clause de non concurrence...besoin de vos lumières ( version feux de la Sait Jean )

En lisant, je me demande bien pourquoi cette charmante dame prendrait sa retraite, vu qu'elle a une rente mensuelle de 850 € Tu aurais pu attendre la saint Glinglin que ça aurait été pareil.

Bravo d'avoir osé faire ce qu'il fallait pour que tu te sentes bien. En revanche, je ne vois pas comment elle veut interdire aux patients d'aller te voir si elle n'a pas de nouvelle collaboratrice et toi un planning tout vide, les gens vont faire leur choix libre et consenti et elle ne pourra rien y redire !! Tu ne vas quand même pas refuser les gens qui viennent de son cabinet, si ?

Si une clause de non concurrence a été signée, Tiphaine est censée refuser les patients de l'ancien cabinet. Certes, c'est absurde mais si la titulaire est contre et procédurière (pense à son porte-monnaie plutôt qu'aux patients)...

Et comment peut-elle vérifier que Tiphaine ne prend pas en charge ses anciens patients ?

Par la CPAM... ?! (dans le genre parano)
Non mais c'est clair que c'est absurde de les refuser, d'autant plus si la titulaire n'a rien à proposer aux patients de Tiphaine. C'est juste les priver d'une prise en charge ! Je suis passée par la en juin, la juriste de la fno m'avait conseillé de refuser les patients même s'ils se retrouvaient sans ortho.

Je trouve ça vraiment dingue !!!!

Ne pourrais-tu pas faire rajouter quelque chose disant que, certes, tu t'engages à ne pas donner ta nouvelle adresse mais que si les gens viennent vers toi, que tu puisses les prendre tout de même? Ou après un délai (3 mois, par ex) ou si l'orthophoniste ne peut pas leur proposer de séances....

Après 7 ans...

Je pense que l'ex maquerelle titulaire a voulu surtout faire peur, mais à mon avis le cabinet de Tiphaine va se remplir assez vite, et tout va rouler, sans les patients de l'ancien cabinet...

Je me permets de rappeler que:
1) le patient a le libre choix de son praticien.
2) théoriquement on n'a pas le droit de refuser un patient.
3) que nous avons une obligation de moyen envers les patients que l'on suit.

Je pense que la clause de non-concurrence ne s'applique que dans le cas où on informerait le patient que l'on change de lieu d'exercice et qu'on l'inviterait à nous suivre dans ce nouveau lieu. Mais si le patient décide qu'il veut être suivi par tel professionnel, ce n'est pas une clause de non concurrence qui peut l'en empêcher. Un patient est une personne libre qui "n'appartient pas à un cabinet".
Cela ne veut pas dire non plus qu'on peut se permettre de faire du détournement de clientèle.
La différence est peut être subtile et difficile à établir en justice, sauf si l'on a un écrit (ou témoignage) du patient (ou des patients) qui stipule explicitement qu'il n'en a rien à faire de cette clause de non concurrence et que pour lui il est essentiel d'être suivi par telle professionnelle qu'il a choisie.
Le commerce et le soin sont deux choses bien différentes par nature et qui à ce titre sont difficilement conciliables amha.
Tiphaine ce n'est pas de ta faute si certaines orthos confondent les deux et tu n'as pas à en supporter les conséquences, toujours amha.

Chers tous !
Mon dernier entretien avec mon ex titulaire s'est bien passé.. Je peux m'installer dans mon nouveau cabinet ( tout beau aux normes ! ) et je peux revoir la majorité de mes patients ! Vos encouragements m'ont permis d'être plus sûre de moi... C'est un peu comme si vous étiez tous venus à mon rendez vous ce matin ! MERCI !!! Je suis heureuse et je voulais vous faire partager mon bonheur !
Bonne soirée et bon week end !

Tiphaine

je suis vraiment heureuse pour toi !!!!! et ....qu'il va être beau ce cabinet !!!!!!! vivement le 13 !
bisous et à trés vite !
sylvie

Et ben voilà !
Bravo !
Et bonne installation !

Bravo et meilleurs voeux!!!

Merci pour ton message. On est tous contents pour toi, mais je suis sûr qu'en plus, quelque part du côté de Fécamp, un certain Admin verse une petite larme...

Bien content pour toi, bonne installation!

Waouh! Avec tous tes patients en plus (ou presque)? Comment as-tu réussi à "retourner" la situation? ça pourra toujours servir pour des prochains/prochaines!

Bravo Tiphaine ! Bonne continuation !

Bonjour !
Au début cétait un peu tendu..... et puis quand elle a parlé de tribunal je lui ai dit que je n'y voyais aucun inconvénient !!! J'ai ajouté que l'URSSAF et les impôts verraient d'un mauvais oeil la situation de gérance du cabinet...là elle est devenue tout miel... et on a trouvé ce compromis. Elle m'a dit que j'avais du courage parceque j'aurai du mal à me faire une nouvelle patientèle... sympa pour me mettre à l'aise... Je lui ai dit que j'avais confiance et quee tout irai bien !
Aux dernières nouvelles elle a mis une annonce sur le net pour trouver une nouvelle collaboratrice...

FIN

Tiphaine ( qui commence dans un mois avec 4 demandes de bilan aujourd'hui ! )

Respect.