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SCI et départ d'un associé

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SCI et départ d'un associé Empty SCI et départ d'un associé

Message par Invité le Mer 10 Nov 2010 - 15:11

Bonjour

Petite question du jour:
dans une SCI avec 2 associées, si l'une veut partir, quelles sont les possibilités et surtout, peut-elle obliger l'autre à vendre le bien si cette autre ne peut racheter ses parts?

Cas concrêt: ma collègue m'a informé de son désir de partir; je lui ai dit que je ne pouvais pas racheter ses parts (sauf si Orthogestion me subventionne ou si je vends les calendriers à mon profit.... Wink ).
Aujourd'hui, elle me dit qu'elle pense que ce n'est pas possible de revendre ses parts, qu'elle veut récupérer sa "donne" et pense que le mieux c'est de vendre.....

A priori, je n'ai pas très envie de partir: peut-elle m'y contraindre?

Merci de vos réponses

Sabine

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Message par laurent Gretcha le Mer 10 Nov 2010 - 15:35

Quelque chose dans votre contrat sur les modalités de séparation, de fin, de cession ou de transmission??
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Message par Invité le Mer 10 Nov 2010 - 16:11

En ce qui concerne le contrat d'ex. en commun, il y a un préavis de 3 mois.

Le souci, c'est qu'on a fait une SCI avec prêt immobilier (encore 11 ans.....).
Dans les statuts, j'ai lu (rapidement tout à l'heure) des trucs sur les cessions de parts mais rien vu sur le fait qu'un associé voulant partir puisse obliger à la vente du local.....

Donc, je ne sais pas vraiment!

Sabine

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Message par Invité le Mer 10 Nov 2010 - 16:22

Ma pauvre Sabine! je ne peux pas t'aider, juste compatir, parce que j'ai l'impression qu'il t'arrive toujours qqch avec ton local ou ta collègue!!!
C'est l'histoire du chauffage qui la fait fuir???

Bon courage!

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Message par laurent Gretcha le Mer 10 Nov 2010 - 16:23

Pour les 3 mois c'est pas grand chose. Par contre revois bien les cessions de parts, s'il y a des indications. Et interviewe ta banque, mais ça m'étonnerait que le crédit soit cessible.
Mais si tu ne veux pas partir, tu connais qq'un qui voudrait prendre la place? Parce que le problème est double: peut-on vendre séparément (=sans tout vendre), et si oui à qui? la deuxième question te concerne aussi quand même...
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Message par Admin le Mer 10 Nov 2010 - 16:24

Connais-tu exactement la valeur de ses parts, ou as-tu pris la moitié de la valeur du bien ?
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Message par Invité le Mer 10 Nov 2010 - 16:41

On a acheté moitié/moitié.
Pour la SCI, il y a 100 parts sociales, 50 chacune valant 1€ pièce.
Le crédit est aussi moitié/moitié.

Je vais regarder ce soir les modalités de cessions de parts, et j'appellerai la banque dès que possible.

En fait, c'est quand je lui ai demandé si je pouvais commencer à chercher quelqu'un (elle m'a annoncé qu'elle voulait partir il y a 2 semaines) qu'elle m'a dit qu'elle pensait que vendre ses parts n'était pas possible et qu'il fallait sans doute vendre le local.

Tiare, oui, c'est la galère qui continue......je pense que c'est la chauffage, le fait que je ne suis pas chaude pour qu'elle fasse autre chose que de l'ortho dans le local, ....Bref, pas le même projet: je voulais faire un cabinet d'ortho et elle plutôt trouver un local pour faire des activités diverses dont de l'ortho avec d'autres personnes.

Voili, voilà, c'est pas fini cette histoire!

Sabine

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Message par Admin le Mer 10 Nov 2010 - 16:48

Mais s'il vous reste 11 ans, ses parts n'ont pas encore trop de valeur, si ?
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Message par laurent Gretcha le Mer 10 Nov 2010 - 16:52

Je ne vois pas pourquoi vendre les parts de la SCI ne serait pas possible, et probablement pas cher. Mais le plus gros problème c'est le local et le crédit... Ce n'est pas toujours lié?
Bon courage Neutral
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Message par propylene le Mer 10 Nov 2010 - 17:00

Pas de panique Sabine, elle ne va pas récupérer la moitié du local, puisqu'il appartient principalement... à la banque!

Donc, il faut calculer la valeur des parts (je ne sais pas faire), lui rendre son pécule et chercher un(e) autre associé(e)! zouu! top1
Courage...

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Message par Invité le Mer 10 Nov 2010 - 17:07

Ah, ce serait super!!
Bon, moi ce qui m'angoisse c'est de payer le crédit plein pot (800€/mois) et de lui rembourser ce qu'elle a déjà payé en un an.....
Si je ne trouve pas d'associé, je risque d'avoir du mal financièrement et vu mes charges (d'enfants principalement...).
C'est le notaire qui pourrait me renseigner??

Et si je ne rachète pas, que peut-elle faire??

Sabine, qui attend ce soir pour réfléchir posément....

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Message par Admin le Mer 10 Nov 2010 - 17:16

Valeur des parts = (valeur du bien MOINS capital restant dû par la SCI à la banque) DIVISE par le nombre des parts.
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Message par Invité le Mer 10 Nov 2010 - 17:19

OK, je calcule tout ça ce soir.....;et je reviens tout vous dire!!
Sabine, soulagée de se sentir moins seule

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Message par Invité le Mer 10 Nov 2010 - 17:22

Et merci, Admin et les autres.....

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Message par mlaurebb le Mer 10 Nov 2010 - 17:33

Sinon, oui, rapproche-toi du notaire.
Je sais que pour notre SCI, c'est un point qui a été largement discuté, jusqu'à quel type de professionnel peut nous remplacer, est-ce que les autres associés peuvent nous empêcher de partir en refusant un nouvel associé, ne pas partir sans mettre qqn à la place...
Pourquoi ne revend-elle pas juste sa patientèle, et fait payer un loyer à l'ortho suivante? Pourquoi être sûre de ne pas pouvoir vendre ses parts (j'ai d'ailleurs pas bien compris le coup des 50 parts à 1€...ça fait 50€??)?

Il faut voir effectivement les dispositions prises dans votre contrat, est-ce qu'elle a le droit de partir en te laissant tout à payer.
D'après moi, elle ne peut pas t'obliger à vendre...

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Message par Admin le Mer 10 Nov 2010 - 17:48

Le capital initial peut être de 100 € : 50 chacune. Mais la valeur des parts correspond aux actifs de la SCI (le bien immobilier), auxquels on soustrait le passif (dettes à la banque, dette envers les associés).
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Message par Invité le Mer 10 Nov 2010 - 19:11

C'est re-moi....
Alors la valeur du bien c'est pas évident car il y a le prix d'achat, et tous les travaux qu'on a fait dedans, et on a emprunté pour ces travaux (donc prix d'achat + une somme pour les travaux).
Si je prends comme valeur du bien la somme totale empruntée à la banque et que je fais le calcul que tu donnes Admin, à la date de fin décembre 2010, cela fait des parts d'une valeur approximative de 75€.

Et j'en fais quoi??

Il restera 77000 € à rembourser sur 11 ans (l'échéance est de 782€) .

Bon, je vais chercher un/une associée qui veuille acheter ou louer peut-être....

Héééééé, y'a quelqu'un qui veut venir dans le Sud où il fait toujours beau???
Sabine

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Message par Admin le Mer 10 Nov 2010 - 19:18

Valeur du bien : tu es sûre qu'il n'a pris aucune valeur depuis le début ? Ca m'étonne.
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Message par Invité le Mer 10 Nov 2010 - 19:22

Il faudrait que je fasse une estimation par un agent immobilier.
On a payé 70000 € le local et on a emprunté 15000€ pour les travaux (dont prêt de 85000 € sur 12ans ).
Le capital restant dû fin décembre sera de 77000€.

Il a sûrement pris beaucoup de valeur, car j'y suis flower

Sabine,

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Message par Admin le Mer 10 Nov 2010 - 19:41

Alors si le local n'a pas beaucoup augmenté (probable en un an de crise), l'achat des parts serait une excellente affaire pour toi, puisqu'elles ne valent pas grand chose. La meilleure solution serait donc d'acheter les parts et de trouver une associée (certains diraient une collaboratrice mais je suis contre le principe) pour t'aider à rembourser. Vous avez une SCM qui paie un loyer à la SCI, actuellement ?
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Message par Invité le Mer 10 Nov 2010 - 20:02

On n'a pas de SCM mais on a fait un contrat d'exercice en commun et on a un compte en commun, avec lequel on paie le loyer à la SCI.

Moi non plus, je n'aime pas le statut de collaboratrice, et je préfèrerais m'associer, quitte à faire une "période d'essai".

Bon, je crois que je vais prendre RV avec le notaire, appeler la banquière, puis voir ce qui est possible pour moi.
Ca m'inquiète un peu de racheter les parts de ma collègue au cas où je ne trouverais personne (petite ville ici, les jeunes orthos ne sont pas légion à vouloir venir....) pour m'aider à payer le loyer.....

Merci en tout cas de toutes les infos!!

Sabine

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Message par Invité le Dim 5 Déc 2010 - 20:28

Bonsoir,

Après rendez-vous chez le notaire, et intense réflexion.....il me semble que je suis en train de me décider à racheter les parts de SCI de ma collègue (enfin, je crois que ces parts ne peuvent pas être à mon nom car je ne peux pas être seule dans une SCI, il faut donc que ce soit au nom de mon conjoint ou de mes enfants).

Je dois donc, si cela se concrétise, envisager de louer après ce bureau, pour m'aider à payer le loyer et donc rembourser le crédit.

C'est ce qui m'inquiète le plus et j'ai essayé de lister les idées pour ce faire:
- mettre des annonces sur sites internet
- faire un mail par le syndicat départemental de la FNO
- le réseau de proximité: prévenir les professionnels de santé de ma ville, les médecins prescripteurs,
- mettre des annonces dans les écoles d'orthos du coin


Voilà, auriez-vous d'autres idées à me proposer?
Comment avez-vous fait pour trouver à partager un local?

Merci beaucoup de vos suggestions!!

Merci

Sabine, qui aimerait bien que ce feuilleton se termine

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Message par Admin le Dim 5 Déc 2010 - 23:31

Tu peux éventuellement avoir 99% des parts et quelqu'un de ta famille 1%.

Concernant le recrutement, nos deux dernières associées sont arrivées par connaissance (pour l'une, qui travaillait dans la région comme collaboratrice) et par annonce internet (pour la seconde). Autre piste : prendre des stagiaires d'écoles françaises ou ceux qui rentrent de Belgique et leur proposer quelque chose une fois diplomés. Mais c'est moins immédiat.

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Message par laurent Gretcha le Dim 5 Déc 2010 - 23:32

Ne pas oublier les agences immobilières et les notaires...
Sinon as-tu pensé à élargir aux autres professions médicales? Ça multipliera les chances avec les autres écoles et les autres syndicats...
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Message par emilie22 le Lun 6 Déc 2010 - 8:20

Bonjour,

Les parts d'une SCI à 100 Euros valent donc 50 Euros si ça ne fait pas longtemps que le crédit a été contracté ?
Et si on a payé les frais de notaire, l'architecte etc sur ses deniers personnels ? Ca ne rentre pas dans le calcul alors ?
Un amateur pour éclairer ma lanterne ? Merci


Dernière édition par emilie22 le Dim 1 Mai 2011 - 9:50, édité 1 fois
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