Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
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Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par mallou Mar 25 Aoû 2015 - 10:39
Bonjour
J'ai appris récemment que nous sommes couverts pour nos soins du fait de notre conventionnement avec la CPAM (autrement dit, quand on va chez le médecin, on est remboursés comme tout le monde) mais que cela ne nous couvre pas en cas d'accident du travail : autrement dit, si je me casse la jambe au cabinet ou si j'ai accident de la route en allant au cabinet, tous mes frais de santé (hopital, médecin, etc.) ne sont pas couverts...
Je parle bien là des frais de santé et non des indemnités journalières (ça, je savais déjà qu'on ne pouvait pas compter sur la CPAM en tant que professionnels libéraux).
J'ai demandé à la personne de la CPAM qui m'a informée de cela comment ils pouvaient savoir que l'accident s'était produit au cabinet ou dans le cadre d'un trajet domicile-cabinet (après tout, je peux très bien aller chercher mon pain à la boulangerie juste à coté du cabinet ce jour-là, et non aller travailler)... A priori, ils ne vont pas chercher vraiment à nous embêter mais elle m'a informée qu'on n'est pas à l'abri d'une enquête. Elle me cite d'un exemple récent d'un kiné libéral qui aurait été très embêté car obligé de payer lui-même tous ses frais de santé (très élevés dans le cadre d'une hospitalisation) sans être remboursé...
Elle me dit qu'il y a deux possibilités pour être couverts en cas d'accident du travail :
- via la CPAM : AVAT (Assurance volontaire pour Accident du travail).
- via une assurance privée
Comment faites-vous ? Couverts ? Non couverts ? A quel tarif ? Auprès de quel organisme ?
Je vous remercie beaucoup par avance pour vos réponses
J'ai appris récemment que nous sommes couverts pour nos soins du fait de notre conventionnement avec la CPAM (autrement dit, quand on va chez le médecin, on est remboursés comme tout le monde) mais que cela ne nous couvre pas en cas d'accident du travail : autrement dit, si je me casse la jambe au cabinet ou si j'ai accident de la route en allant au cabinet, tous mes frais de santé (hopital, médecin, etc.) ne sont pas couverts...
Je parle bien là des frais de santé et non des indemnités journalières (ça, je savais déjà qu'on ne pouvait pas compter sur la CPAM en tant que professionnels libéraux). J'ai demandé à la personne de la CPAM qui m'a informée de cela comment ils pouvaient savoir que l'accident s'était produit au cabinet ou dans le cadre d'un trajet domicile-cabinet (après tout, je peux très bien aller chercher mon pain à la boulangerie juste à coté du cabinet ce jour-là, et non aller travailler)... A priori, ils ne vont pas chercher vraiment à nous embêter mais elle m'a informée qu'on n'est pas à l'abri d'une enquête. Elle me cite d'un exemple récent d'un kiné libéral qui aurait été très embêté car obligé de payer lui-même tous ses frais de santé (très élevés dans le cadre d'une hospitalisation) sans être remboursé...
Elle me dit qu'il y a deux possibilités pour être couverts en cas d'accident du travail :
- via la CPAM : AVAT (Assurance volontaire pour Accident du travail).
- via une assurance privée
Comment faites-vous ? Couverts ? Non couverts ? A quel tarif ? Auprès de quel organisme ?
Je vous remercie beaucoup par avance pour vos réponses
mallou- Messages : 31
Date d'inscription : 08/02/2014
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par Bouclette Mar 25 Aoû 2015 - 12:58
J'hallucine! Je n'avais jamais entendu parler de ça…Je me souviens que quand je me suis installée, j'avais reçu le papier pour l'assurance volontaire pour accidents du travail, mais je n'avais plus eu aucune nouvelle ensuite… Donc je suppose que je ne suis pas assurée.
D'autres expériences?
Bouclette- Messages : 1817
Date d'inscription : 12/01/2010
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par TERRIBLE13 Mar 25 Aoû 2015 - 14:06
C'est hallucinant!!!Je suis ortho depuis 10 ans, fille d'ortho, mon père travaille dans une caisse santé et je n'en avais jamais entendu parlé!!! Ce forum est définitivement une mine d'or!!!
Je viens de trouver cela sur Ameli.fr qui va dans le même sens que les 2 posts précédents.
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Je cite "En cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle
Le régime d'assurance maladie des PAMC ne couvre pas le risque accident du travail - maladie professionnelle.
Cependant, vous pouvez souscrire une assurance volontaire contre ce risque auprès de votre caisse d'Assurance Maladie. Renseignez-vous auprès d'elle."
Je veux bien aussi des infos de ceux qui sont couverts! Où? comment? et surtout combien????
:
TERRIBLE13- Messages : 652
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Localisation : 13
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par OrthoLuz Mar 25 Aoû 2015 - 14:30
J'avais déjà vu passer l'info il y a quelques mois sur facebook ou ici, peut-être déjà par toi et je m'étais dit qu'il fallait que je regarde ce que couvraient mes complémentaires mais je ne l'ai toujours pas fait.
A priori, on peut passer par la sécu (assurance volontaire) ou par des assurances privées pour ce problème mais je ne m'en suis jamais occupée
(c'est ma 12ème rentrée, il serait temps peut-être).
J'ai trouvé ça pour les conditions tarifaires : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Mais il est vrai que je ne m'étais jamais posé la question de la petite chute pendant un trajet domicile, l'accident sur le trajet pour aller travailler, etc...
Certains ont déjà souscrit? vécu la situation sans être remboursé, etc?
Car j'avoue que je ne pensais pas que les soins n'étaient pas du tout remboursé dans ce cas, je pensais que c'était seulement l'absence d'indemnité... que ne couvre d'ailleurs pas l'assurance volontaire proposée par la CPAM.
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] (je ne suis pas du tout en charente mais je ne trouve l'info que sur cette page-là).
A priori, on peut passer par la sécu (assurance volontaire) ou par des assurances privées pour ce problème mais je ne m'en suis jamais occupée
(c'est ma 12ème rentrée, il serait temps peut-être). J'ai trouvé ça pour les conditions tarifaires : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Mais il est vrai que je ne m'étais jamais posé la question de la petite chute pendant un trajet domicile, l'accident sur le trajet pour aller travailler, etc...
Certains ont déjà souscrit? vécu la situation sans être remboursé, etc?
Car j'avoue que je ne pensais pas que les soins n'étaient pas du tout remboursé dans ce cas, je pensais que c'était seulement l'absence d'indemnité... que ne couvre d'ailleurs pas l'assurance volontaire proposée par la CPAM.
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] (je ne suis pas du tout en charente mais je ne trouve l'info que sur cette page-là).
OrthoLuz- Messages : 2529
Date d'inscription : 08/04/2010
Age : 45
Localisation : Lyon ou presque
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par Claudie Mar 25 Aoû 2015 - 17:07
J'avais déjà évoqué ce problème , à la suite d'une info donnée par une collègue...
je n'ai toujours pas pris d'assurance privée, je me dis que je paie déjà assez de choses...et que s'il m'arrive un truc sur la route , je ne dirai pas que c'était sur le trajet du boulot...
je n'ai toujours pas pris d'assurance privée, je me dis que je paie déjà assez de choses...et que s'il m'arrive un truc sur la route , je ne dirai pas que c'était sur le trajet du boulot...
Claudie- Messages : 12901
Date d'inscription : 14/01/2010
Age : 24
Info ou intox?
par Orange Mar 25 Aoû 2015 - 17:53
Bonjour,
Que nous ne soyons pas couverts exactement de la même façon que les salariés ( c'est-à-dire 100% pour les soins AT, tiers-payant automatique pour ces soins-là, +- rente) cela c'est clair.
Mais je n'ai jamais eu connaissance d'un texte légal qui prévoirait qu'en cas d'AT aucun de nos soins ne serait pris en charge par l'Assurance Maladie et que les Caisses seraient susceptibles d'enquêter pour les refuser.
Bizarre, bizarre, serait-ce une rumeur urbaine qui enfle?
Dans l'attente de précisions légales bien claires, voici ce que j'ai trouvé :
" ...•Le médecin n’a pas souscrit à l’Assurance Volontaire : tous les soins présentés au remboursement en rapport avec l’accident du travail ou la maladie professionnelle seront pris en charge au titre de l’Assurance Maladie aux différents taux du Régime Général."
Source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Que nous ne soyons pas couverts exactement de la même façon que les salariés ( c'est-à-dire 100% pour les soins AT, tiers-payant automatique pour ces soins-là, +- rente) cela c'est clair.
Mais je n'ai jamais eu connaissance d'un texte légal qui prévoirait qu'en cas d'AT aucun de nos soins ne serait pris en charge par l'Assurance Maladie et que les Caisses seraient susceptibles d'enquêter pour les refuser.
Bizarre, bizarre, serait-ce une rumeur urbaine qui enfle?
Dans l'attente de précisions légales bien claires, voici ce que j'ai trouvé :
" ...•Le médecin n’a pas souscrit à l’Assurance Volontaire : tous les soins présentés au remboursement en rapport avec l’accident du travail ou la maladie professionnelle seront pris en charge au titre de l’Assurance Maladie aux différents taux du Régime Général."
Source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Orange- Messages : 874
Date d'inscription : 07/03/2012
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par Orange Mar 25 Aoû 2015 - 18:02
Et aussi ceci :
Parlant de l'AVAT : "Cependant cette assurance n’est pas indispensable.
En effet, en l’absence de cette couverture spécifique, vous serez pris en charge au titre de la branche maladie comme pour n’importe qu’elle maladie, c’est-à-dire selon le taux de remboursement et le tarif conventionnel applicables (et non à 100% comme pour la branche « accidents du travail »).
Si vous bénéficiez d’une complémentaire santé, elle couvre en général la part restante." Faute d'orthographe comprise.
Source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Parlant de l'AVAT : "Cependant cette assurance n’est pas indispensable.
En effet, en l’absence de cette couverture spécifique, vous serez pris en charge au titre de la branche maladie comme pour n’importe qu’elle maladie, c’est-à-dire selon le taux de remboursement et le tarif conventionnel applicables (et non à 100% comme pour la branche « accidents du travail »).
Si vous bénéficiez d’une complémentaire santé, elle couvre en général la part restante." Faute d'orthographe comprise.
Source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Orange- Messages : 874
Date d'inscription : 07/03/2012
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par Orange Mar 25 Aoû 2015 - 18:08
Mais il est effectivement tout-à-fait important pour les médecins et les infirmiers de s'interroger au sujet d'une souscription d'assurance volontaire AVAT, en raison, notamment, de risques de contamination, [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Pour les orthophonistes, ce n'est peut-être pas nécessaire. A chacun de voir.
Pour les orthophonistes, ce n'est peut-être pas nécessaire. A chacun de voir.
Orange- Messages : 874
Date d'inscription : 07/03/2012
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par Orange Mar 25 Aoû 2015 - 18:55
mallou a écrit:J'ai demandé à la personne de la CPAM qui m'a informée de cela comment ils pouvaient savoir que l'accident s'était produit au cabinet ou dans le cadre d'un trajet domicile-cabinet (après tout, je peux très bien aller chercher mon pain à la boulangerie juste à coté du cabinet ce jour-là, et non aller travailler)... A priori, ils ne vont pas chercher vraiment à nous embêter mais elle m'a informée qu'on n'est pas à l'abri d'une enquête. Elle me cite d'un exemple récent d'un kiné libéral qui aurait été très embêté car obligé de payer lui-même tous ses frais de santé (très élevés dans le cadre d'une hospitalisation) sans être remboursé...
@mallou, cette personne de la CPAM semble t'avoir tenu de bien étranges propos.
Aurait-elle une autre activité?
Dernière édition par Evi le Mar 25 Aoû 2015 - 19:51, édité 1 fois (Raison : balises)
Orange- Messages : 874
Date d'inscription : 07/03/2012
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par OrthoLuz Mar 25 Aoû 2015 - 19:17
Orange a écrit:Et aussi ceci :
Parlant de l'AVAT : "Cependant cette assurance n’est pas indispensable.
En effet, en l’absence de cette couverture spécifique, vous serez pris en charge au titre de la branche maladie comme pour n’importe qu’elle maladie, c’est-à-dire selon le taux de remboursement et le tarif conventionnel applicables (et non à 100% comme pour la branche « accidents du travail »).
Si vous bénéficiez d’une complémentaire santé, elle couvre en général la part restante." Faute d'orthographe comprise.
Source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
J'avais lu aussi ce genre d'info...
En gros, si j'ai bien compris :
- si on prend l'assurance Accident travail, on est pris en charge à 100% pour tout nos soins liés à cet accident.
- si on ne prend pas cette assurance, on est pris en charge au tarif habituel (type 60% pour nos réduc quoi) et notre mutuelle comme d'habitude remboursera le complément plus ou moins en fonction de nos options.
Le seul questionnement du coup c'est de vérifier que la mutuelle ne se désengage pas de ce genre de paiement sous prétexte que c'est un "accident du travail" et n'a donc pas à intervenir (c'est possible ça ? - je limite les ?, j'en avais mis 4 au début
)... et peut-être pour les soins moins bien remboursés habituellement.
OrthoLuz- Messages : 2529
Date d'inscription : 08/04/2010
Age : 45
Localisation : Lyon ou presque
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par TERRIBLE13 Mer 26 Aoû 2015 - 7:42
Je reviens vers vous après avoir contacté mon père qui travaille dans une caisse santé.
La sécu ne prend pas en charge les frais médicaux en cas d'accident du travail ou sur un trajet pro pour tout le monde (salariés et libéraux).
En cas d'accident la sécu se retourne alors vers les assurances pour remboursements des frais médicaux engagés. La différence c'est que les salariés sont couverts par l'assurance de leur entreprise (idem pour les voitures de société).
Pour les maladies pro les orthophonistes semblent peu concernées par des risques de contamination...
Pour les libéraux en cas d'accident sur le lieu de travail la sécu se retourne vers l'assurance du local pro et/ou la responsabilité civile (à vérifier) et en cas d'accident au volant sur un trajet pro vers l'assurance du véhicule. D'où l'importance de déclarer des trajets pro dans le contrat automobile.
La sécu ne prend pas en charge les frais médicaux en cas d'accident du travail ou sur un trajet pro pour tout le monde (salariés et libéraux).
En cas d'accident la sécu se retourne alors vers les assurances pour remboursements des frais médicaux engagés. La différence c'est que les salariés sont couverts par l'assurance de leur entreprise (idem pour les voitures de société).
Pour les maladies pro les orthophonistes semblent peu concernées par des risques de contamination...
Pour les libéraux en cas d'accident sur le lieu de travail la sécu se retourne vers l'assurance du local pro et/ou la responsabilité civile (à vérifier) et en cas d'accident au volant sur un trajet pro vers l'assurance du véhicule. D'où l'importance de déclarer des trajets pro dans le contrat automobile.
TERRIBLE13- Messages : 652
Date d'inscription : 04/10/2011
Age : 43
Localisation : 13
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par Evi Mer 26 Aoû 2015 - 7:56
Merci à Orange et Terrible pour toutes ces infos 
Evi- Messages : 11447
Date d'inscription : 05/08/2010
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par mallou Mer 26 Aoû 2015 - 8:34
Oui merci à tous pour ces infos. Je vais me renseigner auprès de mes diverses assurances alors.
mallou- Messages : 31
Date d'inscription : 08/02/2014
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par Debussine Mer 26 Aoû 2015 - 8:37
TERRIBLE13 a écrit:Je reviens vers vous après avoir contacté mon père qui travaille dans une caisse santé.
La sécu ne prend pas en charge les frais médicaux en cas d'accident du travail ou sur un trajet pro pour tout le monde (salariés et libéraux).
En cas d'accident la sécu se retourne alors vers les assurances pour remboursements des frais médicaux engagés. La différence c'est que les salariés sont couverts par l'assurance de leur entreprise (idem pour les voitures de société).
Pour les maladies pro les orthophonistes semblent peu concernées par des risques de contamination...
Pour les libéraux en cas d'accident sur le lieu de travail la sécu se retourne vers l'assurance du local pro et/ou la responsabilité civile (à vérifier) et en cas d'accident au volant sur un trajet pro vers l'assurance du véhicule. D'où l'importance de déclarer des trajets pro dans le contrat automobile.
Merci pour ces informations...
DOnc, il faut effectivement contacter l'assurance auto, et payer sûrement plus cher!
Debussine- Messages : 1369
Date d'inscription : 19/03/2014
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par mallou Mer 26 Aoû 2015 - 11:21
Voici le témoignage que je viens de trouver :http://www.infirmiers.com/votre-carriere/ide-liberale/accidentee-travail-infirmiere-liberale-doit-rembourser-soins.html
Malheureusement ceci semble aller dans le sens que, en cas d'accident du travail, la CPAM ne couvre aucun de nos frais, même pas à 60% au titre de la branche maladie...
À voir avec les assurances (rcp, assurance auto) du coup...
Malheureusement ceci semble aller dans le sens que, en cas d'accident du travail, la CPAM ne couvre aucun de nos frais, même pas à 60% au titre de la branche maladie...
À voir avec les assurances (rcp, assurance auto) du coup...
mallou- Messages : 31
Date d'inscription : 08/02/2014
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par mallou Mer 26 Aoû 2015 - 11:22
mallou- Messages : 31
Date d'inscription : 08/02/2014
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par Claudie Mer 26 Aoû 2015 - 11:28
En effet si on souhaite une assurance pro, c'est plus cher, c'est pourquoi je ne l'ai pas fait...
Claudie- Messages : 12901
Date d'inscription : 14/01/2010
Age : 24
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par Admin Mer 26 Aoû 2015 - 11:59
Dernière édition par Admin le Mer 26 Aoû 2015 - 13:29, édité 2 fois (Raison : Image qui ne s'affichait pas)
Admin- Admin
- Messages : 12014
Date d'inscription : 04/01/2010
Localisation : Normandie -
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par Evi Mer 26 Aoû 2015 - 12:51
Evi- Messages : 11447
Date d'inscription : 05/08/2010
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par TERRIBLE13 Mer 26 Aoû 2015 - 13:26
TERRIBLE13- Messages : 652
Date d'inscription : 04/10/2011
Age : 43
Localisation : 13
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par Admin Mer 26 Aoû 2015 - 13:30
Admin- Admin
- Messages : 12014
Date d'inscription : 04/01/2010
Localisation : Normandie -
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par Claudie Mer 26 Aoû 2015 - 13:59
Et pourquoi ne serions nous pas concernées concernés par une contagion, du type méningite virale , ou herpès qui dégénère en encéphalopathie méningée, par exemple ?
enfin, on est aussi exposé que les enseignants...
concernés par une contagion, du type méningite virale , ou herpès qui dégénère en encéphalopathie méningée, par exemple ?enfin, on est aussi exposé que les enseignants...
Claudie- Messages : 12901
Date d'inscription : 14/01/2010
Age : 24
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par mallou Mer 26 Aoû 2015 - 14:25
Pour info,mon assurance auto me dit qu'ils peuvent me couvrir pour les trajets perso et pro pour 48 € / an (ça comprend tous les frais générés par un accident de la route : soins, aide à domicile...). Rien en revanche pour le cas où ça arriverait au cabinet.
mallou- Messages : 31
Date d'inscription : 08/02/2014
Re: Accident du travail : nous ne sommes pas couverts pour les soins
par Kati Mer 26 Aoû 2015 - 16:03
Je viens de vérifier sur le site Ameli. Effectivement en libéral nous ne sommes pas couvert en cas d'accident du travail et de maladie professionnelle, c'est écrit bleu sur blanc dans l'onglet "vos droits" (mais il faut aller le chercher). J'ai envoyé un message pour avoir des infos sur cette fameuse assurance volontaire, réponse (normalement) sous 48h. Je vous tiens au courant.
Et bonne reprise à tous
Et bonne reprise à tous
Kati- Messages : 2231
Date d'inscription : 22/07/2010
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