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Message par mlaurebb Mar 22 Fév 2011 - 13:13

Donc après le mobilier était à toi c'est ça? (disons que si tu pars, tu l'emmènes avec toi...)
Ou alors dans une association tout est à tout le monde? Et il n'y aurait pas de notion de propriété...

Je comprends pas très bien...
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Message par supercalifragilistic Mar 22 Fév 2011 - 13:17

Alors puisque j'ai mon contrat sous les yeux ...

Dans le contrat d'exercice en commun, on a listé les frais communs dont l'entretien et les fournitures de la photocopieuse. Mon associée avait acheté la photocopieuse avant que je n'arrive, elle reste à elle, mais j'en ai l'usage et je participe pour moitié à l'achat du papier, du toner, aux frais de réparation s'il y en a ...
Pour les meubles, ils sont mis à ma disposition et listés dans la convention d'intégration (un bureau, 2 chaises, un caisson, une étagère, un meuble de rangement, un téléphone, une chaise de bureau), dans la suite de l'article je reconnais que "les biens si dessus ne sont pas ma propriété, et que je ne pourrai en conséquence ni procéder à leur aliénation, ni les donner en gage". ça correspond donc à ta solution n°3 Wink
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Message par Invité Mar 22 Fév 2011 - 13:20

Non, le mobilier n'était pas à moi et quand je suis partie, il est resté!
C'était à mon ex-titulaire mais disons que ça nous arrangeait toutes les 2: elle de le laisser là, et moi de ne pas avoir à tout racheter!!
Mais, pour compenser ce "prêt", j'ai apporté à la SCM une contrepartie....Enfin, c'est comme ça que je l'ai vécu à l'époque et j'avais trouvé ça juste

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Message par mlaurebb Mar 22 Fév 2011 - 13:25

supercalifragilistic a écrit:Alors puisque j'ai mon contrat sous les yeux ...

Dans le contrat d'exercice en commun, on a listé les frais communs dont l'entretien et les fournitures de la photocopieuse. Mon associée avait acheté la photocopieuse avant que je n'arrive, elle reste à elle, mais j'en ai l'usage et je participe pour moitié à l'achat du papier, du toner, aux frais de réparation s'il y en a ...
Pour les meubles, ils sont mis à ma disposition et listés dans la convention d'intégration (un bureau, 2 chaises, un caisson, une étagère, un meuble de rangement, un téléphone, une chaise de bureau), dans la suite de l'article je reconnais que "les biens si dessus ne sont pas ma propriété, et que je ne pourrai en conséquence ni procéder à leur aliénation, ni les donner en gage". ça correspond donc à ta solution n°3 Wink


C'est pas embêtant pour toi de savoir que tu n'as pas tes propres meubles? Tu ne serais pas plus à l'aise?
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Message par mlaurebb Mar 22 Fév 2011 - 13:26

J'essaie de me poser les questions que ma collab pourrait se poser si on s'associe...
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Message par supercalifragilistic Mar 22 Fév 2011 - 13:30

En commençant, ça m'arrangeait de ne pas avoir à investir dans les meubles.
Cette année, je compte m'acheter un bureau et des bibliothèques. Il m'a suffit d'en parler à mon associée qui récupèrera les meubles qui lui appartiennent.
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