type de cabinet et contrat
2 participants
Page 1 sur 1
type de cabinet et contrat
Bonsoir,
Première fois que je poste sur cet éminent forum dont tout le monde parle et dont il ne faut pas taire le nom ;-)
Deux questions mesdames et messieurs qui me turlupinent :
-si on n'est pas en SCM, doit on obligatoirement quand même faire un contrat, type Contrat d'exercice professionnel à frais communs (CEPFC)? Ou le fait d'avoir le bail professionnel à nos 2 noms des locaux qu'on loue suffit-il? (on partage toutes les dépenses inhérentes au cabinet)
- l'ARS m'envoie pour la énième fois une fiche erronée...Bref, sur le dernier exemplaire, ils mettent "exerce en cabinet individuel" . Euh....c'est pas cabinet de groupe quand on travaille à plusieurs orthos dans même local? Ou alors ça concerne que des professions paramédicales différentes..? Eclairez-moi... Est-ce important que je lui fasse modifier? Au cas où ça ait une importance pour l'urssaf, les impôts toussa toussa....
La CPAM n'est pas en reste, deux fois qu'ils me demandent de renvoyer le dossier !!!
L'URSSAF aux abonnés absents....
Pfff, ça sert à quoi qu'on se décarcasse?!!
Merci, merci
Première fois que je poste sur cet éminent forum dont tout le monde parle et dont il ne faut pas taire le nom ;-)
Deux questions mesdames et messieurs qui me turlupinent :
-si on n'est pas en SCM, doit on obligatoirement quand même faire un contrat, type Contrat d'exercice professionnel à frais communs (CEPFC)? Ou le fait d'avoir le bail professionnel à nos 2 noms des locaux qu'on loue suffit-il? (on partage toutes les dépenses inhérentes au cabinet)
- l'ARS m'envoie pour la énième fois une fiche erronée...Bref, sur le dernier exemplaire, ils mettent "exerce en cabinet individuel" . Euh....c'est pas cabinet de groupe quand on travaille à plusieurs orthos dans même local? Ou alors ça concerne que des professions paramédicales différentes..? Eclairez-moi... Est-ce important que je lui fasse modifier? Au cas où ça ait une importance pour l'urssaf, les impôts toussa toussa....
La CPAM n'est pas en reste, deux fois qu'ils me demandent de renvoyer le dossier !!!
L'URSSAF aux abonnés absents....
Pfff, ça sert à quoi qu'on se décarcasse?!!
Merci, merci
cecile.cassagne- Messages : 4
Date d'inscription : 30/01/2012
Re: type de cabinet et contrat
_________________
- Thomas -
Blog de Guillaume: -> ici <-
OrthoGestion? C'est 6395 membres et 234166 messages!
propylene- Admin
- Messages : 11608
Date d'inscription : 04/01/2010
Age : 46
Localisation : Normandie
Re: type de cabinet et contrat
Oui j'ai jeté un noeil!!
Pourquoi enfin?
Pourquoi enfin?
cecile.cassagne- Messages : 4
Date d'inscription : 30/01/2012
Re: type de cabinet et contrat
Merci pour ma fête!!!
Dit-on cabinet de groupe si on bosse à 3 orthos sans contrat?
Dit-on cabinet de groupe si on bosse à 3 orthos sans contrat?
cecile.cassagne- Messages : 4
Date d'inscription : 30/01/2012
Re: type de cabinet et contrat
"Enfin" car je crois que c'est à toi que j'avais envoyé un MP par erreur sur facebook et tu m'avais dis que tu viendrais sur OG!
Sinon, pour cabinet de groupe ou pas: je ne sais pas trop.
Etant donné qu'aucun contrat vous lie, on pourrait considérer que vous n'êtes pas en groupe.
Sinon, pour cabinet de groupe ou pas: je ne sais pas trop.
Etant donné qu'aucun contrat vous lie, on pourrait considérer que vous n'êtes pas en groupe.
_________________
- Thomas -
Blog de Guillaume: -> ici <-
OrthoGestion? C'est 6395 membres et 234166 messages!
propylene- Admin
- Messages : 11608
Date d'inscription : 04/01/2010
Age : 46
Localisation : Normandie
Re: type de cabinet et contrat
Oui c'est bien moi tu as raison!
Merci de ton début de réponse. C'est ce que m'a répondu finalement l'ARS
A bientôt
Merci de ton début de réponse. C'est ce que m'a répondu finalement l'ARS
A bientôt
cecile.cassagne- Messages : 4
Date d'inscription : 30/01/2012
Sujets similaires
» contrat type remplacement
» La FNO diffuse un contrat-type de remplacement
» Type de pathologies/ emplacement du cabinet
» proposer un contrat de collaboration plutôt qu'un contrat de remplacement lors de son congé maternité?
» Rupture contrat collab et contrat rempla
» La FNO diffuse un contrat-type de remplacement
» Type de pathologies/ emplacement du cabinet
» proposer un contrat de collaboration plutôt qu'un contrat de remplacement lors de son congé maternité?
» Rupture contrat collab et contrat rempla
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|