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Ligne B1 de la déclaration des revenus URSSAF

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Message par Cath Lun 1 Juin 2015 - 12:57

Bonjour tout le monde

j'ai reçu aujourd'hui la déclaration des revenus pros URSSAF.

Il me semble qu'il y'a une nouvelle ligne  : B1 "montant des autres revenus pros non salariés, dont montant des revenus des activités tirées des activités non salariées dans des structures de soins".

Et là je ne comprends plus.
Grâce au topic https://orthogestion.forumactif.org/t6037-honoraires-verses-par-les-camsp-ime-etc-compta-logiciel-quoi-faire?highlight=honoraires+SESSAD  j'avais compris qu'il fallait mettre les revenus touchés par le SESSAD dans nos honoraires conventionnés. Ce que j'ai fait.

Mais pour la déclaration URSSAF ça marche comment ? Car comme ces revenus sont intégrés dans les recettes conventionnées dans ma compta,ils sont donc déjà dans le bénéfice  et n'ont pas été séparés des honoraires

Du coup, en ligne A il faut mettre le BNC - les honoraires SESSAD + les trucs madelin , puis en B et B1 mettre les honoraires SESSAD ?
Ca me semble curieux car dans la notice, ils précisent "BNC tel qu'il ressort dans la déclaration ligne CP". Si on prend au pied de la lettre,  je ne peux donc pas en retirer les honoraires SESSAD.

Ou alors, je ne sépare pas pourn 2014 (tant pis^^) et pour 2015, je fais gaffe à ventiler les revenus SESSAD ailleurs (oui mais où du coup ?)

Je ne sais pas si je suis très claire, mais étant perdue moi même, difficile d'expliquer ça clairement pale

Bonne journée !


Dernière édition par Cath le Lun 1 Juin 2015 - 12:58, édité 1 fois (Raison : erreurs accords)
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Message par veronique hortet Lun 1 Juin 2015 - 14:33

La ligne apparaissait déjà l'an dernier. Voir les sujets de l'an passé....

Pour ma part, mais ça n'engage que moi, comme depuis l'avenant 14, celà n'a plus lieu d'être, je mets tout sur la ligne A. D'autant, comme le dit Cath, que dans ma compta, ce n'est pas différencié !

Peut-être suis-je mauvaise langue, mais j'ai l'impression que l'URSSAF a un temps de réactivité un peu long ! Cette ligne n'est apparue que récemment, alors que depuis de nombreuses années, on nous disait que ces revenus n'étaient pas conventionnels. Et l'URSSAF met cette ligne en place, justement au moment où l'avenant 14 est promulgué, admettant que ces revenus sont conventionnels et n'ont donc pas à être séparés du reste de nos revenus.... Combien d'années avant que l'URSSAF supprime cette ligne qui n'a plus lieu d'être ?
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Message par Cath Lun 1 Juin 2015 - 22:07

Ah oui déjà ? Mince, je ne me suis pas posée autant de questions l'année dernière (mais en fait je crois avoir débuté avec le SESSAD en janvier 2014 c'est peut-être pour ça que ça ne m'a pas marquée^^)

Je pense que je vais faire comme toi Véronique. Les sommes ne sont pas énormes, elles seront malgré tout déclarées donc bon ça devrait aller tout de même
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Message par stephjala Mar 2 Juin 2015 - 9:03

j'ai vu le post hier mais n'y ai pas réagi car je n'avais pas encore reçu l'imprimé.
maintenant, c'est fait (pour la 1ère fois puisque mon libéral a commencé en 2014...)
moi non plus, je ne comprends pas bien cette ligne B1, d'autant plus qu'elle parle de bénéfices. comment calculer le bénéfice des seuls actes fait en conventionnement avec les établissements?
je pense que je vais recopier la ligne CP de ma 2035 (mon résultat d'activité).
moi aussi, j'avais compris que l'avenant 14 disait que ce type d'actes faisait partie de notre activité conventionnée.
peut-être n'st-ce pas le cas d'autres professions paramédicales?

Par contre, comment faire avec la ligne E : le total correspond à mon relevé SNIR et n'inclut donc pas les actes fait pour les établissements...

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Message par propylene Mar 2 Juin 2015 - 13:08


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Message par stephjala Mer 3 Juin 2015 - 13:17

merci propy.
bon, je vais remplir cet imprimé comme je le sens :
rien en ligne B1 car les patients viennent chez moi et que selon l'avenant 14, c'est de l'activité conventionnée déjà incluse à la ligne A.
et en G, j'ajoute les honoraires des établissements à mon total SNIR et le tour est joué!

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Message par emy Dim 21 Juin 2015 - 19:44

Bonsoir à tous,

Désolée si cette question a déjà été posée mais je ne comprends pas bien les lignes A-B-B1 de la déclaration URSSAF... En effet, en 2014, j'ai touché 3337 euros de structures comme IME, EHPAD... Je suppose qu'il ne faut pas les faire apparaître dans la ligne A (donc déduire de BNC+charges facultatives madelin?). J'ai reçu un mail de la FNO et pour la ligne B, ils disent d'appliquer un taux de charge aux 3337 euros, en faisant ligne A/ligne E.
J'obtiens un rapport de 0,5%, je dois donc ajouter ce taux aux 3337 euros? Ai-je bien compris? en tout cas c'est le flou pour moi...

Merci beaucoup de m'aider car c'est pour le 26/06... Ah! super le stress du dimanche soir! Rolling Eyes

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Ligne B1 de la déclaration des revenus URSSAF Empty Re: Ligne B1 de la déclaration des revenus URSSAF

Message par propylene Lun 22 Juin 2015 - 10:22

Sujet fusionné. Wink

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