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Association - Rester titulaire

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Message par rouldesneiges Dim 15 Sep 2013 - 17:41

Bonjour,

J'ai fouiné ce que j'ai pu dans le forum mais pas trouvé de réponse adéquate ...

Question association : en cas de rupture du contrat peut-on rester "titulaire" du cabinet et rester dans ses murs "ayant créé le cabinet"?

Si la titulaire qui a créé le cabinet, investi dans le matériel, refait le cabinet à neuf et créé la patientèle, la nouvelle associée doit-elle lui reverser une "participation" ? (j'en doute mais bon ...)

Merci d'avance de vos avis éclairés (et désolée par avance si j'ai mal cherché mais j'ai essayer avec google et avec la fonction recherche du forum sans trouver mon bonheur ...)

rouldesneiges

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Message par laurent Gretcha Dim 15 Sep 2013 - 21:25

Je verrais peut-être un "droit d'entrée" si la titulaire fournit d'emblée un planning.
Pour le matériel il peut rester ta propriété, non? Et l'ortho installée peut suggérer à l'arrivante quelques achats pour combler quelques manques...
Par contre pour les travaux dans les locaux etc, c'est le problème du proprio (même si tu es les deux à la fois) et le loyer que vous paierez (à eux) en tient compte, normalement.
Ce sont des avis sans garantie autre que mon bon sens, d'autres avis plus sérieux seraient souhaitables. Very Happy
laurent Gretcha
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Message par Admin Lun 16 Sep 2013 - 10:21

Juste un petit bémol sur les travaux : dans le cadre d'un bail pro, la plupart des travaux peuvent incomber au locataire (ex : pose de cloisons, peinture, pose de câbles informatiques).

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Guillaume
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