Actes hors nomenclature

Merci beaucoup!

Alain, sais-tu si ça se pratique, notamment à Paris ?

Bonjour Guillaume.

Non, je ne sais pas si le "HN" se pratique à Paris. Ce que je sais pour l'avoir vécu, c'est que si des parents se tournent vers une "technique Tomatis", certain(e)s orthophonistes (notamment à Paris) procèdent ainsi :

- Une demande de séances est faite par l'orthophoniste en question, par DEP/DAP ;

- L'enfant est pris (très) intensivement pendant plusieurs périodes de congés scolaires (tous les jours ou presque) ainsi que ses parents (un seul ou les deux pour enregistrer la/les voix parentale(s))

- Le tarif pratiqué est supérieur au tarif conventionnel, mais je ne sais pas s'il s'agit de dépassements ou de "HN" ou de "à part"... Je n'ai pas posé la question aux parents, estimant que cette décision, ainsi que ses "corollaires" leur appartenaient pleinement.

Cela s'est produit pour deux enfants que je suivais. Dans les deux cas, la "Tomatissienne" m'a contacté pour que nous collaborions. Dans les deux cas, elle me soutenait qu'au niveau CPAM il n'y avait aucun problème, qu'elle procédait ainsi depuis des siècles : elle ferait sa demande de son côté, sans utiliser les séances correspondant à mon quota de DEP/DAP.

Inutile de vous dire comment j'ai réagi... Voici quelle a toujours été ma réponse et elle ne changera pas si cela se reproduit : "Il n'est pas question que j'expose les parents de mes patients à un risque de refus de prise en charge par la CPAM (deux demandes effectuées pour le même trouble, avec la même cotation, par deux orthophonistes différents) ; par conséquent, j'arrête ma rééducation, tout le temps que durera la vôtre ; je ne la reprendrai que lorsque vous aurez totalement terminé votre action".

Dans les deux cas, les enfants sont donc revenus après plusieurs mois d'interruption de rééducation avec moi (puisque les congés scolaires ne s'enchainent pas les uns derrière les autres) Je leur avais, bien entendu, gardé leur place dans mon planning.
Ne me demandez pas s'ils avaient fait des progrès avec "l'autre méthode", je refuse de me prononcer à ce sujet.

Ce que je peux ajouter, c'est que, en CPD, des orthophonistes ont été rappelé(e)s à l'ordre pour des dépassements systématiques, puis sanctionné(e)s pour ceux/celles qui persistaient (mais il ne s'agissait pas de "HN").

Voilà Guillaume. Désolé d'avoir un peu dévié dans ma réponse qui ne répond pas vraiment à ta question.

Je serais intéressée de savoir si on peut pratiquer du HN car j'ai des demandes concernant la Gestion Mentale en dehors de ma pratique orthophonique ( enfants et ados ayant des difficultés d'apprentissage globales, des difficultés de mémorisation , de synthèse ou d'analyse des documents, des problèmes méthodologiques,...) et jusqu'ici, bien que je me sois formée et spécialisée en GM, j'ai toujours refusé de faire ce travail , donc de travailler en HN .
On m'avait dit une fois qu'on pouvait le faire à condition que ce soit dans un autre temps que celui dévolu habituellement au cabinet, ce qui est logique, mais j'ignore si c'était vrai...

Claudie a écrit:Je serais intéressée de savoir si on peut pratiquer du HN car j'ai des demandes concernant la Gestion Mentale en dehors de ma pratique orthophonique ( enfants et ados ayant des difficultés d'apprentissage globales, des difficultés de mémorisation , de synthèse ou d'analyse des documents, des problèmes méthodologiques,...) et jusqu'ici, bien que je me sois formée et spécialisée en GM, j'ai toujours refusé de faire ce travail , donc de travailler en HN .
On m'avait dit une fois qu'on pouvait le faire à condition que ce soit dans un autre temps que celui dévolu habituellement au cabinet, ce qui est logique, mais j'ignore si c'était vrai...

Et dans un autre local, non ???

Prov a écrit:

Claudie a écrit:Je serais intéressée de savoir si on peut pratiquer du HN car j'ai des demandes concernant la Gestion Mentale en dehors de ma pratique orthophonique ( enfants et ados ayant des difficultés d'apprentissage globales, des difficultés de mémorisation , de synthèse ou d'analyse des documents, des problèmes méthodologiques,...) et jusqu'ici, bien que je me sois formée et spécialisée en GM, j'ai toujours refusé de faire ce travail , donc de travailler en HN .
On m'avait dit une fois qu'on pouvait le faire à condition que ce soit dans un autre temps que celui dévolu habituellement au cabinet, ce qui est logique, mais j'ignore si c'était vrai...

Et dans un autre local, non ???

dans un autre local, je crois que c'est conseillé sans être obligatoire.
Mon ex-associée (je me réjouis tous les jours de ce EX) exerce dans son cabinet d'ortho la somatothérapie sans aucun problème ......

Attention: selon notre sainte bible (oui oui la convention nationale!!)le choix d'une méthode de rééducation particulière ne peut donner lieu à un dépassement. Ce dépassement peut être seulement dû à des exigences du patient en terme de date, d'horaires et de lieu (cf Convention Nationale titre 4, article 18, paragraphe 2).
De plus dans le cadre d'un TP l'orthophoniste ne peut percevoir de dépassement (cf Convention Nationale titre 4, article 18, paragraphe 2)
Là Althéa parle bien d'un dépassement de 15 euros sur des séances remboursées.

Les actes assimilables à un certain nombre d'AMO sont réalisables avec accord de la cpam (remboursement par assimilation p36 de la législation professionnelle 2005 cad explications des dispositions générales qui s'appliquent à toutes les professions de santé).

Cette ortho ne peut donc pas faire de dépassement mais peut demander à la CPAM de majorer le nombre d'AMO par séance s'il s'agit d'une pathologie inhabituelle justifiant un acte ne figurant pas sur notre nomenclature. Cela ne peut être réalisable qu'avec l'accord du contrôle médical.