas pour brandir les textes quand nous sortons des clous ; il n'y a aucune raison pour que les orthophonistes ne fassent pas de même quand ils sont dans les clous...
A mon humble avis (tiens ça faisait longtemps !) il faut en parler en commission paritaire et, au besoin, que les commissaires paritaires concernés fassent remonter l'info en commission paritaire nationale et au syndicat départemental. angry1 flower

Alain Alvo

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par veronique hortet le Mer 3 Fév 2016 - 9:35

Alain Alvo a écrit:A mon humble avis (tiens ça faisait longtemps !) il faut en parler en commission paritaire et, au besoin, que les commissaires paritaires concernés fassent remonter l'info en commission paritaire nationale et au syndicat départemental.   angry1  flower

Je me répète : ça fait des années que nous mettons régulièrement la question sur le tapis en CPD, sans avoir de réponse précise !

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par Alain Alvo le Mer 3 Fév 2016 - 9:43

veronique hortet a écrit:

Je me répète : ça fait des années que nous mettons régulièrement la question sur le tapis en CPD, sans avoir de réponse précise !

Bonjour Véro, je me répète aussi :  il faut en parler en commission paritaire et, au besoin, que les commissaires paritaires concernés fassent remonter l'info en commission paritaire nationale et au syndicat départemental.  study  flower

PS : Nous ne sommes pas des marchands de tapis ! clown

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par aurore ... le Mer 3 Fév 2016 - 10:05

ce qui est pénible c'est qu'on dirait que les établissements font semblant de ne pas être au courant ... et du coup ce sont toujours les ortho qui passent pour les pénibles ...

Autant on pense à demander en bilan si il y a d'autres prises en charge ... Autant je trouve que les CMPP devraient eux aussi le demander lorsqu'ils reçoivent des enfants et prévenir les parents que du coup le CMPP ne peut PAS  ( oui pourquoi toujours faire sauter l'ortho au lieu de faire sauter le CMPP ?? hein d'abord ... non mais ... )  prendre en charge leur enfant car il y a déjà une prise en charge en libéral  .
Mais : combien de CMPP pensent à faire ça ? combien ont l'honnêteté de proposer aux ortho de signer des conventions afin que les deux prises en charge puissent être conservées ? etc.
Y'en a marre de toujours se battre contre les établissements ( CMPP, IME, SESSAD, etc ) et que, finalement, les patients se retrouvent pris entre deux étaux ...
BRef ça sert à rien de râler, c'est comme ça , je sais , mais ça soulage sur le moment gagalol


Dernière édition par aurore ... le Mer 3 Fév 2016 - 11:53, édité 2 fois

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par laurent Gretcha le Mer 3 Fév 2016 - 10:58

Et combien d'établissements conseillent aux parents de changer d'ortho, de prendre telle autre qui (au choix) est plus au courant des lois, travaille avec nous depuis longtemps, ne s'embête pas avec tout ça, ne nous embêtera pas avec tout ça,
Grrrr...

Sinon sandf cette citation doit dater, la seule collègue que je connais et qui a eu ces soucis devait passer en procès il y a plusieurs années. Depuis, il y a de nombreux témoignages (merci FB!) et il faut avouer c'est beaucoup plus partagé... Qui va être embêté? C'est parfois le pro, parfois l'institution, parfois même les parents... on ne sait pas où ça tombera, et comme pour bien d'autres sujets (et je rejoins Alain et son humble avis Smile ) c'est un peu énervant que chaque région, chaque caisse etc interprète la loi et fasse à son idée...

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par ortholinouh le Jeu 4 Fév 2016 - 12:29

Comment c'est prise de tête ces histoires ! Oui je sais, ce n'est pas nouveau, tout le monde le dit, mais je n'y avais jamais été confronté.
J'ai appelé la CPAM. La très gentille dame que j'ai eue m'a demandé si l'enfant bénéficiait d'orthophonie au CMPP. La réponse étant négative, elle m'a alors assuré que 'pas de souci, il peut donc avoir de l'orthophonie libérale remboursée'. J'ai demandé des textes, ou tout du moins un écrit de ce qu'elle m'assure, mais là, non ce n'est pas possible.

Et ce matin, en assistant à une équipe éducative, j'ai réalisé que l'équipe médicale scolaire de mon coin envoie systématiquement les enfants vers les CMPP (pour l'aspect psychologique). J'avais déjà entendu ces orientations, mais n'avait jamais réalisé. Et je suis en train de me dire que j'ai sûrement plein de gamins suivis en CMPP sans que je le sache... Je me sens un peu déprimée aujourd'hui...

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par c.m le Jeu 4 Fév 2016 - 12:36

Dans notre département on est deux-trois collègues a en avoir eu marre des incitations à la fraude de la part du CMPP. Donc on refuse tout net les patients qui déclarent être suivis par d'autres professionnels au centre. Pour les petits malins qui ne nous disent rien, on a évoqué le sujet avec la CPAM, qui a saisi l'ARS, et qui a visiblement remonté sévère les bretelles de la directrice du CMPP. On fait signer un document aux patients en expliquant qu'on se dégage de toute responsabilité en cas de double prise en charge non déclarée par le patient.

D'après ce que j'ai suivi, un texte va prochainement sortir sur la question, il me semble, et les exceptions de facturation pour les CAMSP, CMP, hospi de jour vont aussi être supprimées. Ce sera convention et paiement par la structure ou rien d'autre...

Bref, dès que je retrouve/reçois des nouvelles plus officielles, je fais signe ! Very Happy

Et puis rien à voir avec les factures, mais je ne vois pas du tout de pluri-disciplinarité dans les relations qu'on peut avoir avec notre CMPP : jamais aucune nouvelle, ni même de demande d'infos.... nada. A quoi sert alors une PEC globale, je me le demande. scratch

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par sandf le Jeu 4 Fév 2016 - 12:56

Alain Alvo a écrit:Je ne suis pas du tout d'accord avec ces "dispositions locales" qui sont carrément hors la loi, dans la mesure où les textes existent à ce sujet et sandf le rappelle fort pertinemment : Article R314-122.
Les CPAM ne se gênent pas pour brandir les textes quand nous sortons des clous ; il n'y a aucune raison pour que les orthophonistes ne fassent pas de même quand ils sont dans les clous... flower

Avec un 50% ETP, je ne vois pas comment l'ortho du CMPP pourrait prendre tous les enfants quand il y a préconisations de suivi! Je ne vois toujours pas pourquoi il y a problème: on a la loi POUR NOUS! top1 (à condition d'avoir la prescription du médecin du CMPP).
J'aimerais tellement mettre un "résolu" Embarassed

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par sandf le Jeu 4 Fév 2016 - 12:59

laurent Gretcha a écrit:Ce que nous dit sandf nous confirme juste qu'elle habite une région bénie des Dieux. Mais je le savais déjà. Smile
langue1

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

Message par laurent Gretcha le Jeu 4 Fév 2016 - 13:47

Sandf : qu'il y ait 5 orthos ou 1/2 poste, le centre touche des subventions d'après le nombre de patients qu'ils ont. Alors qu'ils embauchent ou non des orthos, qu'ils sous-traitent (oui, je sais, le terme n'est pas très glamour) chez nous revient au même. C'est leur choix de budget et de gestion...

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Re: Double prise en charge... le CMPP!

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