Témoignage écrit agression

Bonsoir,

Je vous écrit car je ne sais pas où demander ça. Je suis face à une situation délicate. Je vois pour du langage écrit une patiente de 16 ans qui m'a confié s'être fait violer par son ex-copain il y a quelques mois de ça et elle ne l'a plus revu depuis (mais il lui arrive de le croiser dans la rue et il la harcèle de sms tous les jours pour "s'excuser"). C'est une jeune fille qui est dans un foyer d'enfants. Elle en a aussi parlé à ses éducateurs et à quelques uns de ses amis de confiance. Ses parents ne sont pas au courant (car son père et son frère chercheraient à coup sûr à retrouver le gars d'après les dires de la jeune...). Les personnes prévenues ont proposé de porter plainte à sa place, ce qu'elle refuse. Elle veut prendre la décision seule et veut que cet homme ait "des problèmes" pour ce qu'il a fait mais elle ne veut pas qu'il aille en prison. Elle veut juste qu'il n'ait plus le droit de l'approcher et qu'il soit sous surveillance.
J'étais désemparée quand elle m'en a parlé. Je lui ai donné le numéro de SOS Viols femmes et l'ai incitée à porter plainte. Elle ne veut pas porter plainte à la gendarmerie car ne veut pas aller au tribunal et, entre autres, être confrontée à lui. Elle m'a aussi dit qu'elle avait entendu parler de la possibilité d'aller à l'hôpital pour faire quelques démarches contre lui. Peut-être parlait-elle des urgences médico-judiciaires? Est-ce que ça vaut comme plainte et d'ailleurs n'est-ce pas trop tard?
Ensuite, elle a dit à un des éducateurs qu'elle m'en avait parlé et les éducateurs m'ont appelé pour me demander de rédiger un témoignage écrit pour raconter ce que la jeune fille avait déclaré concernant ce viol. Et ce, afin qu'ils envoient les témoignages de différentes personnes à l'ASE qui prendra la décision et devra en informer les parents, ce que ne souhaite pas l'ado.

C'est vrai qu'elle est mineure mais plusieurs questions :
Suis-je en droit de rédiger ce témoignage écrit et l'envoyer au foyer?? D'ailleurs, l'éducatrice m'a demandé de leur écrire un mail (ce que j'ai absolument refusé, si témoignage il y a, ce sera un écrit manuscrit).
Et plus généralement, que faire d'autre pour protéger la petite et pour que je sois,moi, couverte juridiquement?

Merci pour vos réponses... Au regard de la situation singulière, il faudra peut-être que j'efface ce message quand j'aurais eu les réponses nécessaires.

Peut-être quelques infos : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Tout d'abord, je compatis avec ce que tu vis. Je te sens très éprouvée par ce qui arrive et je comprends que tu puisses te sentir déstabilisée. Prends le temps de bien réfléchir. Les émotions peuvent prendre le pas sur la raison. La situation décrite est si délicate. Mais il n'y pas d'urgence. L'affaire remonte à quelques mois. La jeune fille n'est pas non plus dans la démarche de porter plainte. Recul, réflexion, prise de distance...

Tu as, à mon sens, bien fait de ne pas répondre à cette demande de témoignage transmis par courriel.

Suggestions...
Contacte SOS Viols femme. Ils pourraient peut-être te diriger vers un service juridique. Cela te permettrait de savoir ce que tu es en droit (ou en devoir) de faire.
Contacte le service juridique de la FNO.
Contacte le service juridique de ton assurance pro, de ton assureur, brefs des professionnels de la loi.

Toutes mes pensées pour toi et ta jeune patiente et bon courage pour la suite.

peut-être y a-t-il une Maison des adolescents où elle peut aussi en parler (de manière anonyme et gratuite)?
MDA

Le secret médical n'est pas opposable à la maltraitance physique ou sexuelle. Si c'est un enfant, il n'y a pas photo, il faut faire un courrier circonstancié au procureur de la République. Pas facile quand on a que des présomptions, mieux vaut dans ce cas s'assurer de son fait en communiquant à ce sujet avec l'école et les travailleurs sociaux, et éventuellement faire un courrier commun qui aura plus de poids.

Dans la situation que tu évoques c'est plus compliqué, car c'est presque une adulte (elle a atteint la majorité sexuelle qui lui permet d'avoir des rapports consentis). Si tu la sens réellement en danger, tu peux signaler au proc, ce n'est pas choquant. Cela à l'air quand même d'un sacré mic-mac et elle devrait rencontrer un officier de police judiciaire pour démêler tout cela (le film de Maiwenn était pas mal sur le fonctionnement d'une brigade des mineurs, si vous vous souvenez). La police peut confronter les dires des uns et des autres. De toute façon, ce n'est pas un ou une ortho qui peut empêcher une nouvelle agression.

Dans le cas d'un adulte, autonome qui a son discernement, c'est lui qui doit porter plainte, sinon la police classe sans suite (je l'ai connu pour une patiente battue par son mari il y a quelques années, j'ai appelé l'OPJ qui m'a dit qu'il ne pourrait rien faire sans plainte de la victime).

Tout à fait d'accord avec ce que vient de dire Online Haircut.

De plus, un témoignage ne peut être valable que si tu avais été témoin des faits. Dans le cas présent, si j'ai bien compris, tu ne pourrais témoigner que du récit que t'a fait cette ado. A part ton impression sur son état lorsqu'elle t'a fait ce récit, je ne vois pas ce que ça apporte de plus que son propre récit à elle.

D'autant qu'avec la banalisation du porno, certains ados posent des actes extrêmes sans réaliser que c'est grave et qu'il ne faut pas le faire. Un article sur cette perte de repères qui consterne les professionnels :

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Merci pour ces réponses! Je ne vois pas le message d'Online Haircut dont tu parles Véronique (effacé, on dirait). J'ai pris contact avec SOS viols femmes qui m'a dit que comme elle était mineure, je devais faire ce signalement à transmettre au foyer. Ce dernier va également le signaler au procureur. J'appellerai aussi les services juridiques FNO et assurance pour être sûre de la démarche à suivre.

Online Haircut s'appelle François aussi, c'est une longue histoire.

Il y a quand même deux problèmes, le thérapeutique (PEC du traumatisme si la jeune femme a subi un acte violent), la réponse judiciaire s'il y a un délit ou un crime. Il y a des unités d'aide aux victimes de maltraitance dans les inter-secteurs de psy ; mais cela ne dispense pas de la réponse judiciaire.

Cela dit avec les ados en rupture familiale, il faut être très prudent, surtout s'ils ont subi des maltraitances dans la petite enfance (on a vécu dans notre équipe au CMP qu'ils étaient capables d'accuser les professionnels chargés de les aider). Mais c'est clair que la police doit au moins enquêter et confronter les deux personnes, même si c'est classé sans suite plus tard. Si elle ment pour se faire remarquer ou se venger, ce sera d'ailleurs bien que la police mette le stop à ce moment, c'est très grave d'accuser quelqu'un d'un crime sans raison. Quand on grandit, on est responsable de ses paroles...  

@ Véronique : effectivement ce n'est pas un témoignage direct, c'est un signalement qui a vocation a déclencher une enquête, et surtout pas de dire ce qui est vrai. Donc le document doit juste faire état que la jf a relaté des faits de nature X, avec jour, date, etc... Surtout pas dire qu'elle a subi ceci ou cela puisqu'on ne l'a pas vu. Ce n'est valable que pour des mineurs ou des personnes vulnérables (âgées, handicapées) qui ne peuvent aller porter plainte directement à la police.

Courage ortho-fluo, c'est tjs difficile les signalements la première fois.

C'est en effet assez terrible comme situation mais il ne faut pas non plus tomber dans le drame. En CMP, nous avons déjà à de nombreuses reprises accompagné des jeunes dans des histoires similaires et la marche à suivre est presque toujours la même quelle que soit l'âge ou le sexe du jeune mineur.
Je vais être directe: ce n'est pas à nous de faire l'enquête pour savoir si les faits sont avérés ou non, ça c'est à la police de le faire; de même ce n'est pas à la victime de dire quelle punition elle souhaite pour son agresseur, c'est à la justice de le condamner.
Par contre puisqu'il lui arrive de croiser son agresseur elle reste potentiellement en danger, d'autant plus qu'il lui envoie des sms. Cette jeune ne veut pas porter plainte, c'est dommage mais pas obligatoire; la plainte de la victime a plus de poids devant la justice. La protection de l'enfance doit pourtant être prioritaire et s'appliquer même contre son gré.
Le secret professionnel doit être levé lorsqu'un mineur est en danger ou qu'il révèle des faits (vrais ou non). Pour cela il "suffit" de rédiger une information préoccupante, relatant le plus fidèlement les propos de cette jeune : info concernant unetelle, née le... , domiciliée à..., contexte de séance, tel jour elle m'a dit "...", elle précise que ... en indiquant les mots exacts utilisés par la jeune si possible. Le courrier doit rester factuel.
Lorsque le courrier est fait on informe la victime qu'on ne peut pas la laisser en danger et qu'il est de notre devoir de soignant de lever le secret professionnel pour la protéger. On peut aussi lui lire le courrier. La victime doit être informée de la démarche mais il n'est obligatoire qu'elle en connaisse le contenu, cependant c'est plus respectueux puisque cela retrace ses propos.
Ensuite, la marche à suivre est simple, on envoie le courrier à la CRIP du département.
La CRIP est la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes, elle intervient après des témoignages pour trouver des solutions adaptées pour protéger les mineurs et elle est en lien avec la brigade des mineurs et le juge des enfants.
Le procureur ne doit être saisi uniquement lorsque le danger est immédiat, pour que l'action soit faite le plus vite possible. Par exemple si un enfant est maltraité,  battu ou abusé par un membre de la famille avec laquelle il vit.
La CRIP est moins "rapide" et prend le temps d'interroger les victimes et leur entourage, ils commencent une enquête sociale, mais laissent à la police le soin de faire l'enquête de justice.
Cette jeune fille ne peut pas porter plainte, mais elle a le droit d'être protégée! Je suppose que ses éducateurs ont déjà signalé son agression (ils connaissent le processus normalement), le témoignage sera un élément supplémentaire pour la CRIP.
D'ailleurs si cette jeune en parle encore, c'est qu'elle ne doit pas complètement se sentir en sécurité, en en parlant, elle demande de l'aide, même si elle s'en défend (les victimes d'agression sexuelle se sentent souvent coupable de créer des problèmes à leur agresseur).
Je suis désolée ortho-fluo, cette histoire doit beaucoup t'affecter car tu es dépositaire d'un secret bien lourd, mais je pense que cette jeune t'a sollicitée car elle se sentait en confiance et que à sa manière elle te demande de la protéger.
Bon courage, j'espère t'avoir un peu aidée.

Je suis entièrement d'accord avec toi sur le fond Alpha50. En ortho, en matière de maltraitance, on a souvent deux cas : les ados qui révèlent en confiance un lourd secret, ou des familles suspectes souvent suivies par les services sociaux où on ne voit rien d'évident, mais.... Vous imaginez en médecine, c'est carrément plus difficile, notamment quand on suspecte une lésion vénérienne chez un enfant. Heureusement, c'est moins compliqué pour nous.

Sur l'information préoccupante, c'est effectivement une bonne procédure. Mais plus adaptée aux institutions, écoles, CMP, etc...
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Il faut recueillir un tas d'informations sur la famille, engager une médiation avec elle et l'associer à toutes les étapes du signalement, etc... Un CMP qui a un dossier social peut le faire, en libéral, on peut avoir seulement une prescription et une carte de sécu, et un ado renfrogné au bilan accompagné d'un éducateur. Pas grand chose donc. De plus le patient risque de disparaître dès qu'on aura engagé la démarche.

Mais la notion de viol est suffisante pour que la brigade des mineurs ou la gendarmerie enquête. Il faut donc signaler d'une manière ou d'une autre, au parquet, à la police, de manière à ce que les choses s'engagent. A l'extrême, on peut imaginer qu'un passant sans instruction et ne connaissant pas le droit témoigne parce qu'il a vu quelque chose de grave - pour dire que les formes ne sont pas le plus important. Le fait de travailler avec le foyer me semble très positif dans ce cas, eux savent sans doute faire cette démarche d'information préoccupante.

Tu as tout à fait raison de dire que la victime n'a pas à choisir la sanction, c'est à la société de la donner après avoir établi les faits (pour un viol, ce sont les assises, donc il y a même un jury populaire pour en décider).

Merci beaucoup pour ton intervention Alpha50... Le témoignage d'ortho Fluo et ta réponse nous éclairent tout à fait sur la procédure (et ce serait indispensable que les futurs ortho aient une information très précise en cours sur ces cas compliqués).

Oui, merci Alpha50, de partager tes connaissances sur ce forum qui a un grand nombre de lecteurs, et merci aussi pour la fermeté précise et nuancée qui te vient de ton expérience en CMP.
Tu vois que nous en avons besoin et tu ne restes pas silencieuse.
Bon dimanche.

Alpha50 a écrit:
Le procureur ne doit être saisi uniquement lorsque le danger est immédiat, pour que l'action soit faite le plus vite possible. Par exemple si un enfant est maltraité,  battu ou abusé par un membre de la famille avec laquelle il vit.
La CRIP est moins "rapide" et prend le temps d'interroger les victimes et leur entourage, ils commencent une enquête sociale, mais laissent à la police le soin de faire l'enquête de justice.
Cette jeune fille ne peut pas porter plainte, mais elle a le droit d'être protégée! Je suppose que ses éducateurs ont déjà signalé son agression (ils connaissent le processus normalement), le témoignage sera un élément supplémentaire pour la CRIP.
D'ailleurs si cette jeune en parle encore, c'est qu'elle ne doit pas complètement se sentir en sécurité, en en parlant, elle demande de l'aide, même si elle s'en défend (les   d'agression sexuelle se sentent souvent coupable de créer des problèmes à leur agresseur).

C'est bien toute la difficulté de l'exercice, ce n'est pas à nous d'enquêter mais "on" doit évaluer si le jeune est en danger immédiat pour choisir entre le parquet et le signalement "administratif" à la CRIP. Ici le délai entre une information préoccupante et une mesure AEMO (qui marque le début de l'enquête sociale) peut être d'un an et demi. Bien sûr c'est plus souvent pour des carences socio-éducatives que des maltraitances physiques. De mon côté, si ma fille me racontait une histoire du genre, on irait direct à la brigade des mineurs de la ville voisine pour porter plainte. Comme professionnel, on doit agir différemment, mais ce sont vraiment des situations extrêmes qui obligent à être moins distancé que d'habitude...

D'accord avec LaitMiel que ces aspects sur l'enfance en danger devraient être enseignés en institut (et les personnes âgées aussi, ne l'oublions pas ; des médecins du groupe Balint nous ont déjà retransmis des trucs épouvantables, y compris entre conjoints). Mais de tels stages existent en formation continue, les orthos peuvent aussi s'y inscrire.

Oui je suis d'accord avec toi Alpha50. Je ne l'ai pas précisé dans mon premier message mais effectivement j'ai dit à la jeune fille que ce n'était pas à elle de choisir la sanction de son agresseur mais à la justice de s'en occuper. En plus, l'ex petit-copain en question était ,lui, majeur au moment des faits, donc censé être plus responsable encore de ses actes. Et on dirait qu'elle ne veut pas se sentir coupable d'une sanction qu'elle jugerait trop lourde mais qu'elle souhaite surtout se protéger. Elle a été informée de nos démarches de signalement (du foyer, moi...) et ne l'a pas bien accepté apparemment mais c'est vrai que si elle en parle encore, plusieurs mois après, elle a envie qu'on l'aide quand même...
Je vais rédiger mes signalements et lui en faire part en lui expliquant que c'est pour la protéger comme elle est mineure et qu'on y est, en plus, contraint par la loi.
Comme vous l'avez dit plus haut, je ferai attention aux termes utilisés dans mon courrier, je ne peux témoigner que de ses paroles sans pouvoir en vérifier la véracité, ce qui sera effectivement le rôle de la police.
Je suis bien d'accord avec vous concernant notre formation initiale. Sortie de l'école d'orthophonie il y a 2 ans, je ne suis pas du tout informée et préparée à ce type de situations... Par contre, on a bien appris la nomenclature par coeur.

En effet, Ortho-fluo nous ne devons pas oublier qu'avant d'être des orthophonistes nous sommes des citoyens et que nous avons le devoir civique de protéger les plus faibles.
Je pense bien à toi car la démarche n'est pas simple et j'espère que les éducateurs sauront te guider un peu. Une info préoccupante n'est jamais facile à faire.
Hélas! En CMP j'en ai déjà rédigées plus d'une pour des histoires plus sordides les unes que les autres, et notre assistante sociale est super pour nous aider. C'est vrai que sans mon expérience de CMP, les compétences de notre assistante social et une journée de formation sur la protection de l'enfance, je n'en saurais pas tant car nous n'avions aucune info à ce sujet à l'école d'orthophonie!
Ici il s'agit tout de même d'un viol, et la jeune fille doit terriblement culpabiliser (d'avoir parlé, de s'être laissée faire, de ne pas avoir su se protéger, de créer des ennuis à son agresseur...). En voulant minimiser la sanction, elle cherche peut-être à minimiser le viol, pensant que cela l'aidera à mieux supporter la souffrance. Il est compréhensible qu'elle prenne mal les signalements car ils auront des conséquences sur sa vie et celle de son ex petit-copain, et elle imagine surement pouvoir tout oublier si personne n'informe la justice. Cependant, si elle-même n'arrive pas à se taire c'est que la douleur est toujours là et qu'elle se sent bien seule avec ça.
J'espère que tu sauras trouver les mots pour la rassurer, lui dire qu'elle n'est pas seule et que les adultes la croient et qu'ils sont là pour la protéger, qu'elle n'est pas responsable de ce qui s'est passé, car ce que lui a fait est extrêmement grave. Il faut qu'elle ait confiance dans les adultes qui l'entourent car ils savent comment l'aider.
Bon courage avec la suite.

Un aparté qui reste malgré tout dans le sujet, je pense que "projet crocodile" est à mettre entre toutes les mains d'adolescents (et pas seulement) confrontés potentiellement à ces difficultés (et je pense qu'ils sont nombreux). Je me pose la question de "comment leur conseiller le site ?" par contre, ou comment avoir une brochure d'informations en salle d'attente qui puisse être à disposition mais qui ne pose pas problème si elle tombe entre les mains de plus petits (je ne sais pas si c'est compatible).
Je pense que ça aide bien à la compréhension de ce qui peut se passer/ce qui s'est passé ; et surtout que ça peut aider l'ado à déculpabiliser ou à se sentir plus fort pour agir/porter plainte.

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Et la BD existe aussi : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

+1 avec Alpha 50 , et merci pour toutes ces infos ...cette ado a besoin d'aide et le fait qu'elle en parle encore est un appel, elle ne doit pas rester seule avec sa culpabilité, laissant son violeur s'en tirer sans mal.

Sympa ce lien Laitmiel, je vais le refiler à mes patients ados !
Un lien à insérer dans la liste des liens utiles, ce me semble...

Merci Laitmiel pour ce lien, c'est un chouette support!
Je vais en parler avec notre assistante sociale (avec un -e pas comme noté plus haut! Il était tard mais tout de même.:    ) au CMP. Je ne sais pas si elle connaît.
Tout à fait d'accord avec Claudie, il faudrait l'insérer dans les liens utiles!

C'est fait! Merci!

merci à toi Propy !