Changement de région pour remplacement et adresse de domicile

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Changement de région pour remplacement et adresse de domicile

Message par pitrouille le Lun 5 Oct 2015 - 21:57

Bonsoir,

Actuellement titulaire, je cède ma patientèle d’ici peu pour réaliser un remplacement dans une autre région que l’actuelle.

J’ai cru comprendre que je devais m’inscrire à l’ars du nouveau département ( +cpam + urssaf ? Ou juste ars et le reste est automatique ?)
Le hic, c’est que cela fait 3 ans que j’etais arrivee en aquitaine et que l’urssaf ne prend en compte que maintenant mon changement (et encore c’est bloqué sans paiment depuis presque 6 mois). Bref, le nouveau changement risque de causer encore pas mal de dégâts.
J’aurais donc aimé garder mon numero adeli actuel. (Surtout que j’aimerais revenir apres le remplacement) Mais l’ars me dit e dois m’inscrire à la nouvelle ars ac l’adresse de mon domicile.

Nouveau hic, je serai hébergée pendant un certain temps pr le remplacement. N’y a t il pas possibilité de garder soit mon adresse actuelle, soit de donner l’adresse d’une amie sur bdx ? Il me semble que ça marchait avec l’adresse parentale donc bon...

Si vous avez des infos à ce sujet... merci !

pitrouille

Messages : 143
Date d'inscription : 09/02/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: Changement de région pour remplacement et adresse de domicile

Message par laurent Gretcha le Lun 5 Oct 2015 - 22:13

Il me semble en effet que pour des remplacements il y possibilité de ne pas avoir d'adresse professionnelle. Ce qui me semble logique, en raison du caractère temporaire de ce mode d'exercice.
Par contre, pour le numéro adeli, je vois mal passer outre les recommandations de l'ARS... Peut-être poser la même question à ton ARS actuelle? On sait bien qu'ils n'ont pas tous les mêmes réponses interprétations des textes manières de travailler...
avatar
laurent Gretcha

Messages : 14288
Date d'inscription : 12/01/2010
Age : 60
Localisation : Granville (50)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Changement de région pour remplacement et adresse de domicile

Message par pitrouille le Lun 5 Oct 2015 - 22:27

Voici la reponse de l’ars "Suite à votre message, nous vous informons que si vous passez remplaçante l'enregistrement tiendra compte de l'adresse de votre domicile. Aussi, si vous quittez la région il vous faudra vous inscrire dans la région où vous vivrez (même provisoirement). La seule solution pour conserver votre numéro en Aquitaine et d'exercer en tant que remplaçante dans la région cad avoir une adresse domiciliée dans le 33, adresse qui sera mentionnée sur la fiche de situation que vous transmettrez ensuite à la CPAM.
Cependant qch m’échappe dans ta réponse, si je n’ai pas d’adresse professionnelle, je peux donner n’importe quelle adresse perso ? L’urssaf est lié à l’inscription ars ? Et nos impôts ?

pitrouille

Messages : 143
Date d'inscription : 09/02/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: Changement de région pour remplacement et adresse de domicile

Message par propylene le Mar 6 Oct 2015 - 8:49

Donc tu ne prends pas de collab, tu cèdes ta patientèle finalement?

propylene a écrit:
Tu es sûre que ça va être plus reposant?  fear1

Razz

_________________
- Thomas -
Blog de Guillaume: [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
OrthoGestion? C'est 5220 membres et 202995 messages!
avatar
propylene
Admin

Messages : 10401
Date d'inscription : 04/01/2010
Age : 40
Localisation : Normandie

Revenir en haut Aller en bas

Re: Changement de région pour remplacement et adresse de domicile

Message par Jehanne le Mar 6 Oct 2015 - 10:07

Je m'empresse de te répondre car j'ai été confrontée à une situation similaire en début d'année, que je vais tâcher de décrire le plus clairement possible (je t'épargne le nombre de coups de fils que j'ai dû passer à l'époque !!) :

il s'agissait d'effectuer un remplacement dans un département autre que celui où j'étais enregistrée à l'ARS. Comme toi, la réponse de l'ARS fut : il faut changer de numéro ADELI, et avoir une adresse correspondante dans le département de remplacement.
Une telle réponse me paraissait invraisemblable et absurde, étant donné que mon remplacement n'allait durer qu'un mois, et qu'ensuite, j'allais bien évidemment réintégrer mes pénates, à 1000 km de là, retrouver mon domicile et mon numéro ADELI.

La réponse de l'ARS de mon département, en revanche, fut plus nuancée. J'appris par la suite - après avoir fait mon remplacement et être rentrée chez moi - de la bouche de la dame fort sympathique qui fut mon interlocutrice à maintes reprises - qu'il aurait été plus simple de ne pas leur dire que mon remplacement allait être dans un département si éloigné de mon département d'origine (l'insistance à propos d'un changement de domicile + num ADELI serait due à cela, pour des raisons "déontologiques" et logiques)... pour résumer Pitrouille : elle m'a conseillé, la prochaine fois que j'effectue un remplacement, de SIMPLEMENT signaler à l'ARS que je fais un remplacement, sans rien ajouter. Et de garder le numéro ADELI d'origine.

Si j'avais su cela je me serais épargné bien des démarches : car, étant dans l'urgence, j'ai "obéi" à la première réponse de l'ARS, effectué un changement ADELI, changement d'adresse domicile...et prévenu la CPAM (du département de remplacement je précise).

ET C'EST LA QUE KAFKA VINT - accompagné d'Ubu !

La CPAM du coin me donna un rdv physique, un rdv téléphonique ne suffisant pas. (Super, quand on travaille à temps plein en libéral !).
Quand enfin je me trouvai en face de la dame de la CPAM, celle-ci ouvrit grand ses yeux et s'exclama : "mais je ne vais pas vous affilier, Madame Jehanne ! Votre remplacement n'est pas assez long, et puis après, vous allez retourner dans votre département de toute façon !"

jocolor Maintenant j'en ris (presque).

Autre info, que j'ai appris lors de cette expérience : quand tu es remplaçante, tu notes sur chaque feuille de soin ton num ADELI. Eh bien pour la CPAM, peu importe, ce n'est pas ça qui est important, c'est de toute façon les références de la titulaire et l'adresse du cabinet. Que tu aies un num en 64 ou 33 ou autre ne les fera pas "tiquer".

En espérant t'apporter quelque chose !

Jehanne

Messages : 51
Date d'inscription : 27/01/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Changement de région pour remplacement et adresse de domicile

Message par laurent Gretcha le Mar 6 Oct 2015 - 10:26

D'autant plus que cette mention n'est pas indispensable. J'ai été remplaçant, on m'a toujours dit de barrer le nom de la titulaire mais jamais d'indiquer mon numéro adeli...
Bon c'était il y a longtemps, mais je n'ai pas entendu parler d'un changement sur ce plan...
avatar
laurent Gretcha

Messages : 14288
Date d'inscription : 12/01/2010
Age : 60
Localisation : Granville (50)

Revenir en haut Aller en bas

Re: Changement de région pour remplacement et adresse de domicile

Message par Jehanne le Mar 6 Oct 2015 - 10:31

Oui, j'aurais dû préciser "tu peux le mettre", mais pas d'obligation. Je l'avais fait afin qu'il y ait toutes mes références sur la feuille de soin, croyant que ça "intéresserait" la CPAM.

Je pense que ce post sera utile aux futur(e)s remplaçant(e)s, car souvent on a les infos au compte-goutte et plusieurs sons de cloche...

Jehanne

Messages : 51
Date d'inscription : 27/01/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Changement de région pour remplacement et adresse de domicile

Message par pitrouille le Mar 6 Oct 2015 - 10:42

Ah ok, merci !

Mais mon remplacement va durer 8 mois tout de même... vous croyez que si j’envoie un courrier à l’ars en disant que mon statut change (titulaire à remplaçante) et que je donne l’adresse de mon amie, cela suffit ?

Je dois tout de même prendre contact avec la cpam du nouveau departement nan ?

pitrouille

Messages : 143
Date d'inscription : 09/02/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: Changement de région pour remplacement et adresse de domicile

Message par pitrouille le Mar 6 Oct 2015 - 10:45

propylene a écrit:Donc tu ne prends pas de collab, tu cèdes ta patientèle finalement?

propylene a écrit:
Tu es sûre que ça va être plus reposant?  fear1

Razz

Ouiiii ! J’ai trouvé quelqu’un pour reprendre !
Mais pour infi, il y avait possibilité de faire un contrat de "mise à disposition des lieux" d’après la juriste de la fno. Pas de retrocession, juste les charges fixes. Et avoir confiance en l’autre pour retrouver ses patients à l1 fin du contrat !

pitrouille

Messages : 143
Date d'inscription : 09/02/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: Changement de région pour remplacement et adresse de domicile

Message par propylene le Mar 6 Oct 2015 - 10:53

Super! cheers

_________________
- Thomas -
Blog de Guillaume: [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
OrthoGestion? C'est 5220 membres et 202995 messages!
avatar
propylene
Admin

Messages : 10401
Date d'inscription : 04/01/2010
Age : 40
Localisation : Normandie

Revenir en haut Aller en bas

Re: Changement de région pour remplacement et adresse de domicile

Message par Jehanne le Mar 6 Oct 2015 - 11:01

En effet, 8 mois, c'est un long remplacement. Pour un tel laps de temps le changement peut alors se justifier. Comme j'ai tenté de l'expliquer dans mon post, il semblerait que selon l'ARS, les réponses sont sensiblement différentes. Voici ce que m'avait dit après coup la dame de l'ARS de mon département : si par exemple tu effectues un remplacement dans un département limitrophe de ton département d'origine, on peut accepter l'idée que tu puisses rentrer à ton domicile (d'origine) le soir. EX : tu vis dans le 64 et fais un remplacement dans le 40. Dans mon cas, où le remplacement avait lieu à 1000km de chez moi, à partir du moment où l'ARS était avertie, c'était son rôle de me dire qu'il fallait que mon domicile corresponde au lieu d'exercice. Ca, c'est que qu'on m'avait expliqué. C'est là que la dame avait ajouté, - plus confidentiellement - que la prochaine fois que j'allais faire un remplacement de ce type - court et loin - il suffisait que je ne précise pas à l'ARS que le remplacement était LOIN. "Vous faites votre remplacement et vous revenez ensuite, pas besoin de faire de changement de num ADELI ou CPAM".

Cela m'avait quelque peu éclairée sur la "logique" de fonctionnement de l'ARS Wink.

Jehanne

Messages : 51
Date d'inscription : 27/01/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Changement de région pour remplacement et adresse de domicile

Message par pitrouille le Mar 6 Oct 2015 - 11:21

Oui, aos dans ton cas, tu maintenais l’adresse de ton domicile. Pas de déménagement.
Moi, je quitte mon appartement, et je me demande si je peux donner à l’ars, une nouvelle adresse qui resterait dans le 33 mais serait en fait celle d’une amie (comme certaines donne l’adresse parentale). Est ce que l’ars demande des justificatifs de domicile ? Puisqu’il semblerait qu’elle se base sur la domiciliation perso pr les remplacements.

Je me demande si je peux envoyer un mail à l’ars indiaquant que j’effectue un remplacement (sans preciser où) et que je change d’adresse perso (adresse de mon amie), et si cela suffit.
Parce que en soit, ça change rien pour eux ? Nos charges sont les mêmes selon où on se trouve nan ?

Après je ne sais pas comment est calculée, la taxe pro dans ce cas...

D’ailleurs je pense à une nouvelle question, si on est remplaçante dans une zone sous dotée, bénéficie t on comme le titulaire d’exonération d’impôts ?


pitrouille

Messages : 143
Date d'inscription : 09/02/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: Changement de région pour remplacement et adresse de domicile

Message par pitrouille le Mar 6 Oct 2015 - 11:23

Parce que franchement, un nouveau changement qui sera pris en compte dans 2 ans à l’urssaf, vu la ***** qu’ils me font aujourd’hui.... ça m’inquiète sérieusement !

pitrouille

Messages : 143
Date d'inscription : 09/02/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: Changement de région pour remplacement et adresse de domicile

Message par Jehanne le Mar 6 Oct 2015 - 11:32

Ca me revient : le justificatif de domicile, c'est la CPAM qui me l'a demandé ! Et c'est là que ça a coincé, puisque, logeant pour un mois chez quelqu'un j'étais évidemment incapable de fournir une quelconque facture d'électricité ou de gaz dans le département d'exercice !!

Je crains de ne pouvoir apporter de réponse nette à ta question Pitrouille. C'est en effet la domiciliation personnelle qui est la référence - tu n'as pas d'adresse pro.

Pour ce qui est de l'exonération d'impôts, pas sûre que cela s'applique dans le cas d'un remplacement ; cela s'applique quand tu t'installes, quand tu vas travailler en tant que collaboratrice...mais remplaçante, mmm, cela ne me semble pas logique. Mais ce n'est qu'un avis, d'autres sur le forum sont certainement mieux informés.

Jehanne

Messages : 51
Date d'inscription : 27/01/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Changement de région pour remplacement et adresse de domicile

Message par pitrouille le Mar 6 Oct 2015 - 11:38

D’où l’intérêt de l’adresse parentale qui n’a pas besoin de justificatif de domicile...

Merci bcp en tout cas pour ton éclairage !

pitrouille

Messages : 143
Date d'inscription : 09/02/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: Changement de région pour remplacement et adresse de domicile

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum