patient sans numéro de sécu
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La croquette
le friche
Pirouette
zerg
8 participants
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patient sans numéro de sécu
Bonjour,
J'ai reçu ce matin une patiente de 3 ans pour un bilan du langage oral, la nounou m'a bien donné l'ordonnance en début de bilan, mais voilà, au moment de la facturation, je demande la carte vitale et elle me répond que la petite fille n'est pas affiliée à la sécu, qu'elle n'a pas de n°SS. Je n'avais jamais rencontré ce cas de figure avant, elle m'a dit qu'elle voulait me régler en liquide. Je lui ai demandé de repasser pour avoir le temps de me renseigner, puis-je lui délivrer une feuille de soin, sans remplir le n° de sécu, sans prendre de carte vitale, je trouve ça un peu léger comme infos... Un enfant peut-il ne pas être enregistré à la sécu??
Merci pour vos lumières!!
J'ai reçu ce matin une patiente de 3 ans pour un bilan du langage oral, la nounou m'a bien donné l'ordonnance en début de bilan, mais voilà, au moment de la facturation, je demande la carte vitale et elle me répond que la petite fille n'est pas affiliée à la sécu, qu'elle n'a pas de n°SS. Je n'avais jamais rencontré ce cas de figure avant, elle m'a dit qu'elle voulait me régler en liquide. Je lui ai demandé de repasser pour avoir le temps de me renseigner, puis-je lui délivrer une feuille de soin, sans remplir le n° de sécu, sans prendre de carte vitale, je trouve ça un peu léger comme infos... Un enfant peut-il ne pas être enregistré à la sécu??
Merci pour vos lumières!!
zerg- Messages : 184
Date d'inscription : 25/10/2011
Re: patient sans numéro de sécu
Pourquoi est-ce la nounou qui l'accompagne ? L'enfant est placée ?
Pirouette- Messages : 2943
Date d'inscription : 10/03/2010
Re: patient sans numéro de sécu
c'est quoi cette histoire ??
Un enfant peut ne pas être enregistré à la sécu s'il est né "hors système", mais à 3 ans, et s'il a eu une ordonnance ça me parait très très suspect quand même. La nounou n'aurait pas confondu affilié à la sécu et à une mutuelle ??
Un enfant peut ne pas être enregistré à la sécu s'il est né "hors système", mais à 3 ans, et s'il a eu une ordonnance ça me parait très très suspect quand même. La nounou n'aurait pas confondu affilié à la sécu et à une mutuelle ??
le friche- Messages : 5721
Date d'inscription : 22/12/2010
Age : 47
Localisation : 69
Re: patient sans numéro de sécu
Cette enfant n'est pas d'origine française, elle est née en France et sera scolarisée en France à partir de septembre. Elle est venue avec sa nounou car c'est elle qui passe le plus de temps avec elle, elle voit très peu ses parents, elle est élevée par la nourrice (c'est également avec elle qu'elle apprend le français qui n'est pas maîtrisé par les parents). Sur internet j'ai cru comprendre qu'on a un mois après la naissance de son enfant pour l'enregistrer à la sécu. Je trouve donc ça plutôt louche également... Mais je fais quoi côté facturation? Je peux lui donner une feuille de soin en gardant une copie, et encaisser le bilan? Il n'y aura pas de prise en charge car aucun retard de LO ni de parole, heureusement!! (j'aime pas trop les payeurs en cash qui ne donnent aucun papier...).
zerg- Messages : 184
Date d'inscription : 25/10/2011
Re: patient sans numéro de sécu
Si elle est née en France elle a forcément été enregistrée. D'où vient l'ordonnance ? Ne peux-tu contacter le médecin ?
Je trouve cette histoire très très étrange. Essaie de ne pas les perdre de vue.
Je trouve cette histoire très très étrange. Essaie de ne pas les perdre de vue.
La croquette- Messages : 2804
Date d'inscription : 15/05/2011
Age : 54
Localisation : Sur terre
Re: patient sans numéro de sécu
Elles viennent souvent dans le cabinet voir un autre paraméd, je vais en parler à mon collègue et appeler le médecin... je vous tiendrai au courant!
zerg- Messages : 184
Date d'inscription : 25/10/2011
Re: patient sans numéro de sécu
Bizarre cette affaire...
Jusqu'à mon début d'activité je n'avais jamais été affiliée à une caisse de sécurité sociale, mais à une assurance privée à l'étranger. Par contre, ça n'empêche pas d'avoir un numéro INSEE en 2 XX YY etc... toute personne résidant en France en a forcément un !
Demande-leur s'il n'y a pas une PEC des frais par une assurance autre que la Sécu, c'est peut-être une confusion de la part de la nounou...
En plus, à cet âge, on est sur le numéro de ses parents, non ?
Jusqu'à mon début d'activité je n'avais jamais été affiliée à une caisse de sécurité sociale, mais à une assurance privée à l'étranger. Par contre, ça n'empêche pas d'avoir un numéro INSEE en 2 XX YY etc... toute personne résidant en France en a forcément un !
Demande-leur s'il n'y a pas une PEC des frais par une assurance autre que la Sécu, c'est peut-être une confusion de la part de la nounou...
En plus, à cet âge, on est sur le numéro de ses parents, non ?
c.m- Messages : 4176
Date d'inscription : 27/10/2010
Age : 36
Re: patient sans numéro de sécu
Les parents n'ont peut être pas fait les démarches pour l'affiliation ou peut être n'y ont-ils pas droit étant d'origine étrangère ou ont une sécu privée ou étrangère.
Tes scrupules sont louables mais étant donné qu'il n' y a besoin de PEC, je ne me serai pas posée tant de questions. J'aurai accepté le règlement en espèces pour le bilan (tout travail mérite rémunération) et aurait établi une FS papier ET une facture et gardé double de l'ordonnance.
Il peut arriver que des gens vivant en France n'aient pas la sécu pour diverses raisons.
Tes scrupules sont louables mais étant donné qu'il n' y a besoin de PEC, je ne me serai pas posée tant de questions. J'aurai accepté le règlement en espèces pour le bilan (tout travail mérite rémunération) et aurait établi une FS papier ET une facture et gardé double de l'ordonnance.
Il peut arriver que des gens vivant en France n'aient pas la sécu pour diverses raisons.
Kati- Messages : 2231
Date d'inscription : 22/07/2010
Re: patient sans numéro de sécu
Elle revient la semaine prochaine et je lui ai dit que je facturerais à ce moment là, je voulais bien me faire payer Kati mais juste éviter de mal procéder. Comme elle a la nationalité française, je m'étonne qu'elle puisse ne pas avoir de n°SS qui va avec, je pense donc qu'ils n'ont pas fait les démarches plutôt.
zerg- Messages : 184
Date d'inscription : 25/10/2011
Re: patient sans numéro de sécu
quelle est la situation de ces parents??
s'ils n'ont jamais travaillé en France, alors ils n'ont peut-être pas de sécurité sociale et pas fait d'autres démarches (CMU, aide médicale?)...
par contre, c'est bizarre que la petite ne soit pas immatriculée ... à moins qu'elle ne soit pas née à l'hôpital/maternité voire enregistrée à l'état civil???
s'ils n'ont jamais travaillé en France, alors ils n'ont peut-être pas de sécurité sociale et pas fait d'autres démarches (CMU, aide médicale?)...
par contre, c'est bizarre que la petite ne soit pas immatriculée ... à moins qu'elle ne soit pas née à l'hôpital/maternité voire enregistrée à l'état civil???
sandf- Messages : 1835
Date d'inscription : 12/01/2010
Re: patient sans numéro de sécu
Ce sont les parents qui font normalement la démarche auprès de la Sécu pour être sur la carte du papa ou de la maman. Sont-ils affiliés? Sont-ils en situation régulière? Ce serait peut-être bien que tu vois les parents... au moins pour être sûre que la nounou n'a pas avec elle un enfant qu'elle ne devrait pas avoir... sans être catastrophiste!
Je me suis rendue compte dans mon expérience personnelle qu'on pouvait très bien "détenir" un enfant qui est déclaré ailleurs, pouvoir l'inscrire à l'école, aux services de transport scolaire, sans que l'administration n'aille très loin pour vérifier la légalité de la situation! Pas étonnant qu'il y ait des fraudes aux allocs notamment!
Je me suis rendue compte dans mon expérience personnelle qu'on pouvait très bien "détenir" un enfant qui est déclaré ailleurs, pouvoir l'inscrire à l'école, aux services de transport scolaire, sans que l'administration n'aille très loin pour vérifier la légalité de la situation! Pas étonnant qu'il y ait des fraudes aux allocs notamment!
mlaurebb- Messages : 2087
Date d'inscription : 13/01/2010
Age : 47
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