commission paritaire departementale

bonsoir a tous,
j'aimerais avoir votre ou vos expériences concernant d’éventuelles convocations a la CPD, pour avoir dépassé le nombre fatidique ds 40.000 AMO.
je suis surprise que cette commission me convoque pour cette raison, invoquant le fait que la qualité des soins en dépendrait... en quoi quantité et qualité sont en rapport ? on peut voir 4 patients/jour et etre tres incompétent.. et voir plein de patients a la suite et être d'une efficacité exemplaire...
pour voir , c'est vacances gâchées avant le passage devant ce "tribunal"...
j'aimerais vos avis, soutiens ou/et commentaires... pour y voir plus clair
bonne soirée a tous !!!

Le principe de fonctionnement des CPD, c'est de prévenir, vérifier et éventuellement prendre des dispositions quand il y a des problèmes, des dysfonctionnement, des tricheries ou le non respect de la convention que nous avons signée. C'est un travail nécessaire de contrôle, de surveillance et de dialogue.
Pour qu'un cas soit discuté, il y a plusieurs possibilités : demandes spontanées (cas des doubles prises en charges par ex), plaintes ou dénonciations (justifiées ou non, il faut bien enquêter) et enfin leur système de repérage de "scores" vraiment différents dans les statistiques de l'activité que chacun d'entre nous génère.
On peut (ça a déjà été fait, ici entre autres) critiquer ce "mode de déclenchement de l'alerte" ou en être d'accord, mais c'est celui qui est en vigueur et a priori (et àmha) il n'y en a pas d'autre qui serait juste et non critiquable.
Tu n'es pas la seule (le seul?) à avoir attiré l'attention d'une CPD, mais ta convocation ne signifie pas que tu vas être condamné(e). Tu devras sûrement expliquer ton mode de fonctionnement, et probablement te justifier parce que cette CPD (constituée rappelons-le de représentants des différentes caisses et de représentants des profs libérales, dont des orthos) recherche tous les (éventuels) abus ou illégalités (double facturation, actes fictifs, dépassements d'honoraires...) qui existent et font du tort, même s'ils sont rares.
Si tu n'as rien à te reprocher, tu t'expliques et c'est bon.
Bon c'est vrai, ça peut-être rageant d'être suspecté(e) quand on n'a rien fait de mal, mais c'est idem que quand on est arrêté plus souvent dans le métro parce qu'on a les cheveux longs ou contrôlé sur le bord de la route parce qu'on a une voiture très puissante...
Dura lex sed lex

Bonjour sourire.

Il me semble que tu n'as pas dû bien lire le courrier émanant de la CPD dans la mesure où, pour qu'un(e) orthophoniste fasse l'objet d'un approfondissement du suivi de son activité individuelle, deux indicateurs doivent clignoter simultanément, c'est à dire se situer à 2 écarts-types (ou plus) de la moyenne départementale (en plus comme en moins, d'ailleurs) C'est à dire que dans ton cas, un autre indicateur doit clignoter.

Les cinq indicateurs sont les suivants :
- Seuil de 40000 AMO ;
- Nombre d'actes par patient ;
- Nombre de patients (différents) par orthophoniste ;
- Pourcentage de patients de plus de 70 ans ;
- Pourcentage de patients exonérés du ticket modérateur.

Sachant que le clignotement simultané des deux derniers indicateurs n'est pas significatif (puisque ces deux indicateurs sont étroitement liés) dans ce cas, une étude plus approfondie ne sera déclenchée que si un troisième indicateur clignote simultanément avec ces deux-là.

Je ne sais pas où en est l'étude de ton activité, c'est à dire si une étude détaillée sur un mois "plein" a été faite, avec précisément, pour chaque jour de cette période d'un mois, le nombre de patients distincts que tu as vus (car la CPAM les retrouve facilement par leur numéro d'assuré) et les pathologies traitées.

La CPAM vérifie généralemnt :
- Dans le cas de rééducation avec déplacements : Si l'orthophoniste a effectué, et facturé, dans une ou plusieurs même(s) journée(s) dans un même établissement, plusieurs déplacements ;
- Si, compte-tenu des pathologies et du temps minimum de rééducation requis, avec éventuellement des déplacements, le temps passé est compatible avec une journée de 12, voire 14 heures...
- Si plusieurs actes ont été facturés pour un même patient, le(s) même(s) jour(s) ;...

Quoi qu'il en soit, les plus habilités à te renseigner clairement sur le(s) motif(s) de ta convocation, sont les commissaires paritaires de ton département ; je ne saurais que trop te conseiller de les contacter avant de te rendre à la CPD.

Bon courage ; comme Laurent l'a écrit, tu n'as absolument rien à craindre si ton activité, même importante en volume, est tout à fait compatible avec la NGAP et la Convention.

Bonjour,

C'est quoi le seuil des 40000 AMO ?

Bonjour emilie22.

C'est résultat d'une multiplication.
Exemple : 2 AMO10 = 20 AMO

Exemple fictif : Sur une année, 40000 AMO représentent, grosso-merdo, par exemple pour des actes uniquement AMO 10 : 4000 actes dans l'année, soit pour environ 10 mois d'activité : 400 actes par mois, c'est à dire 100 actes par semaine...

J'avais expliqué ça ici :

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

et le lendemain j'avais parlé des sanctions :

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Ca fait 10 ans que je pense que le critère des 40 000 AMO est inique, sur le principe. Quand j'en parle on me dit qu'il fallait bien trouver un moyen de coincer les margoulins et surtout que ça ne signifie pas que la personne sera sanctionnée. Mais le fait est là : celui qui travaille beaucoup mérite d'être soupçonné.

@Alain : 10 mois d'activité signifient 9 semaines de congés. C'est presque le double des salariés, donc c'est énorme. Si on ramène à 4 ou 5 semaines de congés, on arrive à une activité raisonnable.
A l'époque, mon père (syndicaliste) avait expliqué aux gens du syndicat que les 40 000 AMO étaient à la portée de tout le monde. Il n'a pas été entendu.

merci de vos reponses sympathique
je pense quils ont deja épluché, plus qu’éplucher mon agenda... aucune faute a mon actif ! aucun courrier contre moi, aucune anomalie dans mes comptes rendus, aucun dépassement d'honoraires....
ca fait maintenant 3 ans qu'on m'accuse de dépasser les 40.000 amo... et le nombre de patients +2 ecarts type...... et cela "peut etre" au détriment de la qualité des soins !

mais c'est complétement subjectif !!! ils confondent quantité et qualité !

je me suis déjà expliqué 1 fois en cdp, puis un an après par courrier... et là ils en remettent une couche, avec une autre convocation.... mêmes griefs : mes amplitudes de journée ! je ne travaille pas 25h/semaine ni 8 jours/7
Guillaume a très bien fait le calcul... on atteint très vite les 40.000

a savoir en plus que dans mon département, il y a un accord avec la médecine scolaire pour un dépistage systématique des GSM, avec bilan ortho dans les 2 mois même sans suivi derrière.
doit on être au service du dépistage ou au service des calculs de la CPAM ?

je me réveille le matin sans savoir si je dois être en colère, ou "déprimée" d’être accusée injustement de travailler ....
par ailleurs, la qualité des soins est ce laisser un enfant sur une liste d'attente pdt des mois ou de le prendre sur l'heure de mon déjeuner pour répondre a une souffrance ??
je suis tiraillée entre ma conscience et la CDP
bonne journée a tous

Re bonjour,

Mais si c'est ce que je comprends c'est complètement c** comme truc
Je m'explique, une ortho qui prends des AMO 8 et une autre des AMO 13.5, bossera le même nombre d'heure (30 minutes dans les 2 cas), verra le même nombre de patient par jour, mais l'une aura son nombre d'AMO augmenté de façon considérable sans avoir bosser beaucoup plus pour autant ! Je comprends le truc quand les durée varient mais quand les durées ne varient pas ça n'a aucun sens ce mode de calcul !? je me trompe

autre question : ça veut dire qu'on doit conserver nos agendas afin de prouver que le X décembre, Martin Dupont est bien venu et que son futal était bien rouge ?
Je comprends qu'il faille contrôler, mais du coup il faut vraiment faire gaffe à pas "sortir des clous" question nombre de RDV surtout quand on a des patients à fort AMO !

et on nous qualifie encore de profession libérale...

Je comprend la nécessité de faire attention aux abus; mais franchement, convoquer notre amie Sourire 3 ans de suite pour la même raison, ça aussi c'est de l'abus. Surtout si dès la première année l'explication a été donnée et acceptée par la CPD pour la raison du dépassement des 40000 AMO.

bien sur, je comprends aussi la necessité de controler !
cest normal, et ca evite les fraudes
mais quand aucune fraude n'est relevée et que l'explication je l'ai donnée deja a 2 reprises....
comme le dit a juste titre émilie22, qqun qui ne ferait que des amo8 toute la journée ne serait pas épinglé... alors que l'amplitude de journée serait la même... pfffff
quun sait il si je peux venir avec un avocat a cette nouvelle convocation ?
j'ai deja eu un avertissement injustement, puisque pas d'anomalie... alors jai peur au pire maintenant ! on condamne sans faute ni delit ! on marche sur la tete vraiment

Es-tu syndiquée?

oui depuis toujours !!!

jaimerais bien savoir sil y a des differences de traitements selon les caisses ou regions....

Si je peux me permettre un conseil

Je commencerais plutôt par alerter ton syndicat au niveau national et j'expliquerais en détail la situation. Les personnes qui travaillent au niveau national peuvent aussi avoir d'autres éléments qui pourraient t'aider.

sourire a écrit: qqun qui ne ferait que des amo8 toute la journée ne serait pas épinglé... alors que l'amplitude de journée serait la même... pfffff

Comment se fait-il que soit considérer le type de pathologie plutôt que la durée des séances ? Ca n'a pas de sens en fait ! Comment ils justifient ce mode de calcul à la sécu, les demi heure ne se valent-elles pas toutes ???

Alain Alvo a écrit:

Les cinq indicateurs sont les suivants :
- Seuil de 40000 AMO ;
- Nombre d'actes par patient ;
- Nombre de patients (différents) par orthophoniste ;
- Pourcentage de patients de plus de 70 ans ;
- Pourcentage de patients exonérés du ticket modérateur.

Sachant que le clignotement simultané des deux derniers indicateurs n'est pas significatif (puisque ces deux indicateurs sont étroitement liés) dans ce cas, une étude plus approfondie ne sera déclenchée que si un troisième indicateur clignote simultanément avec ces deux-là.

Pourquoi ce choix bien précis d'indicateurs ?
Les plus de 70 ans sont à 99% exonérés du TM donc on a vite ces 2 indicateurs.

Je flippe un peu comme on dit parce que j'ai beaucoup de + de 70 ans tous exonérés du TM et en plus à domicile (j'ai 15 patients dans ce cas soit 30 RV / semaine actuellement).

je pense effectivement contacter le syndicat au niveau national
mon syndicat departemental m'a informée de ma nouvelle convocation lundi dernier ( 16 juillet) alors quils sont au courant depuis 1 mois !
en gros je suis la derniere informée.....
bonjour les vacances

pour te rassurer, Pirouette, dans mon departement il semblerait quune ortho fait plus d'AMO que moi mais surtout des neuro, alors elle on la laisse tranquille ! ou alors elle est bien vue...
ce quils n'aiment pas dans mon cas cest le nombre d'heures passées au cabinet ( soit 10 a 12h sur 5 jours, 10 mois par an)... ma moyenne d'amo selon mon relevé SNIR est de 12 ... voila pourquoi tous mes voyants clignotent rouge !
et dans un secteur rural, où l’absentéisme est quasi inexistant et la demande tres tres forte !

Je ne comprends pas ce que tu sous entends pour les neuros ??? Parce qu'un AMO15 sur 45min correspond à un AMO10 sur 30 min donc je ne vois pas comment on explose les scores en faisant de la neuro ... Si tu veux exploser les scores, c'est plutôt avec les AMO12 et + sur trente min....
Ou alors il y a un truc qui m'échappe....et c'est bien possible (d'ailleurs je n'ai jamais compris l'intérêt de la nomenclature...mais bon c'est une autre discussion)...
Et chapeau si tu arrives à bosser 12h par jour sur 5 jours parce que j'en suis bien incapable !!! d'autant plus que cela implique au moins 1 jour supplémentaire de paperasse, bilans et autres....

Bonjour sourire et tout le monde.

@sourire : J'avoue être quelque peu surpris (le mot est faible) par ta situation, vis à vis de la CPD :

- D'après ce que tu écris, il y a comme une absence quasi-totale de communication entre les orthophonistes commissaires départementaux et toi. T'es-tu adressée directement à eux, c'est à dire par téléphone, en dehors des réunions de la CPD ? Que disent-ils, eux/elles ?

- Tu écris également que seul, le critère de dépassement du seuil de 40000 AMO est pris en compte ; cela ne correspond pas aux textes prévoyant un examen approfondi de l'activité individuelle : il faut un second clignotant.

- En ce qui concerne la mise en doute de la qualité des soins, si tous les critères quantitatifs sont cohérents avec la NGAP et la Convention, seul, un contrôle médical qualitatif peut le prouver. Celui-ci peut être une demande d'envoi de compte-rendus de bilans orthophoniques assortie d'une convocation de patients pour les interroger.

@tout le monde : Sachez que je reçois de temps en temps, sur mon mail privé, des témoignages, émanant le plus souvent de stagiaires en orthophonie en cabinet libéral (de tous les départements) qui m'ont lu ici ou là, pour dénoncer "certaines pratiques". Ici-même, sur OG, et également sur d'autres listes de discussions d'orthophonie, des témoignages analogues ont déjà vu le jour, et donné lieu à des indignations exprimées.
Alors, il me semble qu'il ne faut pas : A la fois s'indigner de certains comportements et, en même temps, dénigrer le fait qu'il y ait des contrôles de la CPAM. Aucun système de contrôle en orthophonie ne pourra jamais être totalement objectif et fiable à 100%, dans la mesure où (je vais encore me répéter) nous sommes des humains face à d'autres humains, c'est à dire qu'il n'y a aucun moyen d'évaluation chiffrée précis qui puisse retracer : la relation avec le patient, l'empathie et le degré d'efficacité de nos rééducations.
Il me semble aussi que les orthophonistes commissaires paritaires sont justement là pour expliquer toutes ces "nuances". Lorsque les commissions paritaires départementales ont vu le jour, vous ne pouvez pas vous imaginer combien les membres "côté CPAM" (en tous cas la majorité d'entre eux) étaient ravis d'apprendre comment nous fonctionnions et que nous étions tout, sauf des orthorobots, appliquant des techniques préfabriquées/préréglées et préprogrammées, à des patients-mécaniques pour lesquels il fallait simplement effectuer le remplacement ou affiner le réglage d'une ou de plusieurs pièces défectueuses.

- Comme dans toutes les professions, il y a des comportements inacceptables ;

- Le propre de la Nature Humaine, c'est qu'il y a des modes de raisonnement et d'interprétation différents ;

- Le propre de la Nature Humaine, c'est également d'expliquer sans vouloir imposer son point de vue ;

- Le propre de la Nature Humaine, c'est également de savoir écouter...

Voilà, c'est sorti comme ça, vous en faites ce que vous voulez...

Bonjour,

Du coup j'ai ressorti mon SNIR et j'avoue ne pas le comprendre...Alain pourrais-tu le décortiquer avec moi pour mieux comprendre ?
Il y a :

Coefficient AMO : ça j'ai compris ça doit être inférieur à 40000
AMO moyen : je suis à 12.75 par exemple contre 12.11 en référentiel région, je ne vois pas où sont les écarts type dont on a précédemment parlé ?!
Nombre total d'acte remboursés : il y a mon chiffre 1.en volume et 2. par patient, puis le référentiel région par volume et par patient, idem je ne vois pas d'écart type permettant de dire si oui ou non je bosse trop par rapport aux autres (mon chiffre est supérieur au réf région)

Vos patients :

% patients exonérés : je ne vois pas l'écart type
% patients CMU : est-ce que ça aussi c'est un critère "alerte rouge"?
% moins de 16 ans : critère or not critère ?
%10 à 59 ans : idem
%16 à 59 ans: idem
%60 à 69 ans : idem
% 70 ans et plus : idem

Remboursements:

Montant remboursable acte : du coup ça rejoint le coeff AMO puisque qu'on multiplie notre coeff par 2.4, c'est ça ?
Montant rembourse actes : pourquoi ce n'est pas le même chiffre que le remboursable ???
Frais déplacement : c'est un critère ou non ?


Voilà voilà, j'aurais besoin d'éclairage sur ce papier que je reçois depuis 6 ans sans jamais avoir rien compris !

bonne journée !

Je crois que les écart type sont les petites étoiles à côté des montants: plus on a d'étoiles plus on dépasse.
Le montant remboursé correspond à la part sécu: c'est donc normal qu'il soit différent du montant remboursable qui comprend la part mutuelle.
Depuis que j'ai commencé à travailler j'ai toujours dépassé les 40 000 AMO. Par contre j'ai un taux d'AMO moyen toujours inférieur car j'ai très peu de rééducation à fort taux d'AMO.
Je suppose que mon dossier est régulièrement examiné car j'ai toujours des indicateurs qui clignotent mais je n'ai jamais été convoquée.
J'ajoute que bien que considérée comme faisant partie des orthos qui travaillent beaucoup puisque je tourne avec une moyenne de 70 RV hebdo je n'ai vraiment pas l'impression de trop travailler
Si ce taux d'AMO moyen a été déterminée statistiquement en fonction de l'activité moyenne des orthophonistes libéraux, étant donné qu'une majorité travaille peu forcément il n'est pas objectif.
Je suppose également que les contrôles dépendent des caisses et de la situation géographique: lorsqu'on travaille dans des endroits où il y a peu d'ortho ce qui semble être le cas de Sourire (zones rurales) forcément on a plus de probabilités d'être contrôlé que dans les Big City et alentour où il y a pléthore de professionnels.
Sinon je suis d'accord avec Emilie, le SNIR n'est pas facile à comprendre.

Je pense qu'il est normal d'exercer un contrôle minimum pour éviter les abus.
Quant à dire si c'est le meilleur système, j'en suis incapable.

C'est clair que ce n'est pas évident de considérer à la fois le nombre d'actes hebdomadaires, les cotations, ...etc et d'évaluer avec ces éléments s'il y a ou non abus....
Entre une ortho qui fait de l'abattage, garde ses patients neuro 20 mn, prend les enfants en groupes hétéroclites, comme j'en connais une, qui n'a jamais été épinglée par quiconque......et une ortho consciencieuse qui bosse 12 h (ouaou !) par jour, difficile de faire la différence en lisant les chiffres, je suppose....

Mais comme on ne va pas non plus nous mettre un inspecteur dans le dos systématiquement ( quelle horreur !), je pense qu'il faut se contenter de ce système.....

Comme le disent Laurent et Alain, pas de souci à se faire si on est reglo....même si je reconnais que ce doit être pénible à vivre.