validité DEP DAP

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

validité DEP DAP

Message par orthobreizh le Mer 17 Nov 2010 - 14:58

Je revois un enfant dont la dernière DEP date de mai 2009.
Dois-je redemander une ordonnance pour bilan et séances ou puis-je utiliser les séances restantes sur la DEP?

Merci de vos lumières


Dernière édition par propylene le Jeu 10 Mar 2016 - 10:44, édité 1 fois (Raison : ajout de la nouvelle appellation)
avatar
orthobreizh

Messages : 998
Date d'inscription : 23/04/2010
Age : 34
Localisation : bretagne

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par Carine17 le Mer 17 Nov 2010 - 15:34

Je referais un bilan, ne serait-ce que pour savoir où il en est.

Pourquoi la prise en charge s'est-elle arrêtée ?

Carine17

Messages : 893
Date d'inscription : 12/01/2010
Age : 44
Localisation : Charente-Maritime

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par clomatisse le Mer 17 Nov 2010 - 15:53

coucou
si ta DEP date de mai 2009, ton ordo date également de cette date ou est même antérieure à cette date, elle a donc plus d'un an.
pas possible de caser des séances sur vega passé ce délai d'un an après la date de prescription, séances restantes ou non.
avatar
clomatisse

Messages : 2975
Date d'inscription : 15/01/2010
Age : 38
Localisation : nice

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par orthobreizh le Mer 17 Nov 2010 - 16:05

En fait c'est compliqué. J'ai suivi toute la fratrie ( 5) DL DO sévères +++ et comme je suis débordée je n'ai pas toujours eu de la place pour les 5. Donc malheureusement, il a fallu que je donne des priorités. Lorsque ce patient a fini sa 6ème ( année correcte avec aide ++ enseignants et matériel informatique adapté octroyé par MDPH), j'ai choisi d'arrêter la PEC pour donner priorité aux 2 autres enfants ( CE2 et CM1).
Il se trouve qu'un des profs du patient en question qui est maintenant en 4 ème veut que la PEC reprenne pour travailler je cite " la construction des phrases et la ponctuation".
La maman me demande de le prendre 2 ou 3 fois à la place d'une de ses soeurs ( ben voyons!) pour voir ce que je peux faire.
avatar
orthobreizh

Messages : 998
Date d'inscription : 23/04/2010
Age : 34
Localisation : bretagne

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par laurent Gretcha le Mer 17 Nov 2010 - 16:12

clomatisse a écrit:pas possible de caser des séances sur vega passé ce délai d'un an après la date de prescription, séances restantes ou non.
Question Il faudrait pouvoir contourner ça, non? Ça ne correspond à rien dans notre convention ou notre fonctionnement...
avatar
laurent Gretcha

Messages : 14255
Date d'inscription : 12/01/2010
Age : 60
Localisation : Granville (50)

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par orthobreizh le Mer 17 Nov 2010 - 16:15

Oui clomatisse, l'ordo a plus d'un an, je vais lui demander une ordonnance alors mais je suis sûre que je vais l'attendre des semaines. et le réglement avec.
Elle prend ses enfants pour des patients interchangeables, elle m'en amène régulièrement un à la place d'un autre qui est malade et ce même si ya plus de séances sur la DEP.
On a recadré les choses mais pfffff.
En plus, je suis sûre que je ne pourrais pas l'aider plus que je ne l'ai déjà fait et les soeurs sont en galère +++ alors je serais bien tentée de refuser de le revoir.
avatar
orthobreizh

Messages : 998
Date d'inscription : 23/04/2010
Age : 34
Localisation : bretagne

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par orthobreizh le Mer 17 Nov 2010 - 16:20

Moi mon logiciel de télétrans ne me met pas de date de fin de validité.
Je suis d'accord que les ordonnace sont valbles un an dans la mesure où aucune DEP n'a été faite mais en regardant d eplus près dans d'autres dossiers j'ai des patients qui ne viennent que tous les mois et qui ont donc une date d'ordo et de DEP très anciennes et les paiements sécu se font quand même.
avatar
orthobreizh

Messages : 998
Date d'inscription : 23/04/2010
Age : 34
Localisation : bretagne

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par Carine17 le Mer 17 Nov 2010 - 16:23

Contacter le médecin directement pour avoir l'ordonnance ? (ça m'arrive à l'occasion avec des familles particulièrement paumées, quand j'en ai marre d'attendre l'ordonnance de renouvellement)

Clomatisse, même interrogation que Laurent ! Vous faites comment alors ??

J'avais eu le problème ici avec une caisse (je ne sais plus laquelle) : neuro donc ordo de 50 renouvellée par 50, à une séance par semaine, l'ordo initiale avait plus de 2 ans et le paiement des séances avait été refusé.

Carine17

Messages : 893
Date d'inscription : 12/01/2010
Age : 44
Localisation : Charente-Maritime

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par orthobreizh le Mer 17 Nov 2010 - 16:29

La date précédente n'a que 2 séances utilisées sur 30. Si je continue sur cette DEP et que je me fait un bilan pour moi sur le temps de séances sans le facturer, ça le fait?
avatar
orthobreizh

Messages : 998
Date d'inscription : 23/04/2010
Age : 34
Localisation : bretagne

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par OrthoLuz le Mer 17 Nov 2010 - 19:29

Surprenant pour cette histoire Véga !
Je regarderai demain au cabinet mais il me semble que j'ai des patients avec des ordos plus anciennes qu'un an (mais suivi en cours) et sans souci de paiement ou autre... J'ai eu aussi des reprises de séances après 6 mois sans blocage mais effectivement je n'ai pas encore eu de patient revenant 1 an après... tu avais eu le cas, Clomatisse?
avatar
OrthoLuz

Messages : 2436
Date d'inscription : 08/04/2010
Age : 38
Localisation : Lyon ou presque

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par Kati le Mer 17 Nov 2010 - 19:50

Il me semble qu'en cas d'interruption de PEC, on a 6 mois pour reprendre sans nouvelle ordo à partir de la date de la dernière séance mais je peux me tromper.

Kati

Messages : 2229
Date d'inscription : 22/07/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par sam le Mer 17 Nov 2010 - 21:31

Je crois que :
- il n'est pas possible de réaliser un bilan ou une DEP à partir d'une ordonnance dont la date est supérieure à un an
- il est toujours possible d'utiliser des séances demandées par une DEP, quelle quoi la date de celle- ci

Qu'en pensez- vous??

sam

Messages : 274
Date d'inscription : 18/05/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par orthobreizh le Mer 17 Nov 2010 - 22:02

- il est toujours possible d'utiliser des séances demandées par une DEP, quelle quoi la date de celle- ci

C'est ce que je pense aussi.
Bon finalement, je ne vais pas redemander d'ordonnance, je me ferai un petit bilan pour moi pour voir où ça en est et je vais utiliser les séances restantes sur la DEP de 2009.

Merci pour vos conseils
avatar
orthobreizh

Messages : 998
Date d'inscription : 23/04/2010
Age : 34
Localisation : bretagne

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par sandf le Mer 17 Nov 2010 - 22:46

orthobreizh a écrit:-je me ferai un petit bilan pour moi pour voir où ça en est et je vais utiliser les séances restantes sur la DEP de 2009.
Merci pour vos conseils

AMHA après plus d'1 an d'arrêt de la PEC, il me semblerait justifier de refaire un "gros" bilan Rolling Eyes C'est que je fais et ça passe quand mieux vis à vis de la sécu!
mais pas si la mère n'amène pas l'ordo... Crying or Very sad ça éviterait peut-être de rentrer dans son "jeu", ça "justifie" notre travail... et testera sa motivation!!
Sandrine
avatar
sandf

Messages : 1278
Date d'inscription : 12/01/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par aurore ... le Mer 9 Mar 2016 - 9:37

sam a écrit:Je crois que :
- il n'est pas possible de réaliser un bilan ou une DEP à partir d'une ordonnance dont la date est supérieure à un an
- il est toujours possible d'utiliser des séances demandées par une DEP, quelle quoi la date de celle- ci

Qu'en pensez- vous??

je déterre ce vieux post ( mon dieuuuuu : depuis touuuut ce temps maintenant en plus on dit DAP au lieu de DEP, ça ne nous rajeunit pas les amis albino )


donc : BREF !

- Ok pour l'ordonnance, on est tous d'accord Wink

- Concernant la DAP ( et c'est pour cela que je suis venue exhumer la bêêêête ) : Je pense un peu la même chose que toi mais j'aimerais savoir (et j'ai la flemme de chercher dans la convention Embarassed donc je me permets de voir si quelqu'un a la réponse "directement" Embarassed Embarassed :oops: ) si c'est "officiel" ou pas ? Quelqu'un sait ? sunny
avatar
aurore ...

Messages : 1683
Date d'inscription : 10/07/2013
Localisation : 38 ans

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par veronique hortet le Mer 9 Mar 2016 - 10:14

En CPD, il nous a été confirmé que les prescriptions pour l'orthophonie n'ont pas de date limite de validité !

Après, c'est une question de cohérence : si quelqu'un vient avec une prescription de plus d'un an, on peut se poser la question de la réalité du besoin et de la motivation de la personne. C'est ce qui fait que personnellement, JE demande une prescription de moins d'un an. Mais ça n'a aucune réalité au niveau du code de la Sécu !

Pour la DAP, je ne sais pas. Là aussi, s'il s'est passé plusieurs mois depuis la dernière séance, il me parait normal de refaire un bilan, car la situation du patient n'est sans doute plus la même. Donc je refais un nouveau bilan et donc une nouvelle DAP. Mais là également, c'est par pure "cohérence" de ma part.
avatar
veronique hortet

Messages : 3793
Date d'inscription : 22/05/2013
Age : 60
Localisation : mayenne

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par aurore ... le Mer 9 Mar 2016 - 11:24

ok merci Wink


( concernant la DAP : je ne pensais pas forcément à des prises en charge entrecoupées, mais des prises en charge avec DAP de 50 ... mais qu'on met un peu de temps à faire en totalité car le patient ne peut pas toujours venir aussi souvent qu'il le faudrait , etc, et du coup on a vite des DAP qui ont été envoyées il y a bieeeen plus d'un an et pour lesquelles la série de séances est toujours en cours de route ... )( pfiouuuu je ne suis pas sûre de la clarté de ma phrase ... mais bon ...  aurorelol  ) .
avatar
aurore ...

Messages : 1683
Date d'inscription : 10/07/2013
Localisation : 38 ans

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par veronique hortet le Mer 9 Mar 2016 - 11:35

aurore ... a écrit:ok merci Wink


( concernant la DAP : je ne pensais pas forcément à des prises en charge entrecoupées, mais des prises en charge avec DAP de 50 ... mais qu'on met un peu de temps à faire en totalité car le patient ne peut pas toujours venir aussi souvent qu'il le faudrait , etc, et du coup on a vite des DAP qui ont été envoyées il y a plus d'un an et pour lesquelles la série de séances est toujours en cours de route ... )( pfiouuuu je ne suis pas sûre de la clarté de ma phrase ... mais bon ...  aurorelol  ) .

Dans ce cas, pas de souci. J'en ai certaines et n'ai jamais eu de problèmes avec les caisses.

Par contre, effectivement, lors du renouvellement, j'hésite si la prescription initiale est trop ancienne, à faire simplement une nouvelle DAP, même si je suis dans la nomenclature, puisque c'est 50+50 sur la prescription initiale, théoriquement. Dans ces cas-là, par précaution, je préfère demander une prescription pour bilan de renouvellement, pour éviter toute contestation.

Nota - j'ai édité et nos messages se sont croisés.


Dernière édition par veronique hortet le Mer 9 Mar 2016 - 11:39, édité 1 fois
avatar
veronique hortet

Messages : 3793
Date d'inscription : 22/05/2013
Age : 60
Localisation : mayenne

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par aurore ... le Mer 9 Mar 2016 - 11:36

ok Wink merci
( EDIT : bon cela dit du coup il semble ne pas y avoir de textes clairs à ce sujet ... )(... et je vois dans le message que tu as édité que même si apparemment la date de l'ordonnance ne semble pas non plus soumise à un texte précis: par précaution la pratique veut qu'on s'en tienne à cette histoire d'un an ... )
avatar
aurore ...

Messages : 1683
Date d'inscription : 10/07/2013
Localisation : 38 ans

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par ortho72 le Mer 9 Mar 2016 - 20:58

En octobre 2014, j'ai commencé une prise en charge avec une ordonnance datant de décembre 2013; j'ai fait les 3 dernières séances en janvier 2016. Ces 3 séances ne m'ont pas été réglées alors que le bilan de renouvellement et les séances de février l'ont été (c'est une des rares familles pour qui je fais le tiers payant); j'ai donc appelé la MSA hier qui m'a dit que ces séances ne m'avaient pas été payées car la prescription médicale datait de plus de 2 ans donc était trop ancienne! C'est la première fois que j'ai un tel rejet!

ortho72

Messages : 221
Date d'inscription : 02/04/2011
Age : 53
Localisation : Sarthe

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par aurore ... le Mer 9 Mar 2016 - 21:23

ortho72 a écrit: j'ai donc appelé la MSA hier qui m'a dit que ces séances ne m'avaient pas été payées car la prescription médicale datait de plus de 2 ans donc était trop ancienne! C'est la première fois que j'ai un tel rejet!
apparemment pour des médicaments le site ameli précise que  la durée de validité d'une ordonnance est "3 mois" ( voire 1 an pour des traitements renouvelables )
À chaque ordonnance de médicaments, sa durée de validité
Dans la plupart des cas, vous avez trois mois maximum, après la date de prescription de votre médecin, pour vous rendre en pharmacie et vous faire délivrer les médicaments. Au-delà de cette date, votre prescription n'est plus valable et votre pharmacien ne pourra vous remettre vos médicaments.

Dans certains cas particuliers (médicaments stupéfiants et assimilés), l'ordonnance ne peut être exécutée dans sa totalité par le pharmacien que si elle présentée dans les 3 jours après la date de prescription.

La durée du traitement prescrit sur une ordonnance est d'un an maximum. Cependant, pour certains médicaments, votre médecin a l'obligation de limiter sa prescription à une période donnée, notamment pour les médicaments contre l'anxiété et les somnifères (2 à 12 semaines). [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
... mais on ne trouve rien sur la prescription de bilans paramédicaux ...
après on se doute bien qu'il y a une date limite , mais c'est flou quoi ...

ce qui est sûr c'est que ça arrive très souvent que nos DAP en cours soient liées à des ordonnances qui , au cours de la prise en charge , dépassent effectivement largement "un an" d'ancienneté ...
Pour la MSA ce serait donc 2 ans . Au moins nous voilà fixés Very Happy ( désolée de voir comment tu as pu l'apprendre en revanche Neutral c'est jamais cool de voir qu'on a bossé gratos ... )
avatar
aurore ...

Messages : 1683
Date d'inscription : 10/07/2013
Localisation : 38 ans

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par ortho72 le Jeu 10 Mar 2016 - 7:09

La MSA va quand même me payer ces 3 séances; le monsieur que j'ai eu au téléphone a été très compréhensif: je lui ai dit que je ne savais pas qu'il fallait une ordonnance de moins de 2 ans, que c'était les 3 dernières séances et que promis juré je ne recommencerai plus! Very Happy

ortho72

Messages : 221
Date d'inscription : 02/04/2011
Age : 53
Localisation : Sarthe

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par aurore ... le Jeu 10 Mar 2016 - 7:25

ortho72 a écrit:La MSA va quand même me payer ces 3 séances; le monsieur que j'ai eu au téléphone a été très compréhensif: je lui ai dit que je ne savais pas qu'il fallait une ordonnance de moins de 2 ans, que c'était les 3 dernières séances et que promis juré je ne recommencerai plus! Very Happy
top1
avatar
aurore ...

Messages : 1683
Date d'inscription : 10/07/2013
Localisation : 38 ans

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par veronique hortet le Jeu 10 Mar 2016 - 10:48

ortho72 a écrit:La MSA va quand même me payer ces 3 séances; le monsieur que j'ai eu au téléphone a été très compréhensif: je lui ai dit que je ne savais pas qu'il fallait une ordonnance de moins de 2 ans, que c'était les 3 dernières séances et que promis juré je ne recommencerai plus! Very Happy

A revoir, car comme je l'ai dit dans un précédent message, en CPD, on nous a affirmé le contraire : pas de limite de validité pour les prescriptions d'orthophonie ! Cette histoire de date limite n'est valable QUE pour les médicaments. Le genre de réponse que tu as eu (que nous avions eu également, c'est ce qui a provoqué notre intervention en CPD), n'est qu'une interprétation abusive du personnel administratif des caisses (dixit le représentant de la CPAM, approuvé par le représentant de la MSA et des autres caisses, qui étaient présents à cette CPD).

Serait-ce là encore, une interprétation locale ? A voir peut-être dans ton département avec la Commission Paritaire ?
avatar
veronique hortet

Messages : 3793
Date d'inscription : 22/05/2013
Age : 60
Localisation : mayenne

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par stephjala le Jeu 10 Mar 2016 - 16:22

chez nous, les prescriptions d'orthophonie n'ont pas non plus de limite de validité mais pour ma part, je préfère les faire refaire si elles ont plus d'un an.
pour les DAP, elles n'ont pas non plus de limites de validité.

stephjala

Messages : 453
Date d'inscription : 11/02/2015

Revenir en haut Aller en bas

Re: validité DEP DAP

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum