Orthogestion
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
-59%
Le deal à ne pas rater :
TEFAL Marmite 28 cm inox – Tous feux dont induction – 9,6 L
21.99 € 53.97 €
Voir le deal

déclaration des revenus URSSAF

+25
propylene
alortho
Bouclette
Claudie
Zébuline
vallie
laurent Gretcha
Ol'
Soreva
spicy
Belette
rochelle
Tchetchilia
kerozenn
ortho72
Orange
Admin
Polyne
c.m
aurore ...
Muriel
Evi
Kati
veronique hortet
cleophee11
29 participants

Page 1 sur 5 1, 2, 3, 4, 5  Suivant

Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty déclaration des revenus URSSAF

Message par cleophee11 Ven 20 Juin 2014 - 10:48

bonjour,

Il y a quelques jours, une collègue postait un message sur ortho info (FB) au sujet de la déclaration des revenus de l'URSSAF. Elle s'étonnait de la ligne B1 "montant des revenus tirés des activités non salariées réalisées dans des structures de soins" et se demandait s'il fallait vraiment y inscrire le montant des honoraires perçus des structures avec lesquelles nous avons une convention. J'ai moi aussi reçu ce papier à renvoyer avant le 7 juillet et je m'interroge également... J'ai actuellement 5 patients pour lesquels j'ai dû demander une convention aux établissements qui les recevaient car double prise en charge (IME et SESSAD). Je perçois donc des revenus pour ces 5 enfants de la part des structures elles-mêmes. Le fait de dissocier les revenus me laisse penser que ceux-ci seront soumis à un autre barème de taxation et j'avoue que je trouverais ça plutôt injuste... Qu'en pensez-vous? Faut-il vraiment déclarer 2 revenus différents pour cette situation-là? Merci de votre aide!

cleophee11

Messages : 2
Date d'inscription : 23/01/2013

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par veronique hortet Ven 20 Juin 2014 - 11:33

Pour ma part, j'ai compris cette ligne B1 comme la suite de la ligne B, qui concerne les revenus hors convention, dont ceux rentrant ligne B1.....

Je n'ai donc pas rempli ces deux lignes puisque nous travaillons sous convention. Mais c'est MON interprétation, peut-être me suis-je trompée ?
veronique hortet
veronique hortet

Messages : 6066
Date d'inscription : 22/05/2013
Age : 65
Localisation : mayenne

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par Kati Ven 20 Juin 2014 - 13:13

Non c'est ça: ce sont les revenus payés par les structures: c'est bien expliqué dans la notice explicative jointe.

Kati

Messages : 2231
Date d'inscription : 22/07/2010

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par Kati Ven 20 Juin 2014 - 13:15

La ligne B ne parle pas de revenus hors convention mais de revenus professionnels autres.

Kati

Messages : 2231
Date d'inscription : 22/07/2010

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par veronique hortet Ven 20 Juin 2014 - 13:56

Kati a écrit:La ligne B ne parle pas de revenus hors convention mais de revenus professionnels autres.

oui, mais puisque la ligne A ce sont les revenus conventionnés, la ligne B qui correspond à des revenus "autres" est par exclusion, des revenus non-conventionnés, non ? ou j'ai besoin de rééducation en logique ? ou ma logique n'est pas celle de l'URSSAF ?
veronique hortet
veronique hortet

Messages : 6066
Date d'inscription : 22/05/2013
Age : 65
Localisation : mayenne

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par cleophee11 Ven 20 Juin 2014 - 14:00

Ca me semblerait logique aussi, sauf que peut-être que l'URSSAF ne considère QUE les revenus étant liés au conventionnement avec la caisse... Du coup, les revenus liés aux convention avec les établissements sont-ils également concernés?...

cleophee11

Messages : 2
Date d'inscription : 23/01/2013

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par Evi Ven 20 Juin 2014 - 14:07

Dans la notice d'explications, comme dit Kati, c'est très clair :

-> en B1, les revenus issus des structures et qui sont pris en charge par l'AM (avenant 14).

Ou alors, j'ai également un trouble de la compréhension/logique (rayez la mention inutile).

Evi

Messages : 11447
Date d'inscription : 05/08/2010

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par veronique hortet Ven 20 Juin 2014 - 15:02

Evi a écrit:Dans la notice d'explications, comme dit Kati, c'est très clair :

-> en B1, les revenus issus des structures et qui sont pris en charge par l'AM (avenant 14).

Ou alors, j'ai également un trouble de la compréhension/logique (rayez la mention inutile).

Je dois avoir un trouble de la compréhension logique, car dans la notice, j'avais compris que la ligne B1 concernait une exclusion de la ligne B. Comme nos revenus, uniquement conventionnés, n'étaient pas concernés par la ligne B, pour moi la ligne B1 ne nous concernait pas non plus...

AH, la logique de l'administration ! même avec des explications, ce n'est pas clair !

En plus, question pratique : vous avez identifié séparément, dans votre compta, les honoraires qui proviennent des paiements par les caisses, de ceux qui proviennent d'établissements ? pour ma part, je ne l'ai pas fait ! Comme ce sont tous des honoraires conventionnés, je n'ai pas jugé utile de le faire !
veronique hortet
veronique hortet

Messages : 6066
Date d'inscription : 22/05/2013
Age : 65
Localisation : mayenne

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par Muriel Sam 21 Juin 2014 - 16:31

Je comprends comme toi Véronique. La ligne B correspond aux "autres revenus professionnels non salariés non agricoles correspond(ant) aux revenus tirés de (notre) activité non conventionnée". Je pense qu'elle ne nous concerne pas, et que par extension la ligne B1 ne nous concerne pas non plus. Mais bon, je ne suis pas sûre d'avoir raison ! Je trouve que ce n'est pas clair du tout.


Dernière édition par Muriel le Sam 21 Juin 2014 - 16:45, édité 1 fois

Muriel

Messages : 215
Date d'inscription : 10/03/2012

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par Muriel Sam 21 Juin 2014 - 16:34

Pour répondre à ta question Véronique, je ne l'ai pas fait non plus. On nous demande de le faire quelque part ?

Muriel

Messages : 215
Date d'inscription : 10/03/2012

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par aurore ... Sam 21 Juin 2014 - 19:05

veronique hortet a écrit:
En plus, question pratique : vous avez identifié séparément, dans votre compta, les honoraires qui proviennent des paiements par les caisses, de ceux qui proviennent d'établissements ? pour ma part, je ne l'ai pas fait ! Comme ce sont tous des honoraires conventionnés, je n'ai pas jugé utile de le faire !

effectivement vu sous cet angle , dans la mesure où dans la première ligne on met les revenus tirés de l'activité conventionnée ( et que dans notre compta on ne différencie pas les honoraires payés par les patients et ceux payés par les établissements style CAMSP, etc ) ça parait bizarre de devoir renoter plus bas une somme qui est finalement déjà inclue dans la somme marquée dans la première ligne ( on peut craindre d'être deux fois "imposé" sur ce type de revenus )
( je ne sais pas si quelqu'un aura compris ma phrase mais bon  geek lol!  )

Bref tout ça pour dire qu'une fois de plus on ne comprend pas trop ce que cherche l'urssaf en dissociant les deux trucs ,dans la mesure où  même s'ils nous sont réglés par des établissements cela reste des revenus tirés de l'activité conventionnée ( et donc : déjà noté dans la somme portée ligne 1 ).

c'est pas clair leur formulaire  Evil or Very Mad Mad Sad Sad Sad Sad geek
aurore ...
aurore ...

Messages : 2600
Date d'inscription : 10/07/2013
Localisation : 42 ans

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par Muriel Dim 22 Juin 2014 - 9:18

Oups désolée, j'avais compris la question de Véronique au premier degré.  geek

Muriel

Messages : 215
Date d'inscription : 10/03/2012

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par c.m Lun 23 Juin 2014 - 17:22

Bonjour !

Je remonte le sujet car je suis très perplexe devant la déclaration des revenus URSSAF de cette année :
Voilà ce que j'ai compris (il faut m'excuser, le soleil n'a pas eu de bons effets sur mon cerveau ce weekend) :
- Ligne A : bénéfices de l'activité conventionnée, soit ce qu'on a déclaré aux impôts sur le revenu
- Ligne B : pas concernée
- Ligne C : "montant des revenus de remplacement". Dois-je faire figurer mes rétrocessions perçues ?
- Ligne D : "montant des cotisations sociales personnelles obligatoires" : URSSAF versé en 2013 + part obligatoire de la CARPIMKO ?
- Ligne E : Total du CA
- Ligne F = 0
- Ligne G = 0, pas concernée.

J'ai bon ou je fais fausse-route ?
c.m
c.m

Messages : 4176
Date d'inscription : 27/10/2010
Age : 35

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par veronique hortet Lun 23 Juin 2014 - 17:37

La ligne A, c'est le revenu déclaré aux impôts, auquel il faut rajouter les charges sociales non obligatoires (Madelin)

la ligne C, je n'ai pas étudié, car pas concernée

La ligne D, c'est les cotisations sociales obligatoires, donc URSSAF + Carpimko (je ne savais pas qu'il y avait une part non obligatoire dans la Carpimko). Dans la notice, il est précisé à quelle case de la 2035 celà correspond.

veronique hortet
veronique hortet

Messages : 6066
Date d'inscription : 22/05/2013
Age : 65
Localisation : mayenne

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par Polyne Lun 23 Juin 2014 - 17:41

Pour la ligne A, l'AGAO m'avait dit que c'était bénéfice déclaré aux impots + ligne BU (cotisations facultatives). Pourquoi? Je ne sais pas et d'ailleurs je voudrais bien une confirmation.
Pour la ligne D = ligne BT de la 2035.
Donc je crois que tu as bon.


Dernière édition par Polyne le Lun 23 Juin 2014 - 17:42, édité 1 fois (Raison : Véronique a écrit en même temps mais je laisse)

Polyne

Messages : 94
Date d'inscription : 23/07/2011

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par c.m Lun 23 Juin 2014 - 18:47

Je me réponds à moi-même (c'est pas beau ça ?) : la ligne C ne concerne que le versement des allocations maternité, pas les rétrocessions perçues lors du remplacement.

Il faut avouer que l'intitulé de la ligne peut prêter à confusion...
c.m
c.m

Messages : 4176
Date d'inscription : 27/10/2010
Age : 35

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par Evi Lun 23 Juin 2014 - 19:24

Désolée d'en remettre une louche, mais la ligne B1 nous concerne :

B : non conventionné : oui par définition puisque ce n'est pas l'AM qui nous paie les séances donc
- B1 : sommes réglées par les structures.

Evi

Messages : 11447
Date d'inscription : 05/08/2010

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par Admin Lun 23 Juin 2014 - 19:26

La notice de la ligne B1 parle d'ailleurs des orthophonistes.

_________________
Guillaume
http://orthogestion.blogspot.com/
Admin
Admin
Admin

Messages : 12011
Date d'inscription : 04/01/2010
Localisation : Normandie

http://orthophonie-et-patrimoine.blogspot.com/

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par Evi Lun 23 Juin 2014 - 19:29

Je dirais même plus...

Evi a écrit:Dans la notice d'explications, comme dit Kati, c'est très clair :

-> en B1, les revenus issus des structures et qui sont pris en charge par l'AM (avenant 14).

Ou alors, j'ai également un trouble de la compréhension/logique (rayez la mention inutile).

Admin file un mauvais coton moi j'dis...

Evi

Messages : 11447
Date d'inscription : 05/08/2010

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par Admin Lun 23 Juin 2014 - 19:41

Sois mon Dupont, je serai ton Dupond.

_________________
Guillaume
http://orthogestion.blogspot.com/
Admin
Admin
Admin

Messages : 12011
Date d'inscription : 04/01/2010
Localisation : Normandie

http://orthophonie-et-patrimoine.blogspot.com/

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par Evi Lun 23 Juin 2014 - 20:15

D'ac.
Et Propy sera notre Castafiore  Very Happy 

Evi

Messages : 11447
Date d'inscription : 05/08/2010

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par aurore ... Lun 23 Juin 2014 - 21:52

oui ça d'accord , j'ai bien lu la notice aussi et j'ai bien vu marqué "orthophoniste" : mais vous ,vous avez distingué ,dans votre chiffre d'affaire total ( et donc dans la ligne des bénéfices portés en ligne 1 ) les honoraires payés par les patients et ceux payés par les structures ?

parce que je trouve ça hyper chelou de devoir noter séparément en ligne B une somme qui est censée être inclue dans le bénéfice qu'on a déjà noté en ligne A.

aurore ...
aurore ...

Messages : 2600
Date d'inscription : 10/07/2013
Localisation : 42 ans

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par aurore ... Lun 23 Juin 2014 - 21:59

et ça veut donc dire qu'on doit déclarer séparément , lors de notre déclaration d'impôts ce type de revenus ? ( puisque le bénéfice qu'on note en ligne A comporte déjà cette somme quoi ... )


( ou dans l'idée faut-il comprendre:  ligne A = X euros, et parmi ces X  euros on trouve Y euros qui sont portés en ligne B1?  )( ça me contrarierait moins si l'idée de cette "inclusion" était clairement notée dans la notice  Crying or Very sad  j'ai vraiment de gros soucis de confiance  face à l'urssaf du coup j'ai tendance à partir du principe que leurs trucs sont forcément machiavéliques  Twisted Evil  )


Dernière édition par aurore D le Lun 23 Juin 2014 - 22:06, édité 2 fois
aurore ...
aurore ...

Messages : 2600
Date d'inscription : 10/07/2013
Localisation : 42 ans

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par Orange Lun 23 Juin 2014 - 22:03

De mon côté je n'ai pas établi de poste spécifique en compta pour les honoraires réglés par les structures (SESSAD IME CMPP CAMSP) et je ne me souviens pas avoir reçu consigne de mon aga pour le faire.
Orange
Orange

Messages : 874
Date d'inscription : 07/03/2012

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par ortho72 Mar 24 Juin 2014 - 6:49

A la fin de chaque mois quand j'envoie les factures aux IME, CMPP... je le note sur une fiche; à la fin du mois suivant quand je fais ma compta, cela me permet de vérifier que j'ai bien été payée et de pointer la somme. J'ai eu la bonne idée de garder cette fiche dans ma boite "compta 2013": j'ai juste eu une addition à faire et j'ai noté le résultat sur la ligne B1 de cette fameuse déclaration URSSAF.

ortho72

Messages : 294
Date d'inscription : 02/04/2011
Age : 58
Localisation : Sarthe

Revenir en haut Aller en bas

déclaration des revenus URSSAF Empty Re: déclaration des revenus URSSAF

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 5 1, 2, 3, 4, 5  Suivant

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum