divorce des parents/ enfant change de carte
4 participants
Page 1 sur 1
divorce des parents/ enfant change de carte
Bonjour tout le monde,
Je pense que la question a été posée 100 fois, je l'ai déjà fait très souvent aussi mais je n'ai jamais la même réponse de la cpam à chaque fois....
les parents divorcent, l'enfant qui était sur la carte du père passe sur celle de la mère, qui en plus n'est pas à la même caisse.... que fais-je?
je pense faire une DAP avec le numéro de la mère et avec et nb de séance restantes + un mot expliquant le changement de carte
je mets la date d'aujourd'hui sur la DAP?
*soupir*
merci!
Je pense que la question a été posée 100 fois, je l'ai déjà fait très souvent aussi mais je n'ai jamais la même réponse de la cpam à chaque fois....
les parents divorcent, l'enfant qui était sur la carte du père passe sur celle de la mère, qui en plus n'est pas à la même caisse.... que fais-je?
je pense faire une DAP avec le numéro de la mère et avec et nb de séance restantes + un mot expliquant le changement de carte
je mets la date d'aujourd'hui sur la DAP?
*soupir*
merci!
lilibleu- Messages : 1224
Date d'inscription : 01/12/2011
Re: divorce des parents/ enfant change de carte
Perso dans ce cas je mets la date d'aujourd'hui sur la nouvelle dap, en indiquant qu'elle remplace la dap passée (en donnant bien la date et la Caisse remplacée).
Et je prends en compte la date originale, passée...
Je ne sais pas si c'est clair, mais c'est toujours passé, ce qui ne garantit rien de toutes façons vu que chaque agent, chaque Caisse peut réagir différemment...
Et je prends en compte la date originale, passée...
Je ne sais pas si c'est clair, mais c'est toujours passé, ce qui ne garantit rien de toutes façons vu que chaque agent, chaque Caisse peut réagir différemment...
laurent Gretcha- Messages : 15602
Date d'inscription : 12/01/2010
Age : 67
Localisation : Granville (50)
Re: divorce des parents/ enfant change de carte
merci pour ta réponse Laurent: je vais faire comme ça aussi!
lilibleu- Messages : 1224
Date d'inscription : 01/12/2011
Re: divorce des parents/ enfant change de carte
lilibleu a écrit:Bonjour tout le monde,
Je pense que la question a été posée 100 fois, je l'ai déjà fait très souvent aussi mais je n'ai jamais la même réponse de la cpam à chaque fois....
les parents divorcent, l'enfant qui était sur la carte du père passe sur celle de la mère, qui en plus n'est pas à la même caisse.... que fais-je?
je pense faire une DAP avec le numéro de la mère et avec et nb de séance restantes + un mot expliquant le changement de carte
je mets la date d'aujourd'hui sur la DAP?
*soupir*
merci!
C'est comme cela que je fais. Je n'ai jamais eu aucun rejet (mais peut-être que je n'ai jamais été contrôlée, ca ne veut rien dire)
relieortho- Messages : 220
Date d'inscription : 11/02/2013
Re: divorce des parents/ enfant change de carte
Perso je ne fais pas une nouvelle DAP. J'envoie duplicata de la DAP initiale à la nouvelle caisse, avec une petite note explicative.
En CPD, il nous avait été dit que ce n'était même pas nécessaire, car le dossier est censé suivre d'une caisse à l'autre ! Par expérience personnelle, ce n'est pas aussi évident dans la réalité ! Donc je préfère leur envoyer la DAP.
En CPD, il nous avait été dit que ce n'était même pas nécessaire, car le dossier est censé suivre d'une caisse à l'autre ! Par expérience personnelle, ce n'est pas aussi évident dans la réalité ! Donc je préfère leur envoyer la DAP.
veronique hortet- Messages : 6066
Date d'inscription : 22/05/2013
Age : 66
Localisation : mayenne
Sujets similaires
» rattachement d'un enfant à l'un ou aux deux parents assurés
» Rééducation à domicile pour enfant (et parents) valides
» Bilan pour un enfant dont les parents sont divorcés
» Enfant en famille d'accueil sous CMU sans carte vitale
» Enfant ASE et CMU sans carte vitale : Signature de la feuille de soin?
» Rééducation à domicile pour enfant (et parents) valides
» Bilan pour un enfant dont les parents sont divorcés
» Enfant en famille d'accueil sous CMU sans carte vitale
» Enfant ASE et CMU sans carte vitale : Signature de la feuille de soin?
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|