Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par Menmence le Sam 22 Juin 2013 - 16:16

Bonjour bonjour !
Ma collègue et moi avons besoin de vos lumières, si vous voulez bien nous aider...

Voici le topo :

Nous sommes installées depuis septembre 2012 dans une petite ville de montagne qui couvre un large secteur.
La local appartient à la mairie et comprend trois bureaux : 2 orthophonistes et une orthoptiste (qui n'est quasi jamais là...)
après négociations, nous avions obtenu de faire trois baux séparés afin de se protéger d'un éventuel départ d'une collègue, ce qui amène le loyer à moins de 200€ par personne et par mois. Nous n'avons aucun statut particulier type association ou autre. Nous avons uniquement un compte commun pour les charges, que nous approvisionnons quand il y a besoin.

Le plus proche cabinet est à 30 km. Tous les cabinets du coin sont overbookés et ne prennent plus sur liste d'attente. Nous avons du mal à faire de même mais nous avons entre 130 et 140 personne sur la liste d'attente, ce qui devient, vous en conviendrez, grotesque.

Pour ma part, je ne travaillerai plus qu'à mi temps a partir d'août afin d'intervenir également à l'hopital.

Bref, vous l'aurez compris, la situation est chaotique, et les jeunes diplomées que nous sommes (un an seulement) sont totalement submergées et nous ne savons plus que faire.

C'est là qu'intervient une nouvelle orthophoniste, intéressée par un poste à mi temps, et donc intéressée pour occuper mon bureau lorsque je n'y suis pas... Ce qui serait, somme toute, absolument génial pour tout le monde : pros et patients.

Il est visiblement illégal de faire une collaboration si chacune n'a pas son bureau... Et comme nous ne sommes pas associées entre nous, nous ne savons pas si cela pose problème ...
Visiblement la sous location (si la mairie l'autorise) serait une solution. Dans ce cas, faudrait-il refaire 4 baux séparés ? a qui devrait elle verser un loyer et des charges ?

Nous sommes totalement perdues mais nous avons GRAND besoin d'elle...
Y a t il une solution ?

Nous vous remercions par avance énormément !!


Dernière édition par Evi le Sam 22 Juin 2013 - 16:22, édité 1 fois (Raison : Modification du titre pour faciliter les recherches ultérieures)

Menmence

Messages : 10
Date d'inscription : 06/08/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par Menmence le Lun 24 Juin 2013 - 10:35

Personne n'a de réponse pour nous ? S'il vous plaiiiiiiit !

Menmence

Messages : 10
Date d'inscription : 06/08/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par propylene le Lun 24 Juin 2013 - 10:53

Je tente:
Dans ce cas, elle serait ta sous-locataire donc les autres baux ne sont pas concernés.
Mais bon, à voir avec la mairie. Wink

_________________
- Thomas -
Blog de Guillaume: -> ici <-
OrthoGestion? C'est 5007 membres et 197816 messages!
avatar
propylene
Admin

Messages : 10067
Date d'inscription : 04/01/2010
Age : 39
Localisation : Normandie

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par elisal le Lun 24 Juin 2013 - 11:46

Je ne sais pas si c'est possible mais pourquoi cette nouvelle ortho ne pourrait pas être sous-locataire des 2 lieux de manière générale ainsi elle pourrait bénéficier de ton bureau à mi-temps Menmence mais aussi des bureaux des autres quand elles n'y sont pas si vous trouvez un terrain d'entente?
avatar
elisal

Messages : 1177
Date d'inscription : 12/09/2012
Age : 16
Localisation : toulouse

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par hem hem le Lun 24 Juin 2013 - 13:00

A vérifier dans le bail si la sous location n'est pas interdite.

hem hem

Messages : 586
Date d'inscription : 12/01/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par laitmiel le Lun 24 Juin 2013 - 16:01

Menmence,

personnellement j'ai exercé de la sorte (sans bureau individuel) et bien que cette situation soit fortement déconseillée par la FNO, ce n'est pas une situation ILLEGALE.
à partir du moment où ça arrange tout le monde et où les horaires ne posent pas de problème, je ne vois pas où est le souci !

L.
avatar
laitmiel

Messages : 1910
Date d'inscription : 14/01/2010
Age : 34

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par Menmence le Lun 24 Juin 2013 - 16:27

Donc il y a bien des solutions pour partager le même bureau, à voir avec la mairie d'après vous, pour faire tout ca dans les règles de l'art. MERCI à tous !!

Menmence

Messages : 10
Date d'inscription : 06/08/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par Evi le Lun 24 Juin 2013 - 16:29

Tout à fait. Notamment déclarer à l'urssaf si c'est une collaboration avec un bureau (c'est un salariat déguisé mais rien d'illégal), donc des charges supplémentaires à payer.

Evi

Messages : 10830
Date d'inscription : 05/08/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par laurent Gretcha le Lun 24 Juin 2013 - 16:36

Si on parlait de collaboration, cette situation serait en contradiction avec l'obligation qu'a le titulaire de permettre au collab de monter sa clientèle. En tous cas ça correspond à une certaine jurisprudence. Mais sinon, s'il s'agit d'exercice conjoint (dans les mêmes locaux), il faudrait d'abord étudier le bail et ses possibilités je pense.
avatar
laurent Gretcha

Messages : 14049
Date d'inscription : 12/01/2010
Age : 60
Localisation : Granville (50)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par propylene le Lun 24 Juin 2013 - 16:44

laitmiel a écrit:Menmence,

personnellement j'ai exercé de la sorte (sans bureau individuel) et bien que cette situation soit fortement déconseillée par la FNO, ce n'est pas une situation ILLEGALE.
à partir du moment où ça arrange tout le monde et où les horaires ne posent pas de problème, je ne vois pas où est le souci !

L.

Oui mais si pour une raison ou une autre le collaborateur souhaite travailler plus, il pourrait faire valoir le fait ne pas pouvoir le faire.
(je ne sais pas si je suis très clair) intell1

_________________
- Thomas -
Blog de Guillaume: -> ici <-
OrthoGestion? C'est 5007 membres et 197816 messages!
avatar
propylene
Admin

Messages : 10067
Date d'inscription : 04/01/2010
Age : 39
Localisation : Normandie

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par Invité le Lun 24 Juin 2013 - 16:49

propylene a écrit:
laitmiel a écrit:Menmence,

personnellement j'ai exercé de la sorte (sans bureau individuel) et bien que cette situation soit fortement déconseillée par la FNO, ce n'est pas une situation ILLEGALE.
à partir du moment où ça arrange tout le monde et où les horaires ne posent pas de problème, je ne vois pas où est le souci !

L.

Oui mais si pour une raison ou une autre le collaborateur souhaite travailler plus, il pourrait faire valoir le fait ne pas pouvoir le faire.
(je ne sais pas si je suis très clair) intell1

si si , c'est clair! Smile

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par Evi le Lun 24 Juin 2013 - 16:54

Il est formidable ce Propy love1

Evi

Messages : 10830
Date d'inscription : 05/08/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par Invité le Lun 24 Juin 2013 - 17:01

Evi a écrit:Il est formidable ce Propy love1

oui, c'est impressionnant, la concision des propos, le style, le talent.....  clown

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par Evi le Lun 24 Juin 2013 - 17:07

Sabine a écrit:
Evi a écrit:Il est formidable ce Propy love1

oui, c'est impressionnant, la concision des propos, le style, le talent.....  clown

Laughing

Evi

Messages : 10830
Date d'inscription : 05/08/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par propylene le Lun 24 Juin 2013 - 17:08

Je subodore que tout cela n'est pas gratuit.
(tu peux ajouter perspicace à liste lol! )

_________________
- Thomas -
Blog de Guillaume: -> ici <-
OrthoGestion? C'est 5007 membres et 197816 messages!
avatar
propylene
Admin

Messages : 10067
Date d'inscription : 04/01/2010
Age : 39
Localisation : Normandie

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par Invité le Lun 24 Juin 2013 - 17:12

propylene a écrit:Je subodore que tout cela n'est pas gratuit.
(tu peux ajouter perspicace à liste lol!)

et modeste....

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par laurent Gretcha le Lun 24 Juin 2013 - 17:14

Collab ou pas collab en fin de compte?

(ça vaça, les filles? c'est assez concis ça? sinon c'est si con que ça?)
avatar
laurent Gretcha

Messages : 14049
Date d'inscription : 12/01/2010
Age : 60
Localisation : Granville (50)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par Menmence le Lun 24 Juin 2013 - 17:46

Donc si je comprends bien :
collab = pas gratuit
sous-location ou co-location = aucun souci ?

Menmence

Messages : 10
Date d'inscription : 06/08/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par laitmiel le Lun 24 Juin 2013 - 18:41

Le sujet est récurrent et nous nous exprimons tous maintes fois sur le même thème.
Je ne comprends toujours pas quelque chose...
Malgré les arguments énoncés ci-dessus (bureau = collab pas libre de ses horaires) je me permets d'exposer le cas (théorique) suivant :
2 orthos ont un exercice mixte. 50% de temps travaillé à l'extérieur, que ce soit en salarié ou même en libéral d'ailleurs (domiciles, maison de retraite, etc.). Ils aiment leur boulot en institution et ne se verraient pas travailler sans cet équilibre libéral/salariat (j'en connais plusieurs !).
Ils sont en CDI, dans des structures qui ont besoin d'eux et dans lesquelles ils sont appréciés et relativement libres de leur emploi du temps tant qu'ils font leurs heures (j'en connais aussi).

Peut-on m'expliquer en quoi, précisément, cela n'est éthiquement, moralement, fiscalement, pas concevable, que ces deux professionnels partagent un bureau ?
Si c'est le souhait de chacun ? Que dans le contrat soit précisée la rupture dudit contrat si quelqu'un était amené à changer ses horaires ?
On peut tout à fait être libre et se sentir libre dans ce mode d'exercice. 
Le fait d'avoir obligatoirement des bureaux séparés est alors vécu comme une CONTRAINTE.

Un bureau utilisé à 100% du temps plutôt qu'à 50% ce sont des créneaux pour les patients et une offre de soin plus grande... C'est aussi des économies pour les deux professionnels.
Et que l'un soit titulaire et l'autre collaborateur ne me choque pas non plus. Beaucoup préfèrent encore ce mode d'exercice (collaborateur pour pouvoir partir plus librement).
Je ne comprends pas pourquoi, sur OG, ou à la FNO, on s'évertue à ne pas prendre en compte CES cas particuliers, cela répand l'idée (fausse, ou alors éclairez-moi) que cela est ILLEGAL. Cette situation demande une réflexion en amont et une bonne entente entre les professionnels, mais comme tout contrat...

Prévenir du risque (modification des horaires etc.) devrait suffire... Il y a et il y a eu des abus, cela ne peut pas se généraliser à toutes les situations.
Est-ce qu'on pourrait avoir le témoignage d'orthos qui fonctionnent à plusieurs dans le bureau pour se faire une idée ?
avatar
laitmiel

Messages : 1910
Date d'inscription : 14/01/2010
Age : 34

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par elisal le Lun 24 Juin 2013 - 18:52

Quand je suis sortie de l'école, j'ai fait une collab où je bossais dans le bureau de ma titulaire les jours où elle n'y était pas et dans le bureau de l'autre collaborateur pour compléter quand il n'y étais pas.
D'une part je n'avais pas de bureau et j'avais l'impression d'être nomade entre les bureaux des autres qui eux avaient leurs affaires... et d'autre part je répartissais ma 60 aine de rdv en fonction des créneaux libres et non pas comme je l'aurai souhaité à savoir sans bosser le vendredi aprèm! En revanche, j'avais mon lundi de libre ce qui n'était pas mon 1er choix!

Le pire était qu'avec ça j'avais 30% de rétro et que les bureaux en question n'excédait pas le 5/6 m2 et qu'il y avait quasiment pas de matériel! (Mais là n'est pas le débat!)
avatar
elisal

Messages : 1177
Date d'inscription : 12/09/2012
Age : 16
Localisation : toulouse

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par laitmiel le Lun 24 Juin 2013 - 18:54

C'est un bon exemple d'abus Elisal mais également "d'erreur de jeunesse" (de diplôme tout frais j'entends). Moi je pense vraiment au cas d'exercice mixte (c'est un peu différent)...
avatar
laitmiel

Messages : 1910
Date d'inscription : 14/01/2010
Age : 34

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par Alain Alvo le Lun 24 Juin 2013 - 19:02

Bonjour laitmiel et tous.

Pour faire court (tiens, ça a l'ait tendance en ce moment Laughing) :

Sans parler de la FNO ou d'OG : TOUT lien de subordination, quel qu'il soit (au sens le plus large du terme) peut être considéré par l'URSSAF comme induisant/supposant une relation employeur/employé, même si les deux parties signataires sont d'accord. A fortiori, dans le cas d'un contrat de collaboration,  cela pourra être considéré comme du salariat déguisé en "collaboration arrangée" pour échapper aux cotisations correspondantes... flower
avatar
Alain Alvo

Messages : 6428
Date d'inscription : 18/02/2010
Age : 18
Localisation : Région Parisienne

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par laurent Gretcha le Lun 24 Juin 2013 - 19:09

OK Elisal, mais ton cas particulier (aussi parlant soit-il) ne peut servir de justification  générale. Chacun peut donner des exemples où ça se passe bien, et d'autres avec un collab qui magouille joue le coucou, ou bien une titulaire qui fait la maquerelle profiteuse sans scrupule...
Le problème c'est qu'une loi (et plutôt, dans ce cas, une jurisprudence) ne peut jamais convenir à tous les cas. Et qu'en général elle est faite (en dehors d'aspects plus financiers) pour protéger les plus faibles des abus. Qu'elle soit logique ou non, qu'elle puisse être améliorée ou non, c'est un débat autre.
Dans notre cas, il me semble qu'il y a eu des procès perdus par des titulaires qui n'ont pas fourni un bureau et toutes les conditions pour développer une clientèle à un collab. Ce n'était pas en orthophonie, il me semble, mais ça ne change rien, les règles sont générales.
Alors on est tous d'accord pour dire que deux personnes sensées, franches et honnêtes peuvent partager un bureau, que tout le monde y trouvera son compte. Sauf que si un procès arrive (parce que l'une des deux se met à vouloir travailler plus — pour gagner plus — ou moins — parce qu'enfant, maladie, envie.. — le meilleur bateau peut devenir une galère.
Et je crois qu'on n'a pas le droit de dire amen à chaque fois qu'on entend (parfois ici, et 100 fois plus sur FB) que je fais comme ci, et que ça marche, on ne m'a jamais rien dit et tout le monde est content. Parce qu'il suffit qu'un collègue ou un ex-, ou un technocrate de la cpam etc décide de faire ch... ou de faire faire des économies à notre mère nourricière (®Admin), pour qu'il y ait des problèmes. Et là...
Tous ceux qui lisent ces échanges doivent avoir tous les arguments pour choisir. Ensuite, qu'ils se pacsent, s'associent, se marient etc ne regarde qu'eux/elles en fin de compte.
avatar
laurent Gretcha

Messages : 14049
Date d'inscription : 12/01/2010
Age : 60
Localisation : Granville (50)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par laitmiel le Lun 24 Juin 2013 - 19:26

Mais pour conclure, la loi et la jurisprudence sont deux choses différentes...
Dans le cas de Menmence, précisément, elle ne se met pas HORS-LA-LOI si elle propose à quelqu'un de partager son bureau ? (surtout si, effectivement, il s'agit d'une sous-location ou d'une co-location plutôt qu'une collaboration...).
J'ai juste ?

NB : Laurent, I agree with you
avatar
laitmiel

Messages : 1910
Date d'inscription : 14/01/2010
Age : 34

Revenir en haut Aller en bas

Re: Sous location/baux séparés-HELP accueil nouvelle ortho dans cabinet

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum