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URSSAF ou gros troubles de la compréhension!

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Message par Audreyyyy Sam 19 Oct 2013 - 14:58

Bonjour tout le monde!

J'ai l'impression que l'URSSAF a son propre langage et que je suis dysphasique sur le versant réceptif lorsque j'essaie d'intégrer ce qu'ils veulent  m'expliquer... Je compte donc sur vous chers collègues, pour m'expliquer leurs mots barbares qui n'ont pas de signification pour moi, et pour m'expliquer leurs calculs (oui parce que je suis aussi dyscalculique de l'URSSAF) ... Crying or Very sad Crying or Very sad Crying or Very sad 

Je suis installée en libéral depuis juillet 2012 et je me suis jamais vraiment intéressée à la compta, les charges... Quand j'ai une question, j'appelle ma comptable qui m'aide bcp mais qui a renoncé à m'expliquer tellement mon cerveau est opaque... Mais bon, là, je veux vraiment comprendre!!!! Je vous préviens, je pars de loin...

Aujourd'hui, j'ai reçu une notification de la régularisation de mes cotisations 2012.

Sur le papier que j'ai reçu aujourd'hui, ce que j'ai compris:
- c'est que je dois régulariser l'année 2012 en payant 431 euros.
- apparemment, j'aurais payé 878 euros de cotisations sociales hors CSG CRDS.

Mais ce que je n'ai pas compris:
- Dans la partie "montants déclarés pour l'année 2012"   -> quelle est la différence entre mes revenus professionnels non salariés et mes honoraires conventionnés (dans les montants que ma comptable a déclaré pour moi pour l'année 2012)?
- Pourquoi ils se basent sur mon revenu professionnel non salarié pour calculer mes cotisations?
- Est-ce que dans les 878 euros de cotisations sociales payées hors CSG CRDS, ils auraient compté -> la cotisation d'assurance maladie, alloc familiales et CFP?
- Dans la case "cotisations provisionnelles", c'est le montant que j'aurais déjà payé à l'urssaf en 2012?  Par exemple, pour les allocs familiales, dans la colonne "cotisations provisionnelles" y'a marqué 184 euros. Donc j'aurais payé 184 euros d'allocs familiales en 2012?
- Si la réponse est oui aux 2 questions précédentes, ça voudrait dire que j'aurais déjà payé 694 euros en CFP et cotisation d'assurance maladie? J'ai calculé 878-184= 694. Ca m'étonne dans la mesure où dans les clés de la réussite, j'ai lu que CFP=52 euros (un peu plus mtn peut-être) et cotisation d'assurance  maladie = 0.11% du revenu. Ca me donne l'impression de payer en 2012, autant de CFP + cotissation d'assurance maladie que d'alloc familiale et de CSG CRDS.
- Et bon concrètement, vu que je paye ma régul de 2012, on est d'accord, que l'urssaf va considérer que j'ai tout payé en charges, en 2012. Y'aura pas une autre regul derrière??  La prochaine régul ce sera celle de l'année 2013...

Voilà, c'est tout pour le moment...
Je ne suis pas sûre d'avoir été claire...caliadmin caliadmin 

Merci de votre aide en tout cas!Smile
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Message par laurent Gretcha Sam 19 Oct 2013 - 15:32

Quelques débuts de réponses (on va y aller progressivement) Smile
Revenus prof non salariés: ce que tu as gagné dans toute ton activité libérale.
Honoraires conventionnés: ce que t'a rapporté ton activité libérale dans le cadre de la convention.
En général les deux chiffres correspondent. Mais souvent non (et tu n'indiques pas grand chose pour ton cas) alors ça peut être:
- une partie de tes honoraires sont hors convention (on peut augmenter, dans certaines conditions et avec tact et mesure, certains tarifs)
- activité de formation dispensée, occasionnelle ou régulière.
- revente de matériel
- décalage entre ce qui est entré sur ton compte (= dans ta compta) et les infos qu'ont les Caisses qui t'envoient un Relevé d'activité. C'est ce relevé sur lequel ils se basent pour le calcul des charges, mais il n'est pas forcément à jour...

Pour les montants que tu as lus dans Les Clés..., il me semble qu'il y a des paliers, avec plafond etc (pas le même pourcentage en-dessous et au-dessus du seuil).

Dernière chose: je m'étonne un peu de ta régularisation pour les revenus de 2012, on vient juste de les déclarer, et il y a toujours 2 années de décalage. En effet, il me semble que quand on parle de *régularisation* ça devrait signifier qu'on a refait le calcul de ce que tu dois pour l'année N-2, donc ce que tu paies en 2012 devrait concerner les revenus de 2010.

Moi non plus je ne suis pas très clair mais tu vas avoir d'autres réponses qui vont compléter et préciser la mienne.
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Message par Jess Sam 19 Oct 2013 - 15:39

Bonjour,

Je ne vais pas apporter grand chose à tout ça mais concernant la 'régul' de fin d'année, j'en ai reçu tous les ans depuis mon activité (c'est à dire fin 2011 et fin 2012 alors que j'ai commencé en 2010). Et j'attends la fameuse 3 eme régul qui va piquer sévère m'est avis. Donc non, une régul de fin d'année (même en début d'activité), je confirme, n'empêche pas les régul suivantes. Mais moi y'en a rien comprendre à l'urssaf, donc bon...
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Message par Audreyyyy Sam 19 Oct 2013 - 16:02

Merci beaucoup à vous deux pour ces premiers éléments de réponse!

Jess, mais que va-t-on bien devoir payer 3 ans + tard, sachant qu'ils ont déjà régularisé en fin d'année 3 ans avant???


Laurent, j'ai plus de 8000 euros d'écart entre mes honoraires conventionnés et mes revenus professionnels non salariés!!!

6097 euros pour les revenus professionnels non salariés
et 14378 d'honoraires conventionnés

gne1 

A moins que pour les revenus professionnels non salariés, on fait honoraires - les charges??????

J'yyyyy comprendssss riennnnn!! Crying or Very sad
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Message par OrthoLuz Sam 19 Oct 2013 - 16:41

honoraires = ce que paye les gens
revenus = ce qui reste quand tu enlèves les charges donc oui...
Tu es "chargée" seulement sur ton bénéfice (+ les trucs non déductibles genre loi Madelin). C'est aussi ton revenu imposable, etc.

La CFP est autour de 90 € cette année il me semble.
C'est ta première année pleine/2ème année d'exercice?

Normalement, lors de la régul (je n'ai pas encore reçu la mienne cette année qui fera mal), tu as ce que tu as déjà versé, ventilé pour chaque partie (généralement au verso) et ce que tu aurais du verser sur cette même période avec leur calcul à partir de ta déclaration de revenu.

Vu les petites sommes que tu annonces, tu dois être en début d'activité donc tu auras d'autres régularisations, chaque année... car la prévision de l'année prochaine (2014) va se faire à partir des "petits" revenus que tu as déclaré cette année de tes revenus 2012... D'où la fameuse grosse régul de la 3ème année...
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Message par Audreyyyy Sam 19 Oct 2013 - 16:55

Ah ok, Ortholuz, c'est plus clair entre honoraires et revenus.

En 2012, j'ai travaillé en libéral que 5 mois, et 2013, je ferai les 12 mois. Donc oui, c'est ma première année pleine.

Alors, ok, j'aurais une grosse régul à partir de 2014, mais pourquoi est-ce qu'ils me parlent de régularisation de fin d'année? Sur quoi se basent-ils pour dire qu'il manquait 431 euros?

Merci bcp en tout cas!
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Message par laurent Gretcha Sam 19 Oct 2013 - 18:48

Audreyyyy a écrit:Laurent, j'ai plus de 8000 euros d'écart entre mes honoraires conventionnés et mes revenus professionnels non salariés!!!
OK alors j'avais mal compris, ce que toi tu appelais tes revenus prof non salariés étaient en fait ton bénéfice (= entrées - sorties), autrement dit ce que tu vas déclarer aux impôts sur le revenu.
Pour la régulation, l'incompréhension vient peut-être du fait qu'il y en a de deux sortes avec le même terme: les deux premières années, la régul (des mois de nov et déc en général, si on est mensualisé) se fait sur un forfait, une estimation de ton chiffre d'affaires quoi. Même s'ils font un "rattrapage" pour coller aux dernières estimations, en général c'est assez peu, enfin (souvent) moins que ce qu'on devrait payer. Ce qui explique qu'à partir de la troisième année, quand ils recalculent sur les vrais chiffres (N-2 je rappelle), il y a un rattrapage assez important, et très gênant si on n'a rien mis de côté (et en plus pris l'habitude de considérer une grande part de ce qu'on touche comme acquis in the pocket...).
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Message par Audreyyyy Dim 20 Oct 2013 - 15:00

Merci Laurent pour ces précisions.
L'URSSAF, pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué...??
Et encore une question...dans la mesure où on s'en sort correctement les premières années, ce n'est pas possible de leur régler directement ce qu'on leur doit dès maintenant plutôt que d'attendre et de placer pleins de jolis sous sur un beau livret tout en sachant que cet argent ne nous appartient pas?
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Message par laurent Gretcha Dim 20 Oct 2013 - 15:35

Je crois qu'on a possibilité d'anticiper les prélévements mensuels d'une année sur l'autre, mais seulement quand on pense que les mensualités devraient augmenter beaucoup. Mais attention, si tu te trompes... 10% dans leur poche!!
Donc non, a priori ils ont besoin de temps pour recevoir les infos des impôts, peut-être effectuer certaines vérifications, enregistrer, puis tout calculer. D'où le décalage de deux ans, qui existe depuis... pffff!!
Je ne vais pas en rajouter ni dire du mal, ça n'est pas mon genre Smile, mais ils ont déjà bcp de mal à fonctionner selon leur planning: faire circuler les infos dans leurs différents services, former les fonctionnaires, donner à tous et tous les jours la même réponse, actualiser leurs connaissances, prendre connaissance des changements, en un mot être à jour et ne pas faire trop d'erreurs...  ils ont tellement de mal que perso j'aurais peur de bouger une seule carte de ce château, qui tient comme ça même ça semble un miracle tellement ça branle de partout.
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Message par Audreyyyy Dim 20 Oct 2013 - 20:55

alors, je touche à rien!!!! Wink  merci!
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Message par maoui Lun 21 Oct 2013 - 12:49

L'URSSAF aurait-elle pu changer son mode de calcul?
Moi aussi installée en juillet 2012 j'ai reçu un courrier similaire et il me semble assez clair ainsi que sur le feuillet associé au courrier que nous n'aurons pas d'autre régularisation.


"nous avons procédé au calcul définitif de vos cotisations et contributions sociales dues au titre de l'année 2012 à partir des revenus que vous nous avez déclarés.
Compte tenu des cotisations provisionnelles, et des échéances d'une éventuelle régularisation anticipée, qui vous ont déjà été appelées, vous êtes redevable sur ces bases du complément indiqué ci-dessous"

puis
"comment sont calculées vos cotisations et contributions personnelles?
le calcul s'effectue en 2 étapes:
- le calcul des cotisations provisionnelles: vos cotisations pour l'année 2013 sont d'abord calculées à titre provisionnel sur la base du revenu d'activité non salarié 2011. Le montant de vos cotisations provisionnelles vous a été transmis en décembre 2012.
- les cotisations définitives: dès prise en comptede votre revenu 2012, un calcul DEFINITIF de vos cotisation 2012 est effectué. Cette régularisation vous est communiqué en octobre 2013."

Vos avis?
Je vois mon comptable jeudi 31, je vous rapporterai ses réponses.

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Message par OrthoLuz Lun 21 Oct 2013 - 13:03

Effectivement, pas d'autres régularisations pour l'année 2012... mais tu en auras pour l'année 2013, 2014, etc.... Cool 
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Message par maoui Lun 21 Oct 2013 - 13:04

oui effectivement et je ne l'oublie pas !

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Message par Audreyyyy Lun 21 Oct 2013 - 13:38

Ah, merci Maoui, je voudrais bien les éclaircissements de ta comptable Wink
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Message par veronique hortet Lun 21 Oct 2013 - 14:03

Un "truc" que je n'avais pas saisi au départ.

Les mensualités que nous avons versées de janvier à octobre étaient des provisions 2013. La régularisation qui nous est demandée actuellement, c'est la régularisation sur 2012. Donc la somme qui est déduite, comme déjà versée, ce n'est pas ce que nous avons versé depuis janvier, mais ce que nous avons versé l'an dernier comme provisions (2012).
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Message par Admin Lun 21 Oct 2013 - 14:12

Dernière précision : la provision 2013 est estimée à partir du bénéfice 2011.

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Message par maoui Lun 21 Oct 2013 - 14:15

oui Admin merci pour cette précision.

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Message par Audreyyyy Lun 21 Oct 2013 - 14:33

Vous allez me dire si j'ai bien compris...Parce que parfois, je suis bouchée (enfin souvent même).

Ce qu'on a payé de janvier à octobre, c'est une provision pour 2013 et on régulera en 2014 en fonction de ce qu'on aura gagné en 2013. Et novembre/décembre, on est en train de réguler pour 2012.
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Message par veronique hortet Lun 21 Oct 2013 - 14:40

Audreyyyy a écrit:Vous allez me dire si j'ai bien compris...Parce que parfois, je suis bouchée (enfin souvent même).

Ce qu'on a payé de janvier à octobre, c'est une provision pour 2013 et on régulera en 2014 en fonction de ce qu'on aura gagné en 2013. Et novembre/décembre, on est en train de réguler pour 2012.
Bravo, tout compris.

Pour ma part, il m'avait fallu plusieurs années pour m'en apercevoir. Au début, je croyais que c'était comme pour les impôts : on déduit en fin d'année tout ce qu'on a versé comme mensualités dans l'année. Il a fallu avoir une grosse fluctuation dans mon CA, pour m'apercevoir que ce n'était pas comme cela avec l'URSSAF.
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Message par Audreyyyy Lun 21 Oct 2013 - 14:47

Merci Véronique!!! Mais alors, c'est du pipo lorsqu'on nous dit qu'on va douiller lors de notre 3ème année d'activité..?
Et, est-ce que ça fonctionne de la même façon pour la carpimko?
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Message par laurent Gretcha Lun 21 Oct 2013 - 14:55

Peut-être aussi un hiatus entre différentes formulations: "régularisation de 2012", régularisation en 2012", "régularisation concernant les revenus de 2012, ce qui qui expliquerait les difficultés de compréhension.
(je ne vise personne, là, je pense d'ailleurs que moi-même j'ai pu en commettre dans mes explications) Smile
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Message par Invité Lun 21 Oct 2013 - 15:23

Audreyyyy a écrit:Merci Véronique!!! Mais alors, c'est du pipo lorsqu'on nous dit qu'on va douiller lors de notre 3ème année d'activité..?
Non, c'est juste que c'est à partir de là que c'est vraiment calculé sur tes revenus.
Après, si tu ne changes pas trop de rythme de travail, ça ne surprend pas (pas trop quoi!).

(Quand j'ai démarré, je n'avais rien compris du tout, et j'ai réussi à m'acheter un piano après 3 mois d'un gros remplacement maternité.......quand j'ai compris 2 ans après, arghhhhhhh!! la vie a été rude, je me suis consolée en étant bien contente d'avoir acheté le dit piano!)Razz 

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Message par Audreyyyy Lun 21 Oct 2013 - 16:29

Non, c'est juste que c'est à partir de là que c'est vraiment calculé sur tes revenus.
Après, si tu ne changes pas trop de  rythme de travail, ça ne surprend pas (pas trop quoi!).
 
Désolée d'être aussi neuneu, mais je ne suis pas sûre d'avoir compris le sens de ta phrase.
Ce qui fait que c'est dur dans la 3ème année, c'est qu'ils se basent sur notre activité de l'année précédente pour calculer les provisions?
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Message par veronique hortet Lun 21 Oct 2013 - 16:36

Audreyyyy a écrit:Ce qui fait que c'est dur dans la 3ème année, c'est qu'ils se basent sur notre activité de l'année précédente pour calculer les provisions?
C'est surtout que, l'année N-2 ayant été faible, les provisions sont faibles également, donc la régul en fin d'année est très importante.
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Message par Invité Lun 21 Oct 2013 - 16:39

C'est qu'au départ, tu paies une sorte de "forfait" qui ne tient pas compte de ton activité réelle.....(je crois)
Donc, la 3ème année, tu paies le rattrapage, calculé sur tes gains réels de ton début d'activité.

Après, si tu gardes à peu près le meme nombre de RV/semaine, ton revenu sera peu différent d'année en année et le calcul de l'URSSAF sera peu différent aussi.

Bon, je suis blonde, au cas où tu ne le saurais pas, donc attendons un peu pour savoir si je dis des c******** ou pas!

Very Happy 

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