indemnités kilométriques et deux voitures

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indemnités kilométriques et deux voitures

Message par Sté le Sam 11 Fév 2017 - 23:44

Bonsoir,
Je me pose une question pour le calcul des frais de véhicules et sans doute que certains/certaines ont déjà réfléchi à la question ...
Je viens de calculer : j'ai fait 5885 km sur l'année. Or j'utilise parfois la voiture de mon conjoint et il prend la mienne ces jours-là. Ai-je le droit de calculer le forfait kilométrique réparti sur 2 voitures (ce qui est apparemment nettement avantageux) ou n'est-ce pas autorisé ?

Par exemple si je déclare avoir fait tous les trajets avec la mienne : 5885*0,277+1082 = 2712 ; si j'estime avoir fait 510 km avec celle de mon conjoint (estimation) et donc 5375 avec la mienne : 5375*0,277+1082+510*0,493 = 2571 + 251 = 2822 (calcul fait avec la même puissance fiscale pour les 2 véhicules, à réajuster si ce n'est pas le cas). Les cartes grises des deux véhicules sont à nos deux noms.

Est-ce légal de faire ainsi ? Ou est-ce risqué, sachant que je ne peux rien prouver ? Dans un cas comme dans l'autre, les kilométrages des 2 voitures sont cohérents puisque nous avons des distances de trajet maison-travail assez similaires.

J'ai envoyé un mail à l'AGAO, et j'espère une réponse rapide, mais je veux bien votre avis également !
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Re: indemnités kilométriques et deux voitures

Message par Rozan le Lun 13 Fév 2017 - 13:50

comme ça, je dirais que le barème utilisé correspond au nombre de kilomètres total, quelle que soit la voiture, donc 0.277.
S'il y avait une différence de nombre de chevaux, tu pourrais peut-être faire la différence, mais tout en utilisant le barème "+ de 5000 kilomètres".

Enfin, ça me paraît logique comme ça Very Happy
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Re: indemnités kilométriques et deux voitures

Message par Bouclette le Mar 14 Fév 2017 - 11:29

Pour ma part, je ne peux pas vraiment répondre à ta question mais j'ai changé de voiture en septembre 2016.
Du coup j'ai déclaré 15000 km avec voiture A qui a une puissance de 5CV et 5500km avec voiture B qui a une puissance de 6CV.
Pour les deux j'étais entre 5 et 15000km, avec juste une puissance différente, du coup ça n'avait pas vraiment d'impact sur le tarif (à part l'augmentation de puissance).
Il est donc possible de déclarer 2 voitures différentes, mais dans ton cas je ne sais pas...
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Re: indemnités kilométriques et deux voitures

Message par laurent Gretcha le Jeu 16 Fév 2017 - 0:58

J'ai fait un peu de rangement dans les papiers administratifs (c'est la saison) et j'ai trouvé un article qui peut t'intéresser, Sté.
Source: L'Orthophoniste, rubrique juridique et fiscale (Maude Premier je crois).
Puisque ça peut intéresser d'autres personnes, je le poste ici (en plus du MP).

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
PS désolé je ne peux pas la redresser (la photo, bande d'idiots), alors si un(e) modo pouvait exercer son art pour éviter une épidémie de torticolis parmi les orthos de France et de Navarre...
Merci Smile


Dernière édition par Admin le Jeu 16 Fév 2017 - 9:21, édité 1 fois (Raison : Note d'Admin : fait. J'ai aussi blanchi le papier.)
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Re: indemnités kilométriques et deux voitures

Message par Sté le Jeu 16 Fév 2017 - 22:06

Merci à tous les 3.

@ Rozan : oui c'est logique mais dans ce cas aucun intérêt à déclarer deux voitures.
@Bouclette : Pour un changement de voiture, oui, j'ai fait ainsi il y a deux ans et c'était facile à justifier(cession/achat). Là c'est différent (pas de preuve de l'utilisation effective des 2 voitures).
@ Laurent : bien reçu ton MP, merci ... c'est un parchemin ? ... ah là c'est mieux !!! Avec ce document, je comprends que je ne peux pas utiliser l'option frais réels pour un véhicule et l'option frais kilométrique pour l'autre mais je trouve que ça ne répond pas à ma question. Ou alors je ne sais pas bien l'interpréter ?

L'AGAO m'a répondu. Pour info, je vous donne leur réponse : je peux distinguer les deux véhicules s'ils sont bien à mon nom.
Je vais aller vérifier mais il me semble que nous avions mis nos deux voitures aux deux noms.
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