assuré mineur
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assuré mineur
Bonjour
J'ai reçu un adolescent qui a son propre numéro d'assuré.Il est ayant droit de sa mère.Faut il faire la DAP avec son numéro ou celui de sa mère?
Merci d'avance
J'ai reçu un adolescent qui a son propre numéro d'assuré.Il est ayant droit de sa mère.Faut il faire la DAP avec son numéro ou celui de sa mère?
Merci d'avance
dobo- Messages : 229
Date d'inscription : 25/10/2017
Age : 56
Localisation : 17
Re: assuré mineur
J'ai le cas d'une fratrie dont les enfants sont les assurés. La CPAM m'a dit de faire sur le numéro des enfants. Le plus grand, bien que n'ayant pas encore 16 ans, a même sa propre carte vitale.
Là, l'une des soeurs est sur la carte de sa tante (tutrice légale) mais elle a son propre numéro de sécu. J'ai fait sur le numéro de sécu de la jeune et je n'ai pas eu de retour négatif de la CPAM.
Ma réponse est donc, pour la CPAM de la Loire, sur le numéro du jeune.
Là, l'une des soeurs est sur la carte de sa tante (tutrice légale) mais elle a son propre numéro de sécu. J'ai fait sur le numéro de sécu de la jeune et je n'ai pas eu de retour négatif de la CPAM.
Ma réponse est donc, pour la CPAM de la Loire, sur le numéro du jeune.
Aleister- Messages : 124
Date d'inscription : 23/08/2010
Re: assuré mineur
Ok merci
dobo- Messages : 229
Date d'inscription : 25/10/2017
Age : 56
Localisation : 17
Re: assuré mineur
Les enfants placés ont la CMU-C2S en leur nom propre d'habitude, je ne sais pas si c'est ce cas là.
Quand le placement intervient en urgence, il peut y avoir un temps de flottement, mais les agents sont compréhensifs si on leur explique le problème social (recyclage manuel, etc...).
Sinon tous les enfants ont leur numéro de sécu dès la naissance (on le lit sur l'attestation), mais dans le cas général, ils restent ayant-droits de leurs parents jusque.... ?
Ameli Pro donne l'info quand on a un doute sur le rattachement.
Quand le placement intervient en urgence, il peut y avoir un temps de flottement, mais les agents sont compréhensifs si on leur explique le problème social (recyclage manuel, etc...).
Sinon tous les enfants ont leur numéro de sécu dès la naissance (on le lit sur l'attestation), mais dans le cas général, ils restent ayant-droits de leurs parents jusque.... ?
Ameli Pro donne l'info quand on a un doute sur le rattachement.
François- Messages : 2219
Date d'inscription : 21/02/2019
Age : 49
Re: assuré mineur
Il ne s.agit pas d.un enfant placé.un ado chez ses parents .
dobo- Messages : 229
Date d'inscription : 25/10/2017
Age : 56
Localisation : 17
Re: assuré mineur
Normalement, tout ado est rattaché jusqu'à ses 18 ans. Les ados qui le demandent peuvent avoir leur carte perso à partir de 16 ans et être remboursés sur leur propre compte.
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Il faudrait savoir s'il a fait cette démarche pour avoir ses soins médicaux personnels.
Qu'est-ce qui s'affiche comme assuré dans ton progiciel santé quand tu lis la carte ? Le jeune ou son parent ?
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Il faudrait savoir s'il a fait cette démarche pour avoir ses soins médicaux personnels.
Qu'est-ce qui s'affiche comme assuré dans ton progiciel santé quand tu lis la carte ? Le jeune ou son parent ?
François- Messages : 2219
Date d'inscription : 21/02/2019
Age : 49
Re: assuré mineur
Juste pour préciser, ce n'est plus 16 ans mais 12 ou 13 maintenant pour avoir sa propre carte (j'ai une patiente de 13-14 ans qui a sa propre carte depuis un bon moment : quand sa sœur ainée a voulu demander la sienne, elle a vu que sa petite sœur pouvait l'obtenir aussi et l'a donc demandée).
Sté- Messages : 1466
Date d'inscription : 26/11/2010
Localisation : PACA
Re: assuré mineur
La mère m à envoyé son attestation papier car le jour du rendez vous je n ai eu que la carte du pere .donc je n ai pas encore pu lire la carte du jeune.
dobo- Messages : 229
Date d'inscription : 25/10/2017
Age : 56
Localisation : 17
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