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Message par Violettine Lun 15 Oct 2012 - 23:04

Bonsoir tout le monde !

Lorsqu'on bénéficie de l'ACCRE, est-ce que l'année suivante, on aura quand même une régularisation svp ?

Merci !

Exemple : début d'activité en 2011 avec ACCRE totale + régularisation Urssaf et Carpimko en 2012.
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Message par Irokortho Mar 16 Oct 2012 - 8:29

Bonjour,
J'ai débuté en 2011 avec l'Accre, mais là je dois avouer que je ne comprends pas ta question ... Peut-être reformuler ou préciser, stp.
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Message par Jess Mar 16 Oct 2012 - 11:55

Je ne sais pas si ça répond à ta question Violettine, mais moi j'ai eu l'accre en 2010/2011 (de septembre à septembre) et régularisations il y a toujours, puisque malgré l'accre tu payes certaines sommes qui sont calculées sur un forfait et non sur ton chiffres d'affaires...
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Message par Violettine Jeu 18 Oct 2012 - 13:31

Voilà, c'était bien cela ma question, merci Jess.

Irokortho, en gros, ce que je voulais savoir c'était : si quand on bénéficie de l'ACCRE et qu'on n'a donc pas "grand-chose" à régler la première année, on est quand même redevable de régularisations par la suite concernant le chiffre d'affaire de cette première année.
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Message par Jess Jeu 18 Oct 2012 - 15:16

Si tu veux un exemple (qui m'a bien fait pleurer ce matin), j'ai une régularisation de 1600 euros de la part de l'urssaf, j'en suis à ma deuxième année et ait donc bénéficié de l'accre la première année.
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Message par Leopold.Bloom Mer 9 Jan 2013 - 11:59

Bonjour!

Je ressors un post de derrière les fagots, j'avoue, mais j'ai une question... J'ai commencé une petite activité en libéral en septembre à côté de mon salariat (environ 18 patients), et je suis bénéficiaire de l'accre. J'ai été très surprise de voir qu'ils me demandent environ 1400 euros de cotisation pour 2013, est-ce que c'était ces sommes là pour vous aussi, concernant les cotisations que vous évoquez?

Merci!
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Message par elisal Mer 9 Jan 2013 - 12:15

Bonjour,
Si on a déjà exercé en libéral pendant des années et qu'on déménage et que l'on s'installe à nouveau ..; peut-on bénéficier de l'ACCRE???
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Message par Patati patata Lun 14 Jan 2013 - 7:45

Leopold.Bloom a écrit:Bonjour!

Je ressors un post de derrière les fagots, j'avoue, mais j'ai une question... J'ai commencé une petite activité en libéral en septembre à côté de mon salariat (environ 18 patients), et je suis bénéficiaire de l'accre. J'ai été très surprise de voir qu'ils me demandent environ 1400 euros de cotisation pour 2013, est-ce que c'était ces sommes là pour vous aussi, concernant les cotisations que vous évoquez?

Merci!

Quand as-tu commencé ton activité libérale ? En septembre 2012 ou septembre 2011 ?
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Message par cari1986 Sam 24 Aoû 2013 - 21:16

Bonjour,
pour celles qui ont bénéficié de l'accre, j'ai une question sur le régime fiscal.

je viens de m'installer ( août 2013), j'ai donc droit à l'accre jusqu'en août 2014.
d'après ce que j'ai compris le régime micro-bnc est obligatoire pour avoir cette aide. Pour l'année 2013, pas de soucis je pense être en dessous des 18000 euros de bénéfices.
Par contre pour l'année 2014, il est fort possible que je dépasse les 36000 euros de bénéfices et donc que je n'ai plus droit au micro bnc..est-ce que l'urssaf peut du coup retirer l'accre, ou je ne sais quoi...?
Est-ce que certains/certains se sont retrouvés dans cette situation?

Merci pour vos réponses!!

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Message par Evi Sam 24 Aoû 2013 - 21:48

Apparemment, il n'y aurait pas d'extension du dispositif si pas de micro BNC http://www.urssaf.fr/profil/createurs_dentreprise/chef_dentreprise/vous_-_creer_votre_entreprise/les_aides_et_exonerations_03.html

As-tu été voir sur le site de l'urssaf ?

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Message par cari1986 Dim 25 Aoû 2013 - 11:35

j'ai bien lu cette page, et rien n'indique qu'on est obligé d'être en micro-bnc la première année, par contre on doit 'l'être si on veut bénéficier de cette aide une seconde année.

cari1986

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Message par kochka Mer 16 Juil 2014 - 17:52

Bonjour,
Il y a 3 ans quelqu'un avait posé la question mais n'avait pas obtenu de réponse précise à ce sujet. Je me permets donc de la reposer.
La déclaration pour l'ACCRE doit se faire dans les 45 jours suivant la création de l'entreprise.
Mais quel est le point de départ? Quel est LE papier référent? Celui de la DDASS? De la CPAM? Le jour du 1er acte? ou le formulaire POPL?
Merci beaucoup pour votre aide à ce sujet.
Kochka


Dernière édition par kochka le Jeu 17 Juil 2014 - 9:32, édité 1 fois

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Message par Evi Mer 16 Juil 2014 - 17:59

Mais on peut continuer sur le même fil  Wink 

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Message par kochka Jeu 17 Juil 2014 - 9:55

Bonjour Propylene,
Désolée pour le doublon, mais je ne sais pas pourquoi mon message sur l'ACCRE qui concerne la date qui fait foi a été mêlé à celle des cotisations. Ce n'est pas le même sujet et j'ai peur du coup de ne pas avoir de réponse.
Ne serait-il pas possible de supprimer mon message dans la discussion sur "ACCRE : quelles cotisations" et de bien le laisser en individuel ?
Merci pour ta compréhension
Kochka

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Message par Evi Jeu 17 Juil 2014 - 10:52

Bonjour,

C'est moi qui ai fusionné le sujet parce que je trouvais ça plutôt simple de regrouper sur un même fil ce qui concerne l'ACCRE. En général, il y a peu de réponse et ça permet aussi d'alerter les membres qui ont posté sur le fil précédent... Là, les personnes concernées par l'ACCRE qui ont posté sur le fil "initial" vont recevoir des alertes... Alors que sur ton nouveau sujet, ce ne sera pas le cas.

C'est comme tu veux Kochka mais je pense que tu auras moins de réponses...

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Message par kochka Sam 13 Sep 2014 - 12:39

Bonjour,
Pour avoir pu déposer mon dossier ACCRE, je peux répondre à la question qui était restée sans réponse. Cela pourra peut-être servir à d'autres personnes.
Le délai des 45 jours est à compter du RDV avec la CPAM.
Bonne journée
Kochka

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Message par Evi Sam 13 Sep 2014 - 13:17

Merci de partager l'info top1

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Message par Belette Lun 15 Sep 2014 - 17:55

Il me semble que la date de création d'entreprise correspond au jour où tu t'enregistres à l'URSSAF, où tu reçois ton N° SIRET...

Sinon, autre info importante, à la fin de l'ACCRE vérifiez bien que la CPAM ait bien signalé à l'URSSAF la fin de l'exonération ...

je m'explique : j'ai bénéficié de l'ACCRE de novembre 2010 à novembre 2011, et à partir de ce moment là, je ne recevais jamais la déclaration de revenus pour l'URSSAF et j'ai découvert cette année (2014) qu'en fait, je n'existais pas pour l'URSSAF car je ne cotisais pas pour "l'assurance maladie"... j'ai donc eu une régularisation de 28 euros pour 2012 et 26 euros pour 2013, cette année, avec en prime 43 euros de frais de dossier (que j'ai contesté par courrier).
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Message par Mia Jeu 22 Jan 2015 - 13:04

J'ai quelques petites questions pour une copine qui a eu l'ACCRE totale et qui s'interroge sur ce qu'elle va devoir payer svp. Désolée si ce sont des redites, j'ai lu les topics mais je n'y comprends pas grand chose et elle non plus. evi1 Je me disais que des personnes qui en ont fait l'expérience pourraient l'aider.

Je vous expose son cas, ça sera plus parlant :
- ACCRE totale toute l'année 2014
- Revenus déclarés en micro-BNC pour 2014 : 20000€

Que va-t-elle payer en 2015 et 2016 en URSSAF et CARPIMKO ? Repart-elle de zéro avec un forfait 1ère année ou y a-t-il immédiatement des régularisations ?
Elle n'a reçu aucun échéancier et commence à s'inquiéter. Neutral

Un grand merci pour vos réponses.
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Message par Mia Ven 30 Jan 2015 - 13:28

Personne ? up1
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Message par cari1986 Ven 30 Jan 2015 - 17:25

Elle va forcément payer une partie urssaf puisqu'on est exonéré à hauteur de 120 % du smic de certaines cotisations, mais pas de toutes, sinon pour la carpimko je ne sais pas!


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Message par cari1986 Ven 30 Jan 2015 - 17:29

ah oui, je n'ai pas fait attention à ses revenus, je ne sais pas à combien correspond 120% du smic!

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Message par cari1986 Sam 31 Jan 2015 - 10:05

120% du smic en 2013: 20640 euros

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Message par cari1986 Sam 31 Jan 2015 - 10:12

je vais suivre le sujet de près, j'attends d'ailleurs un rdv avec mon comptable pour savoir combien je vais payer cette année, vu que j'ai été éxonérée de août 2013 à août 2014. ma cotisation carpimko est un grand mystère pour moi cette année!

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Message par Marlou Sam 31 Jan 2015 - 13:52

Cari : je veux bien le retour de ton comptable !
J'ai été exonérée avec l'ACCRE (j'avais choisi l'exonération totale) sur la même période que toi : août 2013 à août 2014. J'ai reçu récemment mon appel de cotisations URSSAF et je ne pensais pas devoir payer autant ! Comme quoi, même avec des exonérations, il faut vraiment bien provisionner.

Toi aussi tu as une bonne régul?
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