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saisir le TASS face à l'URSSAF

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Message par Molortho Ven 14 Fév 2014 - 16:54

Allez, je vous raconte, je suis dégoûtée...
J'en ai déjà parlé à plusieurs reprises sur ce forum, alors voilà la suite de mon histoire avec l'URSSAF.
J'ai fait une cessation d'activité en 2005 et ai repris en libéral en 2008. La CPAM m'avait alors envoyé un courrier pour me dire qu'elle informait l'Urssaf de ma reprise, ce qui a effectivement été fait, je l'ai su lors d'un premier appel provoqué par le fait que je ne recevais aucun papier. On m'avait alors dit que mon dossier était en attente de traitement mais qu'il était en règle.
J'ai appelé régulièrement pendant 3 ans, demandant à ce qu'on s'en occupe. Rien n'a été fait. Jusqu'à ce que je reçoive par un beau matin de printemps un appel d'une dame de l'Urssaf qui avait une question concernant mon déménagement et à qui j'ai glissé que si elle pouvait faire quelque chose pour mon dossier ce serait bien...
Et là, le déchaînement, une vingtaine de lettres reçues en deux semaines, des appels, des rappels, des avis d'huissiers, le cauchemar... Franchement, faut pas être cardiaque, mes collègues n'osaient plus me donner mon courrier... C'est carrément du harcèlement. Avec forcément jamais le moindre petit mot d'excuse ou d'explication quant à ce retard. Quand j'ai appelé pour parler de cette façon de faire on m'a répondu qu'il ne fallait pas tenir compte de tous ces avis, que c'étaient des envois automatiques par ordinateur et qu'ils ne pouvaient rien y faire. Bref, on me demandait en tout plus de 10000 euros, dont 950 euros de pénalité (!). J'avais mis 6000 de côté seulement, tant pis pour moi, j'ai donc demandé un échéancier sur 18 mois, qui m'a été accordé.

Je viens enfin de finir de payer et ai envoyé une lettre afin de demander la remise des pénalités initialement demandées, étant donné que le retard n'était pas de mon fait. J'ai reçu aujourd'hui la réponse de la commission : on m'accorde gracieusement la remise de je-ne-sais quelles pénalités complémentaires, ce qui fait que je ne dois "plus que" 639 euros de pénalités...

J'ai deux mois pour contester cette décision, mais pour ce faire je dois saisir le TASS (Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale). J'adore...
Franchement ça me révolte. Autant je suis tout à fait d'accord pour payer d'éventuels intérêts puisque j'ai demandé un échéancier, c'est de ma faute, je n'avais qu'à provisionner suffisamment. Ces pénalités représentent normalement 0,4% du montant total. Mais payer des pénalités énormes parce que l'Urssaf a mis trois ans à rouvrir mon dossier malgré mes nombreux appels, je trouve ça très injuste.
Je vais donc saisir le TASS mais si la décision ne va pas dans mon sens, devoir lâcher ces 640 euros va être dur !

Quelqu'un a-t-il déjà saisi ce genre de tribunal ? Dois-je contacter un avocat ? Avez-vous des conseils ? Que faire face à cette horible grosse machine ? Merci pour votre aide !
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Message par Evi Ven 14 Fév 2014 - 16:57

La FNO a l'habitude d'aider les professionnels dans ce genre de démarche. Je ne sais pas si tu es syndiquée.
Sinon, ma cousine ortho est allée seule au TASS pour ce genre d'histoire. Si tu veux, je la bipe  Wink 

Et t'inquiète, les URSSAF perdent à chaque fois.

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Message par Molortho Ven 14 Fév 2014 - 17:00

C'est vrai Evi ? L'URSSAF perd ? Ca serait drôlement bien, ça, parce que là, franchement...
Je veux bien que tu bipes ta cousine, oui, elle a peut-être quelques conseils à donner ? Merci !
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Message par La pie bavarde Ven 14 Fév 2014 - 17:05

Molortho, comme je te comprends...moi, je ferais une jaunisse  Sad  Si les Urssafs perdent, la bonne nouvelle c'est que tu vas pouvoir te consoler. Courage!
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Message par veronique hortet Ven 14 Fév 2014 - 17:07

d'où l'intérêt de ne pas seulement "appeler", mais également confirmer par écrit : cela laisse une trace et permet d'avoir une preuve que le retard ne vient pas de nous, mais de l'URSSAF.
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Message par Marion Ven 14 Fév 2014 - 17:23

Au TASS tu as des représentants des professions de santé qui sont là pour te défendre... tu peux peut-être te renseigner auprès du CDPS (centre départemental des professions de santé) pour savoir savoir qui y siège et comment ça se passe.
Par contre je ne savais pas que le TASS s'occupait aussi des problèmes avec l'URSSAF !
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Message par Molortho Ven 14 Fév 2014 - 21:33

Véronique, je regrette de ne pas avoir écrit, oui. Ceci dit, une amie ortho qui a eu des soucis avec l'URSSAF et qui leur a écrit à plusieurs reprises en recommandé avec accusé de réception m'a affirmé aujourd'hui que ça ne lui avait été d'aucun secours étant donné que cela ne prouve pas le contenu de l'enveloppe. Mais bon, j'aurais quand même eu ma conscience pour moi.

Evi, je ne suis pas syndiquée mais je paye l'assistance juridique avec ma responsabilité civile professionnelle depuis des années, alors y a peut-être moyen de faire quelque chose...

La Pie, je fais même carrément une verdisse !

Marion, si si, la procédure à suivre et l'adresse figurent sur la notification que l'URSSAF m'a envoyée. Mais je ne savais pas non plus. J'espère qu'il y aura des orthophonistes enragées pour me défendre, alors !

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Message par Bout's Mar 18 Fév 2014 - 19:58

bonsoir,

je suis la cousine qui est allée au TASS :-)
Bon ça remonte à 3 ans et c'était pour une somme beaucoup plus faible (ils ne m'avaient perdue "que" pendant 1 an). Comme toi, ça me saoulait de payer pour une erreur de leur part.

Au tribunal, je me suis défendue toute seule (il y avait d'autres affaires qui impliquaient d'autres professionnels libéraux, je crois que j'étais la seule ortho). Certains avaient des avocats, ça m'a un peu inquiétée mais en fait, quand est venu mon tour, j'ai raconté mon histoire - comme toi au début du sujet - expliqué que j'avais multiplié les appels et les visites pour que les choses bougent, et que c'était bien l'urssaf qui avait perdu mon dossier et tardé à appeler les cotisations donc les pénalités de retard c'était pour leur pomme !

On m'a fait grâce de l'intégralité des pénalités et, de mémoire encore, je crois que l'urssaf a perdu toutes les affaires du jour ...

voilou pour ma formidable expérience :-)
(que je continue de me forger car depuis bientôt 6 mois, l'urssaf ne m'adresse jamais les appels de cotisation mais seulement les avis de recouvrement amiable avec pénalités de retard à chaque fois ... ô joie !)

Bout's

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Message par Evi Mar 18 Fév 2014 - 20:15

L'est trop forte ma cousine  Very Happy 

 bravo1 top1 

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Message par La pie bavarde Mer 19 Fév 2014 - 7:51

Ben mon vieux, faut pas être trop fragile, hein, quand des trucs pareils vous tombent dessus...il n'y a donc pas d'âme, à l'URSSAF????? Y a pas un seul bonhomme là-dedans qui se représente une seconde ce que vivent les gens avec leur bazar????? Ca me consterne.

Bravo la cousine et courage Molortho, tu vas y arriver.
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Message par Molortho Dim 16 Mar 2014 - 12:01

Bout's, merci beaucoup beaucoup pour ta réponse, et Evi merci beaucoup beaucoup d'avoir contacté ta super cousine ! Je vais appeler le TASS pour connaître la procédure exacte et affronter seule ce truc, si d'autres l'ont fait avec succès avant moi.

Et oui La Pie, c'est ce que je me suis dit : heureusement que je ne suis pas fragile parce que c'est vraiment du harcèlement moral quand il s'y mettent, et c'est très dur à vivre même quand on n'a pas d'autres soucis. D'ailleurs j'ai reçu la semaine dernière un courrier qui me somme de payer les 950 euros sous peine de reprise des poursuites, et qui fait donc fi de la décision de la commission qui m'a accordé une remise, et ne tient pas compte du fait, non plus, forcément, que j'ai deux mois pour saisir le TASS. Franchement, je trouve leur organisation honteuse.
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Message par La pie bavarde Lun 17 Mar 2014 - 12:23

Oh là là, c'est vraiment dur leurs procédures, de tout cœur avec toi. Dur dur les soucis. J'espère que tu aboutiras!  flower 
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Message par sylvieortho Mar 25 Mar 2014 - 22:57

J'y vais de mon anecdote :

Immatriculée avec 3 ans et demi de retard suite à un changement de département, j'ai fait une requête auprès du TASS pour contester la part de majoration que l'URSSAF me réclamait.

Je suis passée en jugement cet après midi, représentée par moi même, nous étions 3 dans le même cas, noyés parmi les cas de litiges avec la CAF.
La représentante de l'URSSAF a mollement défendu "ses" intérêts lors de la première audience et pour le 2è et moi même, a laissé argumenter et a conclu "je laisse la décision au tribunal".

Les 3 "dossiers" ont assuré seuls leur défense et franchement ce n'est pas la mer à boire, le jugement me sera rendu le 28.05, je vous dirai ce qu'il en est.
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Message par Pirouette Mer 26 Mar 2014 - 10:21

J'ai lu TASS face à l'URSS  affraid 
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Message par Molortho Mer 2 Avr 2014 - 21:17

Merci pour vos réponses et vos encouragements. Je suis en train de rédiger mon courrier à l'attention du Président du Tass. En fouillant dans mes papiers, j'ai trouvé pas mal de petites choses à joindre à mon dossier. J'espère bien obtenir gain de cause ! Sylvieortho, tu nous tiens au courant des résultats ?
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Message par sylvieortho Mer 2 Avr 2014 - 21:23

Pas soucis, je vous communiquerai le résultat dès réception.

Molrtho, respecte bien la forme (LRAR) et fais des photocopies des pièces justificatives.

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Message par Molortho Ven 4 Avr 2014 - 12:26

Ca y est Sylvieortho, je viens d'envoyer un gros dossier avec 9 pièces justificatives en recommandé avec accusé de réception, j'ai tout photocopié, pièces et longue lettre.
A suivre...
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Message par orthomarie Mer 16 Avr 2014 - 12:57

Bonjour à tous,
je viens ici pour vous demander votre avis...
j'ai payé tous mes trimestres en temps et en heure mais une erreur informatique de l'urssaf les a amené à me recréditer en novembre 2011 mon premier trimestre 2010. Il ne m'ont pas prévenue du tout de ça (ni de l'erreur ni du crédit qui est passé inaperçu car décompté de ma cotisation de régularisation et inscrit nulle part).
Depuis début 2012, chaque trimestre je reçois un courrier recommandé me réclamant le paiement du 1er trimestre 2010 avec pénalités et majorations en sus... à chaque nouveau courrier j'ai passé minimum un coup de fil à l'urssaf pour avoir des explications et chaque fois on me répondait "n'en tenez pas compte, on a la preuve de l'encaissement de votre chèque du 1er trimestre 2010, ça doit être une erreur informatique qui vous envoie ces courriers sans raison")... au final, en janvier 2014, une dame enfin compétente m'explique qu'effectivement erreur il y a eu et que je dois donc repayer ce 1er trimestre et faire un courrier demandant une remise des pénalités et majorations... je m'exécute tant bien que mal parce que payer deux cotisations urssaf en rentrant de 6 mois de congé maternité c'est raide!
je reçois une lettre me disant que qu'une remise de pénalité m'est accordée mais qu'elle n'est que partielle: 26.50€ sur les 258€ et que si je conteste cette décision je peux écrire une lettre au tribunal... après un énième coup de fil à l'urssaf on m'a dit que nos courriers s'étaient peut-être croisés, qu'il ne fallait pas que je tienne compte de cette lettre surtout compte tenu de la particularité de mon dossier.
La semaine dernière je reçois un dernier avis avant huissier... je rappelle l'urssaf où une dame très désagréable me dit que si je ne veux pas payer je n'ai qu'à écrire au tribunal des affaires de sécurité sociale... ce que je fais...
Hier je reçois un courrier dudit tribunal qui me précise que la procédure est engagée et que je recevrais bientôt une convocation au tribunal (à 1h de chez moi)
Aujourd'hui je reçois un courrier de l'huissier qui me dit qu'il faut que j'aiile le voir, qu'il a un papier urgent à me transmettre (je me doute que c'est l'urssaf, bien évidemment puisque je n'ai toujours pas payé...)

Voilà maintenant j'ai peur... et je me dit que je m'entête peut être de trop pour seulement 231.50€

pfffffiou je ne sais plus si je dois aller jusqu'au bout du truc (parce que quand même pour le principe je n'ai pas envie de payer pour des erreurs qui ne sont pas de mon fait) ou si pour plus de tranquillité je dois payer et ravaler ma fierté...

vous feriez quoi vous (enfin ceux qui ont réussi à me lire jusqu'au bout...) ?
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Message par Evi Mer 16 Avr 2014 - 13:03

Bonjour,

J'ai lu  Very Happy 

Ne lâche pas  Twisted Evil 

Si tu es syndiquée, appelle le service juridique ou fais un mail.
Sinon, comme dans le post de Molortho, tu verras qu'aller au TASS n'est pas bien compliqué (ma chère cousine l'a fait et en témoigne).

Pas de cadeau.

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Message par Evi Mer 16 Avr 2014 - 13:04


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Message par orthomarie Mer 16 Avr 2014 - 13:12

merci evi, je me sens moins seule d'un coup...  Rolling Eyes

mais quand même Shocked affraid  Crying or Very sad vapas1 mur1 evil1 gun1 Crying or Very sad 
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Message par Evi Mer 16 Avr 2014 - 13:17

Marie, dis toi bien que ce sont les URSSAF qui débloquent et pas toi. Donc oui, il faut s'armer de courage et avoir les nerfs solides mais tu gagneras.

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Message par c.m Mer 16 Avr 2014 - 14:21

Evi dit pas de cadeau, je dirais pas de quartier.  Evil or Very Mad 

Si moi je suis boulette, eux je ne sais pas ce qu'ils sont ! Hors concours probablement.
On court après les patients pour parfois une centaine d'euros, il n'y a pas de raison, ce n'est pas parce que c'est l'URSSAF (et donc le Grand Méchant Etat) qui faut se laisser intimider.

Leur gestion est déplorable, ce n'est pas ton problème, tu n'as rien à te reprocher !
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Message par aurore ... Mer 16 Avr 2014 - 14:39

j'ai un peu le même genre de soucis avec L'urssaf ( mais pour ma part suite à un déménagement et le fait que les logiciels de L'urssaf ont du mal à faire les transferts de dossiers dans ces cas là ) : trimestres demandés en double, etc ... je pensais aussi que c'était quasi terminé ( après plusieurs années/mois de galère ) et la semaine dernière j'ai encore reçu une mise en demeure  king geek  Bref , tout comme dans ton cas c'est l'urssaf qui marche sur la tête et ne sait pas gérer les trucs , et c'est vraiment décourageant de se battre contre cette administration ....

je dirais comme les autres : ne lâche rien .
et puis: je compatis vraiment , je sais combien c'est désespérant et énervant ( quand on croit qu'ils ont enfin su régler leur soucis: bim ça recommence ... et on a chaque fois dix sons de cloche différents selon les interlocuteurs de l'urssaf que l'on a ..... )
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Message par elisal Mer 16 Avr 2014 - 15:27

Bonjour et ...

A l'aide!

Moi aussi je me retrouve en galère...!!!

Suite à mes récents déménagements, de Paris à Marseille en juillet 2012 et de Marseille à Toulouse en juillet 2013, je ne suis plus affiliée à l'urssaf de nulle part, mais mon dossier est en cours de transfert (depuis juillet 2012!)
Du coup pour une raison que j'ignore depuis février 2013 je ne cotise plus (mais je provisionne!)

Mon soucis c'est que je suis en congé maternité (qui touche à sa fin!) et que je ne peux pas percevoir les indemnités journalières sans justificatif de cotisation...

Je m'arrache les cheveux car les différents service se renvoient la balle...

Si vous avez des conseils... je suis preneuse!

Merci!!!

Elisa
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