Bilan de renouvellement : procédure.

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Bilan de renouvellement : procédure.

Message par Patati patata le Dim 15 Avr 2012 - 14:47

Bonjour à toutes et à tous,

Pourriez-vous, svp, confirmer si je procède bien dans les règles de l'art en cas de bilan de renouvellement ?

- au médecin prescripteur : j'envoie le CRBO.
- à la Caisse : j'envoie une nouvelle DAP, le CRBO et la photocopie de la nouvelle prescription.

Est-ce bien cela ?
Merci d'avance;
Pat...
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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par OrthoLuz le Dim 15 Avr 2012 - 15:04

Plus besoin d'envoyer le CRBO à la caisse, seulement DAP et photocopie de l'ordonnance ou duplicatat quand 2 exemplaires.
Le CRBO doit être "conservé" au cas où car il peut être demandé mais plus obligé de l'envoyer depuis... depuis... 2002 je dirais mais c'était avant que je commence.

sinon, c'est tout bon, enfin il me semble.

Bon dimanche.

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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par laurent Gretcha le Dim 15 Avr 2012 - 23:39

Pas mieux Very Happy
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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par Patati patata le Lun 16 Avr 2012 - 10:45

merci1

Encore une petite précision... Dois-je renseigner sur la nouvelle DAP la date de la première prescription, comme on le ferait pour un simple renouvellement ? Pour le moment, j'ai inscrit "30 AMO 10,1".
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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par propylene le Lun 16 Avr 2012 - 10:55

Non, tu mets la date de l'ordonnance du bilan de renouvellement Wink

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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par Patati patata le Lun 16 Avr 2012 - 11:20

...tout simplement !

Merci bien.
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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par Tchetchilia le Mer 16 Mai 2012 - 16:12

Je fais remonter ce sujet car après avoir épluché les (nombreuses) archives sur le bilan de renouvellement, je n'ai pas trouvé de réponse à ma question :

Je m'emmêle un peu les pinceaux à propos de ce bilan de renouvellement, au niveau des dates :
1/ J'ai envoyé la seconde DAP suffisamment tôt pour pouvoir poursuivre les séances avec la patiente sans interruption. Mais :
2/ Pendant la période d'envoi de la seconde DAP, j'ai utilisé les 2 dernières séances de la première DAP pour faire le bilan de renouvellement.
3/ La première séance de la seconde DAP arrive la semaine prochaine.

Question-qui-tue : Où j'enregistre le bilan de renouvellement dans mon logiciel ??
J'invente une date entre la fin des séances de l'ancienne DAP et la première séance de la nouvelle ? (même si le bilan a en réalité été fait pendant des séances ?)

Une de mes collègues fait effectivement comme ça, une autre me dit qu'elle ne facture jamais le bilan de renouvellement (elle le fait pendant les séances et facture donc juste les séances).

Rassurez-moi, ma question est claire au moins ?
Est-ce que je me complique la vie ?

Merci !
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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par glad8oo le Mer 16 Mai 2012 - 16:49

Par contre je ne comprends pas pourquoi tu ne veux pas facturer le bilan de renouvellement ?
Comment justifier que tu l'as bien fait ? (mis à part le beau CR biensûr!)
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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par Tchetchilia le Mer 16 Mai 2012 - 17:03

Ben si justement, je veux le facturer, mais je ne sais pas à quelle date ! Laughing (la date réelle d'éxécution de ce bilan étant la date d'une séance...)
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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par laurent Gretcha le Mer 16 Mai 2012 - 17:05

Perso je facture le BOR à la date de la dernière des séances qui m'ont servi à le réaliser. Et évidemment, les 3 séances qui ont été utilisées pour le BOR ne sont pas facturées ni comptées dans la série de 50. C'est clair (je commence à douter moi)?
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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par Tchetchilia le Mer 16 Mai 2012 - 17:18

Mais si les séances utilisées pour le BOR ne sont pas comptées dans la série des 50, tu ne les "utilises" donc pas officiellement (= pour la Sécu) ?

Par exemple, pour une PEC en neuro, tu factures des séances jusqu'à la n°97 de la première DAP, puis tu factures le BOR, puis tu reprends à la séance n°1 de la nouvelle DAP ?
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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par MaLuciole le Mer 16 Mai 2012 - 17:22

Moi je les utilises toutes :
je fais 47 séances
3 séances de bilan - si on continue j'envoie la DEP
je finis les séances de la précédente prescription (ce qui me permet de respecter le délai de carence)
j'entâme la nouvelle DEP.

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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par Evi le Mer 16 Mai 2012 - 17:35

Une de mes collègues fait effectivement comme ça, une autre me dit qu'elle ne facture jamais le bilan de renouvellement (elle le fait pendant les séances et facture donc juste les séances).

Elle ne respecte pas la Convention et est donc en tort. Elle pourrait être "signalée" par la caisse comme ayant une activité non légale. En outre, qui dit pas de bilan de renouvellement, pas de CR (je présume). Attention aux sanctions si elle se fait prendre.

non, mais j'hallucine...

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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par laurent Gretcha le Mer 16 Mai 2012 - 17:41

Tchetchilia a écrit:Mais si les séances utilisées pour le BOR ne sont pas comptées dans la série des 50, tu ne les "utilises" donc pas officiellement (= pour la Sécu) ?

Par exemple, pour une PEC en neuro, tu factures des séances jusqu'à la n°97 de la première DAP, puis tu factures le BOR, puis tu reprends à la séance n°1 de la nouvelle DAP ?
Si si, je les utilise mais après le bilan... et ben donc cette fois encore ce n'était pas clair... Je dois prendre plus de cachets docteur?
Dans ton exemple, après avoir facturé le BOR et envoyé la DAP, je reprends au numéro 98....
Tout comme Laluciole, d'après ce que je vois.
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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par Jess le Mer 16 Mai 2012 - 17:43

Personnellement, je fais 50 séances (jusqu'au bout!) et un bilan de renouvellement (qui peut durer 2 "séances", j'entends par là deux rendez-vous sur les créneaux habituels) que je facture en tant que tel, puis j'envoie la DAP et rebelote pour 50 séances.
Le seul endroit où je sais que je suis 'en tort', c'est que je n'attends pas les 2 semaines de DAP pour continuer la PEC.
Ce que je fais, c'est que je ne facture pas les séances réalisées tant que 2 semaines ne se sont pas écoulées. Le seul risque que je prend, je pense, est de ne pas pouvoir être payées pour les 2 séances déroulées pendant ces deux fameuses semaines (risque que je suis prête à prendre).
Etant donné que notre CPAM a 2 mois de retard pour traiter les DAP, le risque est minime.

Par contre, il me semble que faire le bilan sur les dernières séances, être payé pour des séances puis facturer un bilan est un peu... abusif?

Après avoir lu les nouveaux messages, je trouve votre technique bien mieux que la mienne, Laluciole et Laurent Smile je ferai comme ça désormais!


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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par Padmasana le Mer 16 Mai 2012 - 17:48

Jess, je ne comprends pas (décidément, y'a un virus d'incompréhension sur OG ?), tu factures ou pas les séances réalisées entre l'envoi de la DAP (ici, on en est encore aux DEP !) et les 2 semaines ?

Moi, je fais mes 50 séances, un BOR avec envoi simultané de DEP, quelques séances "gratos" pour faire un bon bilan complet et reprise des 50 suivantes au bout de 15 jours.
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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par glad8oo le Mer 16 Mai 2012 - 17:51

De façon pratique, perso je fais TOUTES les séances de ma DAP.
Au vu du travail que j'ai fait avec le patient je sais si je vais continuer les soins ou pas aussi je fais le bilan de renvlt sur 2 séances comme Jess sauf que j'envoie ma DAP dès la première et que j'ai ainsi le délai de 15 jours pour commencer la nouvelle série.
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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par Alain Alvo le Mer 16 Mai 2012 - 18:22

Bon... Voici donc certaines choses dont on a déjà débattu mais comme je ne sais plus où, sur OG, je ne peux en donner le lien :

Evi a rappelé, avec raison, qu'un bilan de renouvellement doit absolument exister concrètement pour la CPAM, c'est à dire que vous devez absolument le facturer, et, si vous ne voulez pas le faire payer, vous devez le facturer en "acte gratuit" (que ce soit en feuille de soins papier ou en feuille de soins électronique)

En conséquence, la date dudit bilan de renouvellement doit être une date attribuée exclusivement à ce bilan de renouvellement ; cette date pouvant remplacer une date de séance habituelle, si vous choisissez de ne pas faire venir spécialement votre patient en dehors de son/ses jour(s) habituel(s). C'est à dire que cela ne change rien quant au quota prévu pour la série de séances en cours.

Enfin, si la mention "urgent" figure sur la prescription médicale "Bilan orthophonique de renouvellement" vous n'êtes pas obligés de respecter le délai de quinze jours relatif à la DAP (ou DEP) flower
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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par Tchetchilia le Mer 16 Mai 2012 - 18:33

MaLuciole : merci, c'est très clair !

Evi : c'est ce que je me suis dit... Je ne sais pas si elle fait ou non le bilan de renouvellement, mais si oui en tout cas elle ne le facture pas puisqu'elle facture les séances pendant lesquelles elle l'a réalisé. Elle ne suit pas la Convention, mais elle ne facture pas de "fausse" séance. Tandis que la première collègue que je cite, si je suis bien, facture le bilan en plus.

Dans les deux cas, on est en tort, donc.

C'est pour ça qu'Orthogestion est précieux, car les expériences des uns et des autres, les "Untel fait comme-ci, Untel fait comme-ça" sont souvent des pratiques un peu arrangées ou adoptées sur le tas, sans forcément de référence à la Convention...

Jess : ton avis est bon à prendre malgré tout ! Comme quoi il y a quand même plusieurs organisations.
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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par Tchetchilia le Mer 16 Mai 2012 - 18:53

Merci Alain pour la synthèse !

Juste pour être sûre donc :
Sachant que j'ai déjà facturé les dernières séances de l'ancienne DAP, si je veux être dans la légalité, je dois enregistrer mon bilan de renouvellement à la date de la prochaine séance (qui ne comptera pas dans les 50 de la nouvelle DAP), puis entamer la nouvelle série de 50 la séance d'après. (la DAP a déjà été envoyée car je savais que je continuerai la PEC). C'est bon ?

Et pour être tout à fait "clean" avec moi-même, je fais une séance normale à la date où je facture le bilan, voire même une autre séance "cadeau" pour compenser les deux dernières séances de l'ancienne DAP durant lesquelles j'ai effectué le bilan. Pfiou, celui qui comprendra ce que j'ai écrit gagnera ma reconnaissance éternelle !



En revanche, au cours des derniers mois (premiers mois d'exercice, jeune et ignorante), j'ai effectivement fait un bilan de renouvellement sans le facturer (encore pour une question de dates mais je ne saurais plus expliquer le pourquoi du comment). Je peux faire comment, maintenant, pour rattraper mon erreur ? J'appelle la CPAM en leur expliquant, "mea culpa, je ne savais pas blabla" ?


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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par MaLuciole le Mer 16 Mai 2012 - 18:54

normalement, tu n'envoies pas la DEP avant le bilan, le bilan devant te permettre de statuer sur la nécessité de la prise en charge
(enfin, de ce que j'ai retenu de mes cours de déonto)

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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par Tchetchilia le Mer 16 Mai 2012 - 19:29

Je sais bien, mais en l'occurrence là, il s'agit d'une patiente aphasique globale pour laquelle j'étais sûre et certaine de poursuivre la PEC, sans avoir fait le bilan. Je ne l'aurais pas fait pour un enfant qui vient pour du LE, par exemple (et pour n'en citer qu'un).

Enfin, d'avoir lu ta technique (et celle des autres) pour orchestrer tout ça, je suis mieux armée maintenant, et je gèrerai les choses de manière plus cohérente désormais, c'est sûr ! Wink
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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par Alain Alvo le Mer 16 Mai 2012 - 20:43

Bonsoir Tchech'.

Je vais essayer de décortiquer ton message, en y insérant mes réponses en bleu foncé :


Tchetchilia a écrit:Merci Alain pour la synthèse !

Juste pour être sûre donc :
Sachant que j'ai déjà facturé les dernières séances de l'ancienne DAP, si je veux être dans la légalité, je dois enregistrer mon bilan de renouvellement à la date de la prochaine séance (qui ne comptera pas dans les 50 de la nouvelle DAP), puis entamer la nouvelle série de 50 la séance d'après. (la DAP a déjà été envoyée car je savais que je continuerai la PEC). C'est bon ?

Ben non car, comme l'a écrit MaLuciole, même si tu as la conviction de la nécessité de poursuivre la rééducation orthophonique, tu ne peux envoyer la DAP de renouvellement qu'après t'être assurée de son bien-fondé, c'est à dire après avoir effectué ton bilan de renouvellement qui, seul, aura une valeur orthophonique concrète (qualitative et quantitative) pour un éventuel contrôle de la CPAM.
La date la plus logique pour une DAP de renouvellement est la date de facturation dudit bilan de renouvellement.

En ce qui concerne le bilan de renouvellement que tu dois faire à présent, il ne te reste plus qu'à suivre une procédure "normale" (bilan de renouvellement effectué et facturé) sans envoyer de nouvelle DAP puisque tu l'as déjà fait ; en cas de contrôle CPAM, tu ne pourras qu'invoquer une erreur de procédure administrative de ta part.

Enfin, le délai "post envoi DAP" reste le délai "post envoi DAP" ; son point de départ est donc la date d'envoi de la DAP (que tu as déjà envoyée)


Et pour être tout à fait "clean" avec moi-même, je fais une séance normale à la date où je facture le bilan, voire même une autre séance "cadeau" pour compenser les deux dernières séances de l'ancienne DAP durant lesquelles j'ai effectué le bilan. Pfiou, celui qui comprendra ce que j'ai écrit gagnera ma reconnaissance éternelle !

Je te déconseille fortement toute "salade personnelle" pour apaiser ta conscience et/ou rattraper des oublis, quels qu'ils soient. Et ce, même si cela va dans le sens d'une économie pour la CPAM. Il faut savoir que la CPAM privilégiera toujours le respect de la NGAP, tant qualitativement que quantitativement, à toute économie réalisée par un professionnel de santé.


En revanche, au cours des derniers mois (premiers mois d'exercice, jeune et ignorante), j'ai effectivement fait un bilan de renouvellement sans le facturer (encore pour une question de dates mais je ne saurais plus expliquer le pourquoi du comment). Je peux faire comment, maintenant, pour rattraper mon erreur ? J'appelle la CPAM en leur expliquant, "mea culpa, je ne savais pas blabla" ?

Non, tu ne fais rien, c'est trop tard ; en cas de contrôle CPAM, tu ne pourras, comme je l'ai déjà indiqué plus haut, qu'invoquer une erreur de procédure administrative de ta part, puisque d'un point de vue qualitatif, tu as réellement effectué un bilan de renouvellement ; le compte-rendu de celui-ci le prouve.

Bon courage. flower
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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par Tchetchilia le Jeu 17 Mai 2012 - 8:48

Merci beaucoup Alain (pour les réponses, et pour avoir pris le temps de décortiquer mon message !).
Les choses sont claires maintenant, je ne risque pas de refaire les mêmes erreurs... On va dire que c'est déjà ça... Embarassed


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Re: Bilan de renouvellement : procédure.

Message par renarde le Mer 7 Nov 2012 - 12:51

Bonjour !

Je suis un peu perdue (et carrément dyscalculique, j'ai du mal avec tout ça Very Happy ), je vous expose mon cas en espérant que vous pourrez et voudrez éclairer ma ptite lanterne :

Je reprends une patiente Parkinsonienne d'une collègue, qui m'a laissé une vieille prescription pour un bilan de renouvellement, qu'elle a déjà utilisée pour demander 50 séances.
Sur ces 50 séances, elle en a réalisé 40, il me reste donc 10 séances.

Comment ça marche pour le renouvellement du renouvellement ?

Dans ma tête :
- Je dis à ma patiente de demander une ordonnance pour un renouvellement à son médecin

- Avec cette ordonnance, je fais un bilan de renouvellement, et une DAP pour redemander 50 séances

C'est bien ça ? Embarassed
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