1 collaboratrice pour 2 orthophonistes

Bonjour,
Nous sommes un cabinet de 2 orthos tacitement associées et nous allons accueillir une collaboratrice commune. Doit-on faire un contrat commun ou chacune le nôtre ? La collaboratrice pourra-t-elle diviser la rétrocession en deux parties égales ou doit-elle avoir des patients à rétrocéder à l'une et des patients à rétrocéder à l'autre ?
Merci pour vos réponses.
Bon après-midi.

En théorie ( = dans les textes) la rétro doit être proportionnelle aux actes effectués pour chaque patient attaché à chaque titulaire donc pas de mise en commun. Surtout que tu dis que vous êtes "tacitement associées".
Votre affaire risque sinon de ressembler à du salariat déguisé àmha bien sûr)

Bonjour Laurent,

Depuis la notion de "patientèle propre" (patients qui demandent à consulter directement la collaboratrice pour le bilan initial, une fois que cette dernière commence à être connue par le bouche à oreille) le rattachement à une titulaire précise est impossible dans ce cas de figure...

Moralité : Quand deux titulaires n'ont qu'une seule collaboratrice, elles se prennent tellement la tête qu'elles en attrapent des varices.  

+ 1 c'est dépassé la collab. Il y a des listes d'attente pléthoriques partout, et aujourd'hui chacun gère ses propres patients. Admin l'a acté et supprimé pas mal de posts contradictoires à ce sujet.

Une collaboratrice, dans n'importe quel métier (avocat, etc...) a le droit à ses propres clients, et ne doit reverser que sur les dossiers transmis directement. Elle a le droit d'avoir sa propre ligne téléphonique, et un bureau indépendant pour choisir ses horaires. Et comme il y a trop de boulot en orthophonie et que tous les actes sont au même prix, elle n'a aucun intérêt à prendre les dossiers qu'on lui présente au dépend des demandes directes. Cela n'a donc aucun avenir comme forme de travail.

Un travail en commun est bien sûr possible, mais le contrat doit surtout concerner le partage des locaux, le partage de certains frais, et éventuellement la mise à disposition du matériel (du type sous-location ou location). On peut bien sûr "cadrer", et mettre une clause de non-réinstallation raisonnable (qq kilomètres) si on craint la déloyauté d'une personne qui voudrait se réinstaller à côté.

Question subsidiaire : savez-vous s'il existe des formes d'association temporaires, pour voir si le cadre convient bien aux deux parties ? C'était l'intérêt principal de la collab...

Bonjour,
Merci pour vos réponses. Notre but n'est pas de nous faire des varices ou du salariat déguisé! L'idée est de faire connaissance et de voir, sur quelques mois, si le cadre convient à tout le monde pour poursuivre ensuite avec un simple partage de charges.
Nous nous réorientons donc vers un partage de bureau, avec sous-location, mise à disposition du matériel, de la ligne téléphonique... Comment calculer la participation aux frais au plus juste pour tout le monde ?
Autre question : Faut-il l'accord (écrit ?) de notre bailleur (ici, la mairie) pour sous-louer nos bureaux ?
Merci à vous !

anso a écrit:Bonjour,
Merci pour vos réponses. Notre but n'est pas de nous faire des varices ou du salariat déguisé! L'idée est de faire connaissance et de voir, sur quelques mois, si le cadre convient à tout le monde pour poursuivre ensuite avec un simple partage de charges.
Nous nous réorientons donc vers un partage de bureau, avec sous-location, mise à disposition du matériel, de la ligne téléphonique... Comment calculer la participation aux frais au plus juste pour tout le monde ?
Autre question : Faut-il l'accord (écrit ?) de notre bailleur (ici, la mairie) pour sous-louer nos bureaux ?
Merci à vous !

Bonjour anso (léyée)

Si j'ai bien compris, vous aurez un ou deux bureaux pour trois ?
Si c'est le cas, j'entends d'ici le tollé que cela aurait provoqué dans un contexte de collaboration, pour lequel les bureaux comme les horaires, doivent être indépendants.
Même dans un contexte de sous-location, toute contrainte logistique (bureau et/ou horaires non libres) peut être considérée comme un salariat déguisé...
Bref, quoi qu'il en soit, la sous-location sous-entend obligatoirement l'accord écrit du bailleur (et implique des contraintes au niveau assurances)...  

Quant au calcul de la participation aux frais, il "suffit" de calculer au pro-rata des temps d'occupation de chacune...

Moralité : Parfois quand le soleil se couche, on voudrait rester une sainte-nitouche.

+1 avec Alain

L'accord du bailleur est nécessaire, faute de quoi le local risque de ne pas être assuré en cas de sinistre (les assurances vérifient tout avant de couvrir, c'est dans leur ADN).

Il serait aussi positif que vous définissiez ouvertement avec la nouvelle ortho la relation que vous souhaitez : simple partage de loyer pour réduire les charges, ou expansion du cabinet quitte à chercher un lieu avec trois bureaux dans la commune.

D'expérience, les partages de bureaux "simples" entraînent un turn-over important, car les horaires changent dans une vie (crèche, école, boulot du conjoint, salariat à côté); et ce qui est arrangeant aujourd'hui ne l'est pas demain.

Je dirais qu'économiser 200 ou 300 euros de loyers en partageant un bureau, alors qu'ils sont déduits du BNC, n'est pas forcément un bon choix à côté du poids énorme de la contrainte acceptée (ne plus pouvoir faire ses horaires, ne pas pouvoir travailler plus, etc...). Imaginez un conte avec une grenouille magique qui vous dit : "Bonjour l'ortho, je te donne 1500 euros nets/an, mais à partir de maintenant, tu passes à temps partiel obligatoire, et tu ne pourras pas facilement en changer à moins de tas de complications allant jusqu'au litige". On l'envoie balader la grenouille, même si le full loyer nous fait tirer la langue...

J'ai bien conscience qu'un tel choix regarde chacun, mais je pense que le partage de locaux est plus à envisager dans une SCI quand une cellule est libre pour un temps plein.