Cessation d'activité et régularisation URSSAF

Aller en bas

Cessation d'activité et régularisation URSSAF Empty Cessation d'activité et régularisation URSSAF

Message par petitpas le Mar 18 Mai 2010 - 11:02

Bonjour, je suis nouvelle sur le forum Orthogestion, mais très ancienne sur le forum des Orthomalins, donc vous devez déjà me connaitre un peu... Je me permets donc de zapper l'étape présentation ce matin, parce que je manque un peu de temps, mais s'il faut, je m'y attèle bientôt Wink

Je vous copie le message que j'ai posté ce matin sur Orthomalin, peut-être aurez-vous plus d'idées Wink

Avant mon départ à Dublin, j'ai exercé pendant 6 mois en qualité d'orthophoniste remplaçante en libéral, dans le Nord.
Ne sachant pas du tout à quelle date je voudrais reprendre le travail en France, j'ai déclaré ma cessation d'activité à l'URSSAF du Nord.

Depuis le mois de mai, ma cessation est enfin officielle... Du coup, je reçois des courriers presque tous les jours, et pas toujours très clairs, aussi j'en appelle à vos lumières (la plateforme téléphonique de l'URSSAF du Nord est injoignable... ce n'est pas faute d'essayer depuis plusieurs mois...)

Donc, j'ai reçu dans la même semaine : 2 appels de cotisation pour les 2 premiers trimestres de 2010 puis un appel pour ma déclaration de revenus afin de procéder à la régularisation de mon compte.

La question est donc la suivante : sachant que j'ai cessé d'exercer au 22 janvier 2010, dois-je encore régler des cotisations forfaitaires trimestrielles pour 2010 ?
Sachant qu'en plus, mon dossier est en cours de régularisation, je préfèrerais payer une bonne fois pour toutes ce que je dois, que donner trop et avoir du mal à récupérer mes billes ensuite... Mais bon, je sais que l'URSSAF ne fonctionne pas toujours exactement comme ça m'arrangerait...

l'autre question qui vaut un Mars (à défaut de 100€) concerne ma déclaration de revenus pour la cessation d'activité :
Comme j'étais remplaçante, j'ai eu très très peu de frais, donc je pense déclarer sous le régime micro-BNC ; ai-je raison ?
Le montant brut de mes recettes correspond alors au montant total encaissé par moi-même rétrocession exclue uniquement, c'est bien ça ?
Que sont les revenus de remplacement ? je pense que ça ne me concerne pas, je n'ai pas été remplacée, puisque c'était moi la remplaçante Wink
Que sont les cotisations personnelles obligatoires ? dois-je indiquer ici les sommes déjà versées à l'URSSAF ? c'est à ma connaissance ma seule cotisation pour le moment...
Que sont les cotisations facultatives ? je crois que ça ne me concerne pas non plus...

J'attends vos lumières parce que je suis un peu dans le flou là.


Merci beaucoup pour vos réponses, et merci pour ce forum Smile

Bonne journée,

Gaëlle.

petitpas

Messages : 4
Date d'inscription : 18/05/2010

Revenir en haut Aller en bas

Cessation d'activité et régularisation URSSAF Empty Re: Cessation d'activité et régularisation URSSAF

Message par Alain Alvo le Mar 18 Mai 2010 - 11:15

Bonjour Gaëlle et bienvenue. Je ne peux absolument pas t'aider (et j'en suis désolé) mais je suis persuadé que quelqu'un(e)(s) ici le pourra. J'ai juste une question (bête ?) Si tu es affiliée à une AGA (AGAO ou autre) as-tu essayé de te renseigner de ce côté-là ?
(Je pense qu'une AGA connaît une bonne partie des réponses aux questions que tu te poses ...)
Bon courage en tout cas dans cette mélasse. study
Alain Alvo
Alain Alvo

Messages : 7005
Date d'inscription : 18/02/2010
Age : 18
Localisation : Région Parisienne

Revenir en haut Aller en bas

Cessation d'activité et régularisation URSSAF Empty Re: Cessation d'activité et régularisation URSSAF

Message par propylene le Mar 18 Mai 2010 - 11:55

petitpas a écrit:Bonjour, je suis nouvelle sur le forum Orthogestion,
Que sont les cotisations personnelles obligatoires ? dois-je indiquer ici les sommes déjà versées à l'URSSAF ? c'est à ma connaissance ma seule cotisation pour le moment...
Que sont les cotisations facultatives ? je crois que ça ne me concerne pas non plus...
Merci beaucoup pour vos réponses, et merci pour ce forum Smile

Bonne journée,

Gaëlle.

Bonjour Gaëlle,
Je ne connais pas du tout le micro-bnc.
Mais dans ma 2035, les cotisations personnelles obligatoires correspondent à l'urssaf (moins la CSG déductible et non déductible) + Carpimko.
Les cotisations facultatives sont les cotisation en loi madelin (mutuelle...).

Si je me trompe, n'hésitez pas à le dire Wink

_________________
- Thomas -
Blog de Guillaume: -> ici <-
OrthoGestion? C'est 5872 membres et 219446 messages!
propylene
propylene
Admin

Messages : 11311
Date d'inscription : 04/01/2010
Age : 42
Localisation : Normandie

Revenir en haut Aller en bas

Cessation d'activité et régularisation URSSAF Empty Re: Cessation d'activité et régularisation URSSAF

Message par Alain Alvo le Mar 18 Mai 2010 - 12:12

Rebonjour Gaëlle. Désolé, j'étais resté dans l'optique particulière de ta cessation d'activité ; dans le "cas général" Propy a tout à fait raison. top1
Alain Alvo
Alain Alvo

Messages : 7005
Date d'inscription : 18/02/2010
Age : 18
Localisation : Région Parisienne

Revenir en haut Aller en bas

Cessation d'activité et régularisation URSSAF Empty Re: Cessation d'activité et régularisation URSSAF

Message par petitpas le Mer 19 Mai 2010 - 10:00

Merci beaucoup,

C'est bien ce qui me semblait pour les cotisations obligatoires... le petit souci est que je n'ai travaillé que 6 mois, donc versé pour le moment très peu, et je ne sais absolument pas la part de CSG déductible et non déductible dans ce que j'ai payé :/ est-ce qu'il s'agit d'un pourcentage fixe que je pourrais déduire de mes cotis déjà versées ?
Et donc non, je ne suis pas adhérente à une AGA, je n'ai pas eu le temps de m'en occuper Razz Et je n'ai pas pris de comptable non plus Wink
Pour la Carpimko, pour l'instant je n'ai rien payé... Ca arrive quand la cotisation ?

petitpas

Messages : 4
Date d'inscription : 18/05/2010

Revenir en haut Aller en bas

Cessation d'activité et régularisation URSSAF Empty Re: Cessation d'activité et régularisation URSSAF

Message par didoou le Mer 19 Mai 2010 - 12:10

l'urssaf a dû t'envoyer un papier sur lequel tes cotisations de CSG non ded sont détaillées

la carpimko c'est en mars et en septembre
didoou
didoou

Messages : 160
Date d'inscription : 13/01/2010
Age : 40
Localisation : haute savoie

Revenir en haut Aller en bas

Cessation d'activité et régularisation URSSAF Empty Re: Cessation d'activité et régularisation URSSAF

Message par didoou le Mer 19 Mai 2010 - 12:11

si l'urssaf t'a rien envoyé appelle les, eux ils savents comment tes cotisations doivent être ventilées


bon courage
didoou
didoou

Messages : 160
Date d'inscription : 13/01/2010
Age : 40
Localisation : haute savoie

Revenir en haut Aller en bas

Cessation d'activité et régularisation URSSAF Empty Re: Cessation d'activité et régularisation URSSAF

Message par petitpas le Mer 19 Mai 2010 - 12:40

je veux bien les appeler... mais ils sont injoignables comme dit plus haut...
je laisse des messages, et essaye d'appeler régulièrement. J'ai aussi essayé les mails. Depuis que l'URSSAF du nord a fusionné, il n'y a plus qu'une plateforme téléphonique pour le département, et c'est la vrai galère.
j'ai bien trouvé la part de CSG, mais sur l'échéancier de 2010, donc je n'ai pas encore tout payé pour 2010, et je n'ai pas d'échéancier 2009. Je trouve tout ça bien compliqué.

et sinon, l'ensemble de mes revenus, c'est bien ce que j'ai encaissé moins la rétro, on est d'accord ?

merci encore Wink

petitpas

Messages : 4
Date d'inscription : 18/05/2010

Revenir en haut Aller en bas

Cessation d'activité et régularisation URSSAF Empty Re: Cessation d'activité et régularisation URSSAF

Message par Invité le Mer 19 Mai 2010 - 13:19

J'ai une collègue qui a déménagé et qui leur a couru après pendant 2 ans et demie... Ils viennent de se réveiller et lui réclament 222 000 euros Laughing

Estelle, oiseau de mauvaise augure...

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Cessation d'activité et régularisation URSSAF Empty Re: Cessation d'activité et régularisation URSSAF

Message par Alain Alvo le Mer 19 Mai 2010 - 13:34

Bonjour Gaëlle. Je crois qu'il ne te reste plus qu'à écrire (en gardant une photocopie du courrier envoyé (éventuellement en recommandé avec AR) ou si tu le peux, à te rendre sur place ... pour éviter une éventuelle future mauvaise surprise ...
Bon courage, encore une fois, dans cette galère ...
camisolealain camisolealain camisolealain
Alain Alvo
Alain Alvo

Messages : 7005
Date d'inscription : 18/02/2010
Age : 18
Localisation : Région Parisienne

Revenir en haut Aller en bas

Cessation d'activité et régularisation URSSAF Empty Re: Cessation d'activité et régularisation URSSAF

Message par petitpas le Mer 19 Mai 2010 - 14:33

Merci pour les encouragements... Un peu moins merci pour les petits messages angoissants, ce n'était peut-être pas la peine.

Je vais donc faire ainsi :
Payer mes cotisations 2010 demandées avant le 31 mai, même si je suis arrêtée depuis le 22 janvier. Dans la même enveloppe je vais indiquer ma déclaration de revenu demandé par les URSSAF... Et puis voilà, j'espère que leurs calculs ne seront pas mirobolants, parce que pour un total brut inférieur à 20 000€ en 6 mois d'activité, je vous laisse imaginer qu'avec le départ à l'étranger, il n'en reste pas très large de côté (juste la moitié à vrai dire, car c'est ce qu'on m'avait conseillé de mettre de côté).

bref, merci beaucoup, et j'espère que ça va se régler correctement et rapidement... parce que pour l'instant, ça me dégoute du libéral.

petitpas

Messages : 4
Date d'inscription : 18/05/2010

Revenir en haut Aller en bas

Cessation d'activité et régularisation URSSAF Empty Re: Cessation d'activité et régularisation URSSAF

Message par Violettine le Mar 17 Nov 2015 - 13:06

Bonjour,

l'AGAO ne semblant pas trop pouvoir me répondre, j'essaye avec vous !
J'ai cessé mon activité donc je dois déclarer mes revenus 2015 à l'Urssaf dès maintenant bien sûr, et faire une 2035 (qui pourra être modifiée ensuite).
L'Urssaf a fait fort en acceptant de me radier, je n'ai pas eu de soucis de ce côté-là.

Par contre j'ai reçu ensuite trois courriers différents :
- Le premier me dit qu'ils vont me rembourser une somme (390€). Du coup, j'ai transmis à l'AGAO qui a pu calculer la répartition de mes charges -dont j'ai besoin pour leur pondre ma 2035 des revenus 2015.
- Puis, j'ai reçu un deuxième courrier : je dois payer 100€ à l'Urssaf.
- Et enfin un dernier courrier : ils doivent me rembourser 1050€.

Au final, je vais tenter d'appeler l'Urssaf tout-à-l'heure mais d'après vous : à quelle année correspond chaque courrier de rattrapage ? 2013, 2014, 2015 ?

Pour finir, c'est le serpent qui se mord la queue (peut-être juste dans ma tête, si vous y voyez plus clair que moi) : l'AGAO a besoin de savoir quelles charges j'aurai payé au total en 2015 pour calculer la répartition des charges et que je puisse faire ma 2035. Et l'Urssaf a besoin de ma déclaration de revenus pour calculer le rattrapage de 2015... déclaration qui se base sur le calcul de l'AGAO et ma 2035... Du coup s'il y a erreur : je risque soit de payer plus/moins de charges, soit plus/moins d'impôts et d'être dans l'illégalité.

Quelqu'un comprend mieux que moi cette pelote de laine ?

Merci Smile

PS : désolée c'est très compliqué...
Violettine
Violettine

Messages : 99
Date d'inscription : 03/05/2012

Revenir en haut Aller en bas

Cessation d'activité et régularisation URSSAF Empty Re: Cessation d'activité et régularisation URSSAF

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum