quel recours quand une future collaboratrice ne veut pas honorer son contrat?

Bonjour!

Je suis titulaire d'un cabinet en Guadeloupe depuis Juillet 2010.
Une personne a signé un contrat de collaboration au mois d'Août dernier et devait débuter en Octobre prochain.
A peine arrivée en Guadeloupe (au bout de 4 jours seulement et sans même avoir démarrer son activité) elle m'annonce qu'elle ne souhaite plus travailler dans mon cabinet car géographiquement ça ne lui convient pas, et qu'elle a déjà pris rdv avec une autre ortho du département pour envisager une collaboration ailleurs...
Etant donné qu'une vingtaine de patients attendent son arrivée afin de poursuivre leurs rééducations, évidemment que cela me mettrait dans l'embarras si elle n'honorait pas son contrat.
Je lui ai proposé de démarrer mi octobre comme convenu et d'aller au moins jusqu'aux vacances de Noël afin que les patients et moi-même puissions trouver un "plan B".
Je ne connais pas encore ses intentions mais y a t il un recours si elle me laisse tomber?

Merci d'avance pour vos réponses!

Qu'est-ce qui est indiqué exactement dans le contrat qu'elle a signé?

C'est un contrat type FNO qui stipule qu'elle sera collaboratrice en libérale à partir du 15 octobre et que le contrat prendra fin au 31 Août 2011. Souhaitez-vous d'autres comme informations?

Je sais que pour les remplacements on indique un dédommagement (par exemple 2000 euros) si le contrat n'est pas honoré...
Il y a quelque chose de ce genre dans ton contrat de collab?

Savoir s'il y avait des mentions en cas de "forfait, abandon ou non-réalisation" par exemple. Mais si tu as fait faire le contrat par la FNO, tu devrais voir avec leur juriste, non?

Sauf s'il s'agit d'un "contrat-type"... peu de recours à mon avis malheureusement... (désolée de me faufiler dans cette brèche qui apporte de l'eau à mon moulin )

Merci pour vos réponses.

Le contrat m'a été donné par une amie ortho qui l'avait "acheté " lorsqu'elle avait eu besoin d'une collaboratrice.

Il n'y a aucun item spécifiant le cas de figure où la collaboratrice n'honore pas son contrat, et à vrai dire je ne pensais vraiment pas me retrouver dans cette situation. Donc j'en déduis que je n'aurais peut-être pas de recours...

Je venais prendre des premiers conseils grâce à ce site.
Je pense contacter la référente FNO de mon département afin d'avoir une idée de la conduite à tenir auprès de cette collaboratrice qui ne souhaite pas honorer le contrat mais également auprès de l'orthophoniste qu'elle a contacté afin de travailler en collaboration avec elle.

Dingue cette histoire!
Tiens-nous au courant de la suite...

ortho 971 a écrit:Je pense contacter la référente FNO de mon département afin d'avoir une idée de la conduite à tenir auprès de cette collaboratrice qui ne souhaite pas honorer le contrat mais également auprès de l'orthophoniste qu'elle a contacté afin de travailler en collaboration avec elle.

Je crois que c'est un problème assez particulier, tu auras davantage de chances d'obtenir une réponse de la juriste FNO que de la référente région ou département...

Elle a réalisé qu'elle était trop loin des spots de plongée!!
Si elle a signé, normalement elle est engagé je suppose. Et dans ces cas-là, ne devrait-elle pas casser son contrat en boonne et dûe forme par le biais d'une lettre recommandée avec AR.
Effectivement, le mieux est de voir directement avec un juriste.

Tu as eu la collègue de l'autre cabinet? Qui doit bien avoir besoin de qqn aussi. Mais ça peut l'aider de savoir que cette personne pourrait la lâcher aussi sans crier gare!

A la décharge de cette future ex collaboratrice : et là ce n'est pas facile pour moi d'en parler car j'ai vraiment très très honte presque 10 ans après...
Juste après mon diplôme, j'ai fait un remplacement d'été, puis je devais démarrer une collab dans un coin sympa, avec une ortho arrangeante. Mais elle me fait confiance et ne me fait pas signer le contrat avant mon retour d'été.
Il se trouve que ce cabinet se situait dans le coin où habitait un gars...je vous passe les détails. Grosse désillusion pendant les vacances : il devient alors impossible pour moi de travailler là, à moins de pleurer tous les matins sur le trajet.
C'était au-dessus de mes forces.

J'ai donc annulé ma collab 15 jours avant la rentrée, l'ortho était hyper mal, j'ai prétexté des trucs bidons qui l'ont mise encore plus mal, et j'ai fini par lui dire la vraie raison...

Et je suis partie "guérir" très loin ...en Guadeloupe!!

Mais je croise toujours les doigts pour ne pas croiser cette ortho un jour, car je suis revenue dans la région depuis (suis guérie!)

Ca n'excuse pas cette future ex collab, et ça ne t'avance pas beaucoup pour ton problème, mais bon, des fois la vie...

Hououououououu la honte, mlbb !!
Mais heureusement, faute avouée est à moitié pardonnée

Qui avait-il d'écrit dans le contrat qu'elle a signé sur les conditions de résiliation?
Si lettre recommandée et 3 mois de délai (ou 1 mois?), je pense qu'elle ne peut résilier votre contrat qu'en effectuant cette démarche (comme dit par Mlaurebb plus haut)... et donc elle devrait assurer les rééducations dans ce laps de temps... à moins qu'il y ait une clause de rupture anticipée?

OrthoLuz a écrit:Qui avait-il d'écrit dans le contrat qu'elle a signé sur les conditions de résiliation?
Si lettre recommandée et 3 mois de délai (ou 1 mois?), je pense qu'elle ne peut résilier votre contrat qu'en effectuant cette démarche (comme dit par Mlaurebb plus haut)... et donc elle devrait assurer les rééducations dans ce laps de temps... à moins qu'il y ait une clause de rupture anticipée?

Oui, parfois il est précisé que dans le 1er mois d'exercice, chaque partie peut rompre son contrat sans préavis.
Mais dans le 1er mois d'exercice! Or là, elle n'a même pas commencé!


(Laurent, j'expie ma faute.... mais du coup je suis intraitable!! )

En fin de compte ce n'était pas une faute, je te verrais plutôt en victime dans cette affaire... et je suis sûr que cette expérience t'aura servie pour faire, un peu plus tard, les meilleurs choix.