Association

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Association

Message par valoulou54 le Lun 22 Oct 2012 - 10:17

Bonjour,
Voilà j'ai déjà tous les posts (enfin presque je pense) sur les contrats d'association. Je souhaite m'associer avec ma collègue : on est entrain d'établir un contrat d'exercice professionnel à frais communs et pour le contrat de présentation de patientele (rachat minime de la patientèle), il faut encore que nous établissions un contrat.
Nous avons déjà beaucoup discuter sur les différents aspects de l'association mais nous n'avons pas de modele de contrat. Quelqu'un aurait-il la gentillesse de m'en transmettre un ?
Please j'en appelle à la générosité des orthophonistes Very Happy

Bonne journée
Valérie (ortho dans le 54)

valoulou54

Messages : 4
Date d'inscription : 02/08/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: Association

Message par Admin le Lun 22 Oct 2012 - 10:50

Attention tout de même aux clauses qui ne vous conviendraient pas, et surtout aux clauses utiles pour vous mais absentes du modèle.

_________________
Guillaume
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Admin
Admin

Messages : 9997
Date d'inscription : 04/01/2010
Localisation : Normandie

http://orthophonie-et-patrimoine.blogspot.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Association

Message par marikf5 le Lun 10 Déc 2012 - 15:35

J'aurais la même demande que Valérie. En effet, avec mon associée nous cherchons un exemplaire de contrat d'exercice à frais communs pour avoir une trame sur laquelle nous appuyer pour rédiger le notre.
Merci d'avance à ceux qui m'enverraient un exemplaire du leur !

marikf5

Messages : 1
Date d'inscription : 24/02/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Association

Message par Evi le Lun 10 Déc 2012 - 15:37

Je cite Admin :

Attention tout de même aux clauses qui ne vous conviendraient pas, et surtout aux clauses utiles pour vous mais absentes du modèle.

Et je rajoute que le copié/collé d'un contrat qui correspondait à une situation précise peut être dangereux pour un autre cas de figure.

Evi

Messages : 10675
Date d'inscription : 05/08/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: Association

Message par Loukoum le Lun 10 Déc 2012 - 17:36

Et je rajoute que chacun son métier : faites-le faire par un juriste, ça ne vous coutera pas une somme astronomique et il sera à même de tout bien transcrire voire de soulever des points auxquels vous n'auriez pas pensé !

Loukoum

Messages : 274
Date d'inscription : 21/12/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: Association

Message par elisal le Lun 10 Déc 2012 - 17:43

Pour un contrat de cession la juriste de la FNO m'a demandé autour de 350€ il y a quelques mois, ça doit être du même ordre j'imagine pour une association. Je suis d'accord chaque cas est unique et quand il y a risque de litige c'est bien de faire quelque chose de carré ou chacun peut poser des questions...

elisal

Messages : 1167
Date d'inscription : 12/09/2012
Age : 16
Localisation : toulouse

Revenir en haut Aller en bas

Re: Association

Message par Contenu sponsorisé Aujourd'hui à 17:20


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum