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indemnités kilométriques, comment calculer les kilomètres parcourus?

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Message par orthojuliette Lun 24 Fév 2014 - 18:13

Bonjour à tous,
petite question pour ceux qui sont aux indemnités kilométriques pour la déclaration 2035
Comment calculez vous les kilomètres parcourus sur l'année?
parce que je sais qu'on peut prendre en compte 1 aller retour domicile-cabinet + les domiciles
sachant que pendant les vacances les RDV ne sont pas les mêmes, qu'il y a des patients absents du coup des domiciles qu'on ne fait pas etc...
comment calculer tous ces kilomètres sans se prendre la tête?
merci pour vos conseils
Juliette

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Message par laurent Gretcha Lun 24 Fév 2014 - 18:22

Frais réels => km réellement parcourus.
Tu prends ton agenda, tu pointes, tu additionnes... C'est vrai que ça ne correspond pas vraiment avec l'expression "sans se prendre la tête" Smile
En passant, tu peux prendre également en compte tes déplacements pour formations, réunions etc (si non décomptés ou défrayés évidemment). Certains comptent aussi les voyages pour déposer les chèques à la banque...
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Message par OrthoLuz Lun 24 Fév 2014 - 18:32

Perso, je prends mon agenda où je note (quand j'y pense) mes trajets en plus : pour déposer les DAP (c'est sur mon trajet de retour mais le rallonge de 2/3 km), formations où je me rends en voiture (avec google map) + éventuellement les restos collègues ou les aprems groupes de travail si loin, je compte les semaines où j'ai mes domiciles (plus qu'un maintenant, ça sera plus simple) et je comptabilise les jours travaillés pour les allers-retours maison-cabinet...
Généralement, je fais des petits carrés au crayon (je coche les semaines où je travaille 1/2/3/4/5 jours) et je comptabilise tout semaine par semaine et voilou... Pas de solution idéale ni de calcul à la louche et je garde ma feuille comme "justificatif" si nécessaire...
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Message par orthojuliette Lun 24 Fév 2014 - 19:11

merci pour les réponses! c'est vrai que j'espérais une recette miracle mais non ça n'existe pas je vais donc reprendre mon agenda 2013 pour comptabiliser mes déplacements!

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Message par aurore ... Lun 24 Fév 2014 - 19:36

je ne sais pas si je suis hors sujet avec ma réponse, mais il me semble par ailleurs que pour les séances : on n' a le "droit" de compter ( en plus du tarif "à domicile" ) les kilomètres parcourus qu'à partir du moment où le domicile du patient se situe hors de la commune ( c'est rageant , mais bon  No  ). A vérifier ( je ne suis pas sûre mais de mémoire il me semble que c'est ce que l'on m'avait précisé une fois )


Dernière édition par aurore D le Lun 24 Fév 2014 - 19:40, édité 1 fois
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Message par laurent Gretcha Lun 24 Fév 2014 - 19:40

Ça Aurore, c'est pour la facturation des frais de transport à la Sécu, en plus du prix de la séance. Indemnité forfaitaire si même commune, Indemnité kilométrique si en dehors et après avoir retiré un forfait de 4 km.
Mais je crois que la question d'origine concerne la déclaration pour la 2035 et les impôts sur les revenus.
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Message par salomeslalome Lun 24 Fév 2014 - 19:41

Voici le mail du SDORMP, expliquant les frais de déplacement, reçu par les orthos de haute garonne; il est clair je trouve, mais ça concerne la facturation sur le logiciel, pas les indemnités kilométriques à déduire sur le 2035:

Bonjour à tous

En commission paritaire départementale, il est apparu que la facturation des indemnités de déplacement, lors de séances au domicile du patient, n'était pas toujours correctement réalisée et pouvait donc donner lieu à des indus réclamés à posteriori par la caisse.

Afin d'éviter ce désagrément, nous vous proposons un petit rappel de la règle:

1/ Lorsque vos soins ont lieu au domicile du patient vous pouvez demander une indemnité forfaitaire de déplacement (IFD)
2/ Lorsque le domicile du patient est situé dans la même agglomération que votre cabinet, vous ne pouvez demander que l'indemnité forfaitaire de déplacement
3/ Lorsque le domicile du patient est situé dans une autre agglomération que votre cabinet, vous pouvez demander en plus de l'IFD, des indemnités kilométriques (IK) à condition que le domicile du patient soit à plus de 2 kms de votre cabinet (distance diminuée à 1km en montagne).
De plus, le comptage des kilomètres ne doit pas dépasser la distance existant entre le domicile du patient et le cabinet orthophonique le plus proche de celui-ci.
Enfin, le décompte des kilomètres doit retirer les 2 kms correspondant à l'IFD

Exemples:
1/ Votre cabinet est situé à Montauban. Où que vous alliez dans l'agglomération montalbanaise vous ne pouvez percevoir que des IFD.
2/ Votre cabinet est situé à Montauban et il est le plus proche du domicile de votre patient qui est à 20 kms (aller); le décompte kilométrique est de (20-2)x2, soit 36.
Vous facturez 1 IFD+ 36 IK
3/ Votre cabinet est situé à Montauban, et vous vous rendez au domicile d'un patient situé à 30kms. Cependant, un cabinet de Caussade est plus près du domicile de ce patient puisqu'il est à 10 kms. Le décompte kilométrique est de (10-2)x2, soit 16.
Vous facturez 1 IFD+16 IK.

En conclusion, pour les toulousains, vous noterez bien qu'aucun déplacement dans l'agglomération ne peut donner lieu à des IK même si vous faites plus de 2 kms pour vous rendre chez votre patient. Ces IK sont essentiellement à destination des cabinets ruraux.
Pour plus d'information vous pouvez consulter l'article 13 de notre NGAP disponible sur le site ameli.fr de la CPAM à l'adresse suivante:
http://www.ameli.fr/professionnels-de-sante/orthophonistes/exercer-au-quotidien/ngap.php

Pour une autre présentation de la facturation des déplacements vous pouvez aussi saisir
http://www.ameli.fr/professionnels-de-sante/orthophonistes/exercer-au-quotidien/feuilles-de-soins/actes-a-domicile.php
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Message par aurore ... Lun 24 Fév 2014 - 19:42

laurent Gretcha a écrit:
Mais je crois que la question d'origine concerne la déclaration pour la 2035 et les impôts sur les revenus.
 Embarassed Very Happy oui je sentais bien que j'étais un peu à côté de la plaque  Laughing 
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Message par aurore ... Lun 24 Fév 2014 - 19:44


merci pour ces précisions ( vraiment claires ) Salomeslalome  Wink 
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Message par Pirouette Lun 24 Fév 2014 - 22:18

Au début de mon agenda sur les pages qui ne me servent pas je note toutes les distances : domicile / cabinet, patients à DOM, villages où je me rend pour des équipes éducatives, villes où je fais des formations et en face les km AR.
Tous les mois je note les AR cabinet / domicile et les déplacements formations ou équipes éducatives et je fais le total.
En fin d'année je fais mes additions et multiplications de tous les mois + nombre de séances à domicile pour chaque patient, c'est mon logiciel qui me dit combien j'ai fait de séances sur l'année.
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Message par veronique hortet Mar 25 Fév 2014 - 10:10

Je note sur mon agenda, tous les kms que je fais, au fur et à mesure. Je me suis fais un tableau excel tout simple, qui reprend toutes les semaines de l'année, où je note en face les kms et c'est lui qui me fait l'addition.
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Message par Pinkortho Mar 25 Fév 2014 - 11:37

J'ai une petite question annexe. Quand on a choisi l'indemnité kilométrique, dans quel poste comptable doit-on enregistrer les dépenses liées à la voiture? En prélèvements personnels?

Merci!
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Message par laurent Gretcha Mar 25 Fév 2014 - 11:53

Pas de rapport il me semble. On calcule l'indemnité km (et/ou indemnité forfaitaire de déplacement) pour déterminer le montant du remboursement de la Caisse pour le trajet des séances.
Pour la compta on choisit le forfait kilométrique ou les frais réels pour tous les déplacements (réunions, trajet domicile cabinet, formations voire banque etc).
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Message par veronique hortet Mar 25 Fév 2014 - 12:00

Si on choisit le forfait kilométrique, en compta, on ne peut pas enregistrer ses frais réels en compta, donc on doit les payer avec son compte perso.
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Message par Pinkortho Mar 25 Fév 2014 - 12:21

Oup's, je me suis mal exprimée... Je parlais du forfait kilométrique pour la déclaration 2035. J'ai lu que lorsqu'on fait le choix du forfait kilométrique, les dépenses liées à la voiture ne doivent pas être enregistrées en comptabilité dans le poste "frais de voiture". D'où ma question, dans quel poste faut-il les enregistrer?
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Message par Pinkortho Mar 25 Fév 2014 - 12:23

Véronique a répondu en même temps que moi Smile
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Message par Pinkortho Mar 25 Fév 2014 - 12:39

Merci pour ta réponse. Mais du coup, j'ai une autre question Smile? Comment savoir, a priori, quel régime de déduction (frais réels/ frais kilométriques) sera le plus intéressant?
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Message par veronique hortet Mar 25 Fév 2014 - 14:07

On ne doit pas les enregistrer du tout en compta, puisqu'elles sont à payer avec le compte perso. Le "forfait" kilométrique, comme son nom l'indique, englobe TOUS les frais de voitures (essence, amortissement, assurance, etc....).
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Message par propylene Mar 25 Fév 2014 - 15:25


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Message par orthojuliette Mar 25 Fév 2014 - 16:26

j'ai une question subsidiaire car comme chacun a expliqué, il est simple de calculer ses km si on fait tous les jours AR domicile cabinet et qu'on fait un ou deux domiciles en partant de son cabinet
mais moi j'enchaîne certains domiciles et j'interviens en maison de retraite et en IME de ce fait certains jours je vais directement de mon domicile à la maison de retraite ou à l'IME
j'ai donc calculé tous les déplacement que je faisais au jour le jour
j'espère que j'ai bien fait

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Message par spicy Lun 26 Mai 2014 - 21:43

je remonte le post avec une question un peu particulière :
lorsqu'on va en formation ou faire un rempla dans une autre région et qu'on décide d'y aller avec son véhicule perso, peut-on déduire les kilomètres/essence/péages ?

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Message par laurent Gretcha Mar 27 Mai 2014 - 0:02

Pour les formations tu peux bien sûr déduire les frais de transport. Billet de train et factures etc, sinon kilomètres ajoutés au total annuel quand tu es au forfait.
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