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DAS II quand on est remplacée ?

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Message par aurelieanex Lun 19 Mar 2012 - 15:42

Je me souviens avoir rempli cette déclaration quand j'étais collaboratrice.
Dois-je de nouveau déclarer les sommes reversées à ma remplaçante dans une DAS II?

Merci!
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Message par propylene Lun 19 Mar 2012 - 16:47


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Message par aurelieanex Lun 19 Mar 2012 - 17:07

Merci, j'avais vu mais je n'ai pas trouvé la réponse claire et franche que j'espérais...je vais appeler les impôts Wink
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Message par Corne de gazelle Mer 21 Mar 2012 - 14:18

Si t'as appelé les impôts que t'ont-ils dit ?Car une copine ayant assisté à une réunion de son AGA dernièrement m'a dit que le DAS II était à remplir si on avait été remplacée et non quand on est collaboratrice, puisque quand on est collab on ne verse pas une rétro car ça entre dans la ligne 16 et non dans la ligne je ne sais plus combien réservée aux rétros. Alors comme je suis collab mais que j'ai aussi été remplacée je ne sais pas si je dois remplir 2 formulaires différents, 1 seul incluant le tout, ou 1 seul incluant uniquement le remplacement...

Corne de gazelle

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Message par aurelieanex Mer 21 Mar 2012 - 14:42

Pas eu besoin d'appeler, j'ai épluché le guide de mon AGA qui confirme qu'il faut la remplir quand on a été remplacée. En gros, dès que tu rétrocèdes de l'argent (rétrocession de la titulaire ou honoraires rétrocédés à la remplaçante), tu dois la remplir.
Normalement, tu devrais en remplir 2, puisque 2 bénéficiaires pour toi!
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Message par laurent Gretcha Mer 21 Mar 2012 - 15:49

D'après mes souvenirs, il n'y aura qu'un formulaire DAS à remplir, il y a de la place pour 4 ou 5 bénéficiaires d'honoraires...
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Message par aurelieanex Mer 21 Mar 2012 - 16:20

Euh , joker, j'ai pas encore regardé...j'ai vu que c'était téléchargeable sur le site de mon AGA, je m'en occuperai quand j'aurai fini ma 2035...C'est en tout cas à rendre avant le 1er mai.
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Message par Corne de gazelle Mer 21 Mar 2012 - 19:08

Merci pour vos réponses.

Corne de gazelle

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