2 associées, 1 collaboratrice. Quel montage?

Aller en bas

2 associées, 1 collaboratrice. Quel montage?  Empty 2 associées, 1 collaboratrice. Quel montage?

Message par mu69 le Mer 21 Nov 2018 - 22:17

Nous sollicitons votre aide sur une situation mêlant patientèle, foncier (loyer), et impliquant deux associées orthophonistes.
Nous sommes 2 associées, M (moi) et R. Je suis propriétaire des locaux avec une SCI familiale.
Depuis quelque temps, R a beaucoup de RDV à domicile donc son bureau est libre 4 jours par semaine. J'occupe mon bureau 3 jours par semaine. Chacune paye un loyer à la SCI.
On a une grande liste d'attente, on a proposé ensemble une collaboration, une autre orthophoniste vient nous rejoindre en janvier en tant que collaboratrice.
Pour le confort de la collaboratrice, on fait en sorte qu'elle n'occupe que le bureau de R uniquement. R a envisagé ne plus du tout avoir de patients au cabinet, elle va finalement en garder 4, qui ne veulent pas changer d'orthophoniste, donc elle sera présente un jour par semaine, en toute fin de journée. Elle souhaite pouvoir continuer à venir prendre les repas avec moi, et la collaboratrice, et garder son adresse. R veut pouvoir garder la possibilité d'avoir de nouveau un peu plus de RDV au cabinet à l'avenir, dans un bureau ou dans l'autre, en fonction des possibilités.
Donc, en janvier, R ne sera presque plus présente physiquement dans les locaux, la collaboratrice aura les 10 patients de R, ainsi qu'une vingtaine de patients, voire plus, de la liste d'attente commune.
R met à disposition de la collaboratrice son bureau, son mobilier, son matériel, la papéterie, ainsi que du matériel et du mobilier qui m'appartiennent.
Cette collaboratrice, qui débute en libéral, demande qu'on l'aide dans l'administratif et le travail avec les patients. C'est moi qui serai le plus souvent sollicitée pour l'aider.
C'est moi qui vais plus assurer la gestion du cabinet (femme de ménage, ...).
Nous avons demandé à la collaboratrice un versement de rétrocession selon un pourcentage (20%) mais nous ne savons pas quel "montage" choisir :
*1) R reste locataire du local à temps plein. R et M se répartissent la rétrocession.
Je propose une répartition 25/75% :
- 75 pour R : local bureau, matériel, papéterie, 15 patients et la moitié des patients de la liste d'attente commune
- 25 pour M : un peu de matériel, la moitié des patients de la liste d'attente commune
Et ce qui ne se paye pas mais qui est significatif : plus de gestion du cabinet, la présence auprès de la collaboratrice, le fait d'avoir accepté de laisser mon bureau vacant.
On ferait alors deux contrats distincts, même s'ils sont identiques.
Dans ce cas, R voudrait passer le plus rapidement possible (dans quelques mois) à une rétrocession fixe, pour ne plus avoir à assumer le loyer et les charges, et être lourdement fiscalisée dessus.
*2) Nous changeons les baux de location par la SCI : R devient locataire minoritaire (1/5 du loyer actuel environ, à définir); M devient locataire majoritaire (environ 9/5 du loyer actuel). La collaboratrice n'est rattachée qu'à M. Question subsidiaire : quid de la rétro pour les 10 patients de R et du mobilier/matériel de R? R est toujours titulaire du cabinet, mais sans y être et sans en assumer les charges.

Plusieurs questions, dont :
- quelle est la solution la plus juste pour les deux parties?
- quels statuts? Qu'a-t-on le droit ou pas de faire?
- Dans le cas 2), quel risque pour la SCI de changer les baux?
- Dans le cas 1), quelle répartition à partir de janvier?
- quelles conditions pour une future vente de patientèle future?
- quelles conséquences dans la fiscalité pour R? Pour M? Pour la SCI?
- ...

Merci beaucoup pour vos remarques et votre aide!

mu69

Messages : 13
Date d'inscription : 10/04/2013

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum