divorce des parents/ enfant change de carte

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Message par lilibleu le Mer 4 Sep 2019 - 11:53

Bonjour tout le monde,

Je pense que la question a été posée 100 fois, je l'ai déjà fait très souvent aussi mais je n'ai jamais la même réponse de la cpam à chaque fois....

les parents divorcent, l'enfant qui était sur la carte du père passe sur celle de la mère, qui en plus n'est pas à la même caisse.... que fais-je?

je pense faire une DAP avec le numéro de la mère et avec et nb de séance restantes + un mot expliquant le changement de carte

je mets la date d'aujourd'hui sur la DAP?

*soupir*

merci!

lilibleu

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Message par laurent Gretcha le Mer 4 Sep 2019 - 12:32

Perso dans ce cas je mets la date d'aujourd'hui sur la nouvelle dap, en indiquant qu'elle remplace la dap passée (en donnant bien la date et la Caisse remplacée).
Et je prends en compte la date originale, passée...
Je ne sais pas si c'est clair, mais c'est toujours passé, ce qui ne garantit rien de toutes façons vu que chaque agent, chaque Caisse peut réagir différemment...
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Message par lilibleu le Mer 4 Sep 2019 - 16:17

merci pour ta réponse Laurent: je vais faire comme ça aussi! jm1

lilibleu

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Message par relieortho le Jeu 5 Sep 2019 - 14:53

lilibleu a écrit:Bonjour tout le monde,

Je pense que la question a été posée 100 fois, je l'ai déjà fait très souvent aussi mais je n'ai jamais la même réponse de la cpam à chaque fois....

les parents divorcent, l'enfant qui était sur la carte du père passe sur celle de la mère, qui en plus n'est pas à la même caisse.... que fais-je?

je pense faire une DAP avec le numéro de la mère et avec et nb de séance restantes + un mot expliquant le changement de carte

je mets la date d'aujourd'hui sur la DAP?

*soupir*

merci!

C'est comme cela que je fais. Je n'ai jamais eu aucun rejet (mais peut-être que je n'ai jamais été contrôlée, ca ne veut rien dire)

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Message par veronique hortet le Jeu 5 Sep 2019 - 15:16

Perso je ne fais pas une nouvelle DAP. J'envoie duplicata de la DAP initiale à la nouvelle caisse, avec une petite note explicative.

En CPD, il nous avait été dit que ce n'était même pas nécessaire, car le dossier est censé suivre d'une caisse à l'autre ! Par expérience personnelle, ce n'est pas aussi évident dans la réalité ! Donc je préfère leur envoyer la DAP.
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